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Rapport de gestion 2005
Rapport de gestion 2005
Comptes communaux de l'exercice 2005
Comptes communaux de l'exercice 2005
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Esplanade du Châtaignier. Abattage de tilleuls et création d'un espace récréatif planté de Châtaigniers
Esplanade du Châtaignier. Abattage de tilleuls et création d'un espace récréatif planté de Châtaigniers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Arrêté d'imposition 2007
Arrêté d'imposition 2007
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Plafond d'endettement
Plafond d'endettement
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Budget 2007
Budget 2007
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines
Prélèvement d'une indemnité liée à l'usage du sol pour la distribution et la fourniture en électricité
Prélèvement d'une indemnité liée à l'usage du sol pour la distribution et la fourniture en électricité
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006
Comptes 2006
Comptes 2006
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
Contrat de prestations avec la Police cantonale
Contrat de prestations avec la Police cantonale
Réaménagement du tronçon inférieur de Pernessy
Réaménagement du tronçon inférieur de Pernessy
Quartier du Grand-Pré. Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux ch. de la Grangette et du Grand-Pré
Quartier du Grand-Pré. Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux ch. de la Grangette et du Grand-Pré
Réfection des collecteurs sur la route de la Clochatte entre la route de Sauvabelin et la limite communale (tronçon Sud)
Réfection des collecteurs sur la route de la Clochatte entre la route de Sauvabelin et la limite communale (tronçon Sud)
Arrêté d'imposition 2008
Arrêté d'imposition 2008
Plan de quartier Le Rionzi
Plan de quartier Le Rionzi
Réfection de la route de la Clochatte
Réfection de la route de la Clochatte
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Participation financière à la couverture du déficit d'exploitation du centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM
Participation financière à la couverture du déficit d'exploitation du centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM
Budget 2008
Budget 2008
Année 2007
Année 2007
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
Projet de réaménagement du chemin du Verger comportant : La modification du carrefour route de Lausanne - chemin du Verger ; la construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Projet de réaménagement du chemin du Verger comportant : La modification du carrefour route de Lausanne - chemin du Verger ; la construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires. Crédit complémentaire
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires. Crédit complémentaire
Rapport des gestion 2007
Rapport des gestion 2007
Comptes 2007
Comptes 2007
Participation à la société de gestion des déchets du périmètre de Lausanne (Gedrel SA). Modification de la Convention entre actionnaires
Participation à la société de gestion des déchets du périmètre de Lausanne (Gedrel SA). Modification de la Convention entre actionnaires
Arrêté d'imposition pour l'année 2009. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 2009. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
Création de deux présélections au chemin de Maillefer
Création de deux présélections au chemin de Maillefer
Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Quartier du Grand-Pré - Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux chemins de la Grangette et du Grand-Pré. Demande de crédit complémentaire
Quartier du Grand-Pré - Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux chemins de la Grangette et du Grand-Pré. Demande de crédit complémentaire
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Budget 2009
Budget 2009
Plan de quartier Le Bugnon
Plan de quartier Le Bugnon
Adjonction de l'art. 15 du Règlement sur la Comptabilité des Communes (RCCOM) à l'art. 101 du Règlement du Conseil communal
Adjonction de l'art. 15 du Règlement sur la Comptabilité des Communes (RCCOM) à l'art. 101 du Règlement du Conseil communal
Année 2008
Année 2008
Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"
Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
Comptes 2008
Comptes 2008
Modification de la Convention de la STEP
Modification de la Convention de la STEP
Transports publics desserte de la Commune par des lignes Domaine : Urbaines. Arrêt de bus Domaine : Urbain Rionzi
Transports publics desserte de la Commune par des lignes Domaine : Urbaines. Arrêt de bus Domaine : Urbain Rionzi
Terminus TL au Grand-Mont
Terminus TL au Grand-Mont
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Arrêté d'imposition 2010
Arrêté d'imposition 2010
Règlement communal sur les ordures ménagères
Règlement communal sur les ordures ménagères
Crédit d'étude pour l'élaboration du projet de construction d'un bâtiment - vestiaires sur le site du Châtaignier
Crédit d'étude pour l'élaboration du projet de construction d'un bâtiment - vestiaires sur le site du Châtaignier
Règlement de police. Modifications
Règlement de police. Modifications
Budget 2010
Budget 2010
Année 2009
Année 2009
Cheminement piétonnier le long de la route du Jorat
Cheminement piétonnier le long de la route du Jorat
Vente à un tiers des Domaine : Bâtiments et surface de dégagement de la parcelle No 702 au lieu-dit En Fontanney-Dessus
Vente à un tiers des Domaine : Bâtiments et surface de dégagement de la parcelle No 702 au lieu-dit En Fontanney-Dessus
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Acquisition de la parcelle No 1099
Acquisition de la parcelle No 1099
Constitution d'une servitude personnelle de passage public à pied en faveur de la Commune du Mont-sur-Lausanne dans le plan de quartier les Côtes de la Grangette
Constitution d'une servitude personnelle de passage public à pied en faveur de la Commune du Mont-sur-Lausanne dans le plan de quartier les Côtes de la Grangette
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire
Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Comptes 2009
Comptes 2009
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 1. Crédit d'étude de projet pour l'étape 2
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 1. Crédit d'étude de projet pour l'étape 2
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
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