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Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Jésus et Marie Ruiz
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Jésus et Marie Ruiz
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Anh Dung et Thi Lien Nguyen
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Anh Dung et Thi Lien Nguyen
Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge
Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Alexandre Solazzo, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Alexandre Solazzo, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Maria Fuino, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Maria Fuino, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Salvatore Spinello, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Salvatore Spinello, originaire d'Italie
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont
RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Bianu Nicolae Vlad
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Bianu Nicolae Vlad
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Budget 1999
Budget 1999
Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne
Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Plan d'affectation fixant la limite des constructions et le potentiel constructible des parcelles riveraines de la RC 501 b dans la zone industrielle de Budron
Plan d'affectation fixant la limite des constructions et le potentiel constructible des parcelles riveraines de la RC 501 b dans la zone industrielle de Budron
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Petar Krcmaricic originaire de Yougoslavie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Petar Krcmaricic originaire de Yougoslavie
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
Comptes 1997
Comptes 1997
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 1997
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 1997
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Rénovation de la chaufferie du Mottier A
Rénovation de la chaufferie du Mottier A
Annulé
Annulé
Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont
Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Règlement communal sur les procédés de réclame
Règlement communal sur les procédés de réclame
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Romina Spinello, de nationalité italienne
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Romina Spinello, de nationalité italienne
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Francisco Sedo de nationalité espagnole
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Francisco Sedo de nationalité espagnole
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Souheire Berrahal de nationalité algérienne
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Souheire Berrahal de nationalité algérienne
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Budget 1998
Budget 1998
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Réaménagement du chemin de la Roche
Réaménagement du chemin de la Roche
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Système d'évacuation des eaux. Assainissement du secteur de Budron-Dessus - Construction de collecteurs en bordure de la route de Cugy entre Etavez et Budron G
Système d'évacuation des eaux. Assainissement du secteur de Budron-Dessus - Construction de collecteurs en bordure de la route de Cugy entre Etavez et Budron G
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Jan Barthuet, originaire de France
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Jan Barthuet, originaire de France
Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Comptes 1996
Comptes 1996
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
Plan directeur réseau piétons
Plan directeur réseau piétons
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Budget 1997
Budget 1997
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Affaire E. Besson. Demande d'une autorisation de plaider
Affaire E. Besson. Demande d'une autorisation de plaider
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Plan de quartier Au Ferrajoz
Plan de quartier Au Ferrajoz
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Demande de naturalisation M. Van Cong Te et son épouse Thuy-Lieu
Demande de naturalisation M. Van Cong Te et son épouse Thuy-Lieu
Demande de naturalisation Mlle Sonia Merlin
Demande de naturalisation Mlle Sonia Merlin
Demande de naturalisation M. Antonio Battaglia
Demande de naturalisation M. Antonio Battaglia
Demande de naturalisation M. Houmpheng Duangvilay et son épouse Seng Phet et leurs enfants Michael et Steven
Demande de naturalisation M. Houmpheng Duangvilay et son épouse Seng Phet et leurs enfants Michael et Steven
Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers
Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers
Rapport de gestion 1995
Rapport de gestion 1995
Comptes de l'exercice 1995
Comptes de l'exercice 1995
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Demande de naturalisation de Mme Chan-Si Pham-Chanchaleune
Demande de naturalisation de Mme Chan-Si Pham-Chanchaleune
Budget 1996
Budget 1996
Participation financière au CIGM COREL
Participation financière au CIGM COREL
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Renouvellement des orgues du Temple du Mont
Renouvellement des orgues du Temple du Mont
Renouvellement du système informatique de l'Domaine : Administration communal
Renouvellement du système informatique de l'Domaine : Administration communal
Rapport de gestion 1994
Rapport de gestion 1994
Comptes de l'année 1994
Comptes de l'année 1994
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Velimir Mirkovic, de nationalité yougoslave
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Velimir Mirkovic, de nationalité yougoslave
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Vanessa Levy de nationalité française
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Vanessa Levy de nationalité française
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Seng-Davone Chanchaleune, MM. Seng-Thong Chanchaleune et Seng-Thien Chanchaleune
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Seng-Davone Chanchaleune, MM. Seng-Thong Chanchaleune et Seng-Thien Chanchaleune
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
Budget 1996
Budget 1996
Demande de naturalisation de M. Christophe Reynaud
Demande de naturalisation de M. Christophe Reynaud
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
Comptes communaux pour l'année 1993
Comptes communaux pour l'année 1993
Rapport de gestion 1993
Rapport de gestion 1993
Aménagement de la place du Petit-Mont
Aménagement de la place du Petit-Mont
Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud
Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud
Modification du plan général d'affectation de la Commune du Mont-sur-Lausanne. Changement d'affectation de 6 parcelles et modifications d'articles du Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Modification du plan général d'affectation de la Commune du Mont-sur-Lausanne. Changement d'affectation de 6 parcelles et modifications d'articles du Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
Transformations intérieures de la salle de paroisse, création en sous-sol d'une deuxième salle et d'un WC public
Transformations intérieures de la salle de paroisse, création en sous-sol d'une deuxième salle et d'un WC public
Auberge communale - Divers travaux d'agrandissement. Aménagements intérieurs et d'entretien - Décompte final et demande d'un crédit complémentaire
Auberge communale - Divers travaux d'agrandissement. Aménagements intérieurs et d'entretien - Décompte final et demande d'un crédit complémentaire
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
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