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Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Introduction d'un système informatique à l'Administration communale
Introduction d'un système informatique à l'Administration communale
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Rapport de gestion 1986
Rapport de gestion 1986
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Budget 1988
Budget 1988
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Année 1988
Année 1988
Année 1989
Année 1989
Année 1990
Année 1990
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Terrains de football du Châtaignier
Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Rapport des comptes 1989
Rapport des comptes 1989
Rapport de gestion 1989
Rapport de gestion 1989
Communauté de la région lausannoise COREL
Communauté de la région lausannoise COREL
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle au Grand-Mont
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle au Grand-Mont
Règlement de classement communal des arbres
Règlement de classement communal des arbres
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Budget 1991
Budget 1991
Plan Général d'Affectation
Plan Général d'Affectation
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Rapport de gestion 1995
Rapport de gestion 1995
Comptes de l'exercice 1995
Comptes de l'exercice 1995
Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers
Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers
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