- CH 001772-X A-2-1-4-7-v.2014.0843
- File
- 2006 - 2011
Part of Daillens - Fonds publics
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Part of Daillens - Fonds publics
Concergerie (grande salle, église) : cahier des charges
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Préposé à la culture des champs / préposé agricole
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Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
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Dossier architectes Lyon & Goldmann architectes SA
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Maçonnerie (211), charpente bois (214), vitrage extérieur (221), ferblanterie (222), protection foudre (223), serrurerie (272), menuiserie intérieure (273), plafonds suspendus (283)
Maison de commune : transformations
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Quelques photographies
Maison de commune : aménagement du bureau de poste
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Centre industriel artisanal et commercial aux Graveys
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Zone industrielle "Les Graveys" : épuration des eaux usées et eau potable
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Procès-verbaux de chantier, plans
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Convention, plans
Zone industrielle "Les Graveys" : échange de terrains (Régie fédérale des alcools)
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Zone industrielle "Les Graveys" : droit de superficie
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Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
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Auberge communale : réhabilitation
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Procès-verbaux de chantier (lacunaire), plans financiers, plans, correspondance, contrats, adjudications, assurances, décompte final des travaux
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Part of Daillens - Fonds privés
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Correspondance
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Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
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Captages des sources de la Molomba
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Rapports hydrogéologiques
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
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Prolongation d'une conduite d'eau potable au Chemin du Pressoir, secteur "Sur les Montets"
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Chambre de répartition de l'eau des sources de la Molomba et réservoir intercommunal
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Rapport technique, devis estimatif des travaux
Enquête sur les déchets collectés
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Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
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Règlement de distribution d'eau (copie signée)
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Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
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Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
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Convention entre les communes de Penthalaz et Daillens : modalité de paiement de la redevance
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Correspondance, plans
Association pour la rénovation du choeur de l'église de Daillens
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Statistique de la construction
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Construction hangar agricole
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Protocole d'accord concernant l'enregistrement d'un CD
Association pour la sauvegarde du Léman
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Opération Rivières propres
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Correspondance
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Procès-verbaux, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre Penthalaz-Penthaz-Daillens (version signée 2000), correspondance
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Permis de carrière, Marnière des Côtes de Vaux 4 (Daillens et Eclépens)
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Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Manque 2008. On y trouve aussi une lettre signifiant la volonté du Choeur de déposer ses archives à la Commune.
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Contient les comptes du Choeur d'Hommes également (1949-1966). Comptes de la fête du village et comptes du 20ème anniversaire (1986)
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Une photographie mentionne "La Mutine à Bussigny, radio", une autre date de 1971
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Plaquette 20ème (1986) et 25ème anniversaire (1991), affiches, plaquette de l'organisation du Giron des sociétés de chant du Pied du Jura (1973), coupures de presse (1977, 40ème anniversaire (2006))
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Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014
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Concernent les années 2004 à 2009
Logiciel de gestion de bibliothèque
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Concernent les années 2004 à 2009
Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
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état au 27.04.2016
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Restauration des cloches du temple
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Surveillance mutuelle d'habitation
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Sortie de la planification cantonale
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Procès-verbaux des votations et élections
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Articles par et sur la Commune de Daillens dans la Feuille d'Avis officiels
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Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
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Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
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Règlement sur les égoûts et l'épuration des eaux usées de 1968 (copie signée), de 1983 (original signé et version finale imprimée, sans signatures), correspondance, et avenant de 1993 (original signé)
Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens
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Règlements du conseil général, 1984 (imprimé, non signé), 2002 (non signé) et 2006 (copie signée) et règlement du conseil communal (2010, copie signée et original signé). Egalement rapports, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux.
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
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Correspondance avec l'Association du Groupe scout de la Venoge
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Lettre informant l'association d'une subvention en leur faveur de la part de la Commune
Inauguration de la Station d'épuration de Daillens
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Dossier de presse
Décomptes des frais de la Station d'épuration zone industrielle Graveys
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Total des frais facturés par la Commune de Lussery-Villars à la Commune de Daillens, et décomptes annuels de la Commune de Daillens répartis par entreprises
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Bilan, compte de fonctionnement (grand-livre)
Conduite d'eau potable Route de Penthaz Route de Cossonay-Gare, factures
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Epuration : commentaire visites station d'épuration (STEP)
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Documents utilisés lors des visites de la STEP (notamment brochures, coupures de presse, préavis, fiche technique de l'installation, dossier de presse)
Epuration : voyage d'étude en Bavière
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Rapport du voyage d'étude sur les étangs d'oxydation
Epuration : Etudes comparatives
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Documents utilisés lors de l'étude comparative sur l'épuration des eaux usées entre Daillens et diverses communes : Bettens, Cossonay, Penthalaz et Penthaz ( notamment des plans, dossier de presse, coupure de presse, rapports comparatifs)
Epuration : Traitement des boues
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Bilans de l'épuration vaudoise de 2002, concernant les sources de la Molomba, suivi de l'aquifère et des mesures hydrologiques
Epuration : Rapport de contrôle des étangs d'oxydation
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Notamment rapport de contrôle, rapports d'analyse et bilans techniques
Epuration : Essai de coloration
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Rapport sur une étude agronomique pour le traitement et la valorisation des boues d'épuration concernant la station d'épuration de Daillens