Affichage de 1627 résultats
Notices descriptives304 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Mises et conditions. Voiturages
Mises et conditions. Voiturages
Modification du plan des zones, terrain d'une superficie de 11'523 m2 actuellement en zone communale sans affectation spéciale à affecter en zone de villas, au lieu-dit En Pernessy, propriété de [nom confidentiel]
Modification du plan des zones, terrain d'une superficie de 11'523 m2 actuellement en zone communale sans affectation spéciale à affecter en zone de villas, au lieu-dit En Pernessy, propriété de [nom confidentiel]
Modification du Statut du personnel de l'Administration communale
Modification du Statut du personnel de l'Administration communale
Motion. Construction RC Les Planches-Etavez
Motion. Construction RC Les Planches-Etavez
[Naissances]
[Naissances]
Nomination d'un huissier - employé communal permanent Achat de terrain Goudronnage de la traversée de Coppoz Achat d'un compresseur pour l'équipe communale Augmentation du salaire horaire des ouvriers de l'équipe communale Modification du règlement organique sur le Service de défense incendie
Nomination d'un huissier - employé communal permanent Achat de terrain Goudronnage de la traversée de Coppoz Achat d'un compresseur pour l'équipe communale Augmentation du salaire horaire des ouvriers de l'équipe communale Modification du règlement organique sur le Service de défense incendie
[Note des permis d'étrangers]
[Note des permis d'étrangers]
[Nouvelle distribution d'eau de la Commune de Jouxtens-Mézery]
[Nouvelle distribution d'eau de la Commune de Jouxtens-Mézery]
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
Parcelle à la Croix Blanche
Parcelle à la Croix Blanche
Paroisse
Paroisse
Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
Partage Corbaz au Borgognon
Partage Corbaz au Borgognon
Partage de la succession Chatelan, en Budron, en Etavez, etc.
Partage de la succession Chatelan, en Budron, en Etavez, etc.
Partage de la succession Hennard, en Budron
Partage de la succession Hennard, en Budron
Partage des hoirs Henny En Fontanney
Partage des hoirs Henny En Fontanney
Partage famille Meylan
Partage famille Meylan
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133, au chemin de Longeraie
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133, au chemin de Longeraie
[Passeport]
[Passeport]
Pensions fixes
Pensions fixes
[Permis de domicile]
[Permis de domicile]
[Permis de domicile]
[Permis de domicile]
[Permis de séjour]
[Permis de séjour]
[Permis de séjour]
[Permis de séjour]
Permis de séjour
Permis de séjour
[Permis d'enterrer]
[Permis d'enterrer]
[Permis d'établissement]
[Permis d'établissement]
Pièces annexes aux comptes, rentiers, comptes spéciaux
Pièces annexes aux comptes, rentiers, comptes spéciaux
Pièces justificatives
Pièces justificatives
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Plan à la Naz, signé Deluz
Plan à la Naz, signé Deluz
Plan au 1/500e du Petit-Mont
Plan au 1/500e du Petit-Mont
Plan au Petit-Mont
Plan au Petit-Mont
Plan aux Montenailles
Plan aux Montenailles
Plan aux Montenailles
Plan aux Montenailles
Plan d'abornement aux Esserts
Plan d'abornement aux Esserts
Plan d'abornement du chemin de Maillefer
Plan d'abornement du chemin de Maillefer
[Plan d'aménagement des forêts]
[Plan d'aménagement des forêts]
Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze
Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze
Plan de diverses parcelles vendues par la Commune
Plan de diverses parcelles vendues par la Commune
Plan de la circulation lausannoise
Plan de la circulation lausannoise
Plan de la partie orientale de la commune
Plan de la partie orientale de la commune
Plan de parcelles de terrain vendues à l'Etat de Vaud, au Petit Mont
Plan de parcelles de terrain vendues à l'Etat de Vaud, au Petit Mont
Plan de parcelles vendues
Plan de parcelles vendues
Plan de parcelles vendues à des particuliers
Plan de parcelles vendues à des particuliers
Plan de parcelles vendues et échangées
Plan de parcelles vendues et échangées
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Plan de parcelles, A la Culiaironne
Plan de parcelles, A la Culiaironne
Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
Plan de terrains acquis
Plan de terrains acquis
Plan de terrains vendus par la commune
Plan de terrains vendus par la commune
Plan de terrains vendus par la Commune
Plan de terrains vendus par la Commune
Plan d'ensemble
Plan d'ensemble
[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
[Plan des fouilles faite par la Commune du Mont et consorts pour rechercher de l'eau]
[Plan des fouilles faite par la Commune du Mont et consorts pour rechercher de l'eau]
Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
Plan du domaine de Barze
Plan du domaine de Barze
Plan du Grand-Mont
Plan du Grand-Mont
Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
Plan d'une parcelle "à la Montagne"
Plan d'une parcelle "à la Montagne"
Plan d'une parcelle au Grand-Mont
Plan d'une parcelle au Grand-Mont
Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
Plan es Mollies
Plan es Mollies
Plan es Mollies
Plan es Mollies
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Plan pour diverses parcelles de la commune
Plan pour diverses parcelles de la commune
Plan pour échange en Fontanney et en Chati-Feuillet
Plan pour échange en Fontanney et en Chati-Feuillet
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
Plan pour le partage de deux champs, à Budron-Dessus, Aux Champs Dessous
Plan pour le partage de deux champs, à Budron-Dessus, Aux Champs Dessous
Plan Sus la Marjolatte
Plan Sus la Marjolatte
Planification évolutive pour la création de structures d'accueil parascolaire. Ouverture d'une structure pour l'accueil parascolaire au Rionzi et création d'une aire de dépose
Planification évolutive pour la création de structures d'accueil parascolaire. Ouverture d'une structure pour l'accueil parascolaire au Rionzi et création d'une aire de dépose
Plans cadastraux et généraux
Plans cadastraux et généraux
[Plans de bâtiments privés]
[Plans de bâtiments privés]
[Plans de bâtiments privés]
[Plans de bâtiments privés]
[Plans de bâtiments privés]
[Plans de bâtiments privés]
[Plans de bâtiments privés]
[Plans de bâtiments privés]
[Plans de bâtiments privés]
[Plans de bâtiments privés]
[Plans de bâtiments privés]
[Plans de bâtiments privés]
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
Points fixes de triangulation
Points fixes de triangulation
Police
Police
Postes, Téléphone
Postes, Téléphone
Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
[Procès-verbaux]
[Procès-verbaux]
[Procès-verbaux]
[Procès-verbaux]
[Procès-verbaux]
[Procès-verbaux]
Résultats 701 à 800 sur 1627