Affichage de 45270 résultats

Notices descriptives
Aperçu avant impression Affichage :

2411 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur le projet de plan de quartier "Ancien Moulin" compris entre la Baye de Montreux, les voies des Chemins de Fers Fédéraux (CFF), les rues Industrielle et d'Etraz à Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur le projet de plan de quartier "Ancien Moulin" compris entre la Baye de Montreux, les voies des Chemins de Fers Fédéraux (CFF), les rues Industrielle et d'Etraz à Montreux
Préavis sur la construction d'un podium devant le Pavillon de musique à la Rouvenaz (16/1974)
Préavis sur la construction d'un podium devant le Pavillon de musique à la Rouvenaz (16/1974)
Rapport de minorité sur la prise en considération ou non de la motion de M. F. Paroz visant à l'achat par la commune de la gare de Territet du Territet-Glion
Rapport de minorité sur la prise en considération ou non de la motion de M. F. Paroz visant à l'achat par la commune de la gare de Territet du Territet-Glion
Préavis sur une demande d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (15/2004)
Préavis sur une demande d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (15/2004)
Rapport de la commission des finances sur le préavis de la Municipalité au Conseil communal sur le projet d'arrêté d'imposition pour 2004 et 2005 (no 38/2003)
Rapport de la commission des finances sur le préavis de la Municipalité au Conseil communal sur le projet d'arrêté d'imposition pour 2004 et 2005 (no 38/2003)
Communication de la Municipalité au Conseil communal en réponse à l'interpellation de M. Jacques Delaporte sur la réponse à l'interpellation de M. Pierre Rochat concernant le système de paiement de la finance de parcage à Montreux
Communication de la Municipalité au Conseil communal en réponse à l'interpellation de M. Jacques Delaporte sur la réponse à l'interpellation de M. Pierre Rochat concernant le système de paiement de la finance de parcage à Montreux
Préavis complémentaire de la Municipalité au Conseil communal sur l'étude d'un projet de patinoire artificielle régionale au Pierrier de Clarens et la répartition des frais en découlant
Préavis complémentaire de la Municipalité au Conseil communal sur l'étude d'un projet de patinoire artificielle régionale au Pierrier de Clarens et la répartition des frais en découlant
Préavis sur la vente à M. R. de la parcelle communale no 2720, rue des Deux Fontaines 21 à Chernex (27/2004)
Préavis sur la vente à M. R. de la parcelle communale no 2720, rue des Deux Fontaines 21 à Chernex (27/2004)
Rapport de la commisison nommée pour l'examen du préavis no 20/1997 sur le doublage du ruisseau de la Crausaz à Montreux
Rapport de la commisison nommée pour l'examen du préavis no 20/1997 sur le doublage du ruisseau de la Crausaz à Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis 27/1982 sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis 27/1982 sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le legs de M. James Zutrauen
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le legs de M. James Zutrauen
Préavis sur la démolition de l'hôtel de Glion, l'élargissement et la remise en état de l'artère "publique" entre la rue de la Gare et le chemin d'accès à l'hôtel Victoria à Glion, le remplacement du collecteur d'eaux usées et la pose d'un nouveau collecteur d'eaux claires (28/1975)
Préavis sur la démolition de l'hôtel de Glion, l'élargissement et la remise en état de l'artère "publique" entre la rue de la Gare et le chemin d'accès à l'hôtel Victoria à Glion, le remplacement du collecteur d'eaux usées et la pose d'un nouveau collecteur d'eaux claires (28/1975)
Préavis rectificatif et complémentaire sur une participation de la commune à la construction de 3 bâtiments à loyers modérés sur une parcelle communale sise "Aux Taux"
Préavis rectificatif et complémentaire sur une participation de la commune à la construction de 3 bâtiments à loyers modérés sur une parcelle communale sise "Aux Taux"
Préavis des Municipalités de Vevey, La Tour-de-Peilz et Montreux sur l'étude d'un projet de patinoire artificielle régionale au Pierrier de Clarens et la répartition des frais en découlant
Préavis des Municipalités de Vevey, La Tour-de-Peilz et Montreux sur l'étude d'un projet de patinoire artificielle régionale au Pierrier de Clarens et la répartition des frais en découlant
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la pétition de la Fédération Suisse de gymnastique Féminine, Section de Clarens, pour une piste cyclable sur les quais Clarens-Villeneuve
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la pétition de la Fédération Suisse de gymnastique Féminine, Section de Clarens, pour une piste cyclable sur les quais Clarens-Villeneuve
Interpellation au Conseil Communal de Montreux du 25 juin 1997
Interpellation au Conseil Communal de Montreux du 25 juin 1997
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité 27/2004, au sujet de la vente à M. R. de la parcelle communale no 2720, rue des Deux Fontaines 21 à Chernex
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité 27/2004, au sujet de la vente à M. R. de la parcelle communale no 2720, rue des Deux Fontaines 21 à Chernex
Commission de gestion 1971 - 1972
Commission de gestion 1971 - 1972
Préavis sur le projet d'arrêté d'imposition 2004-2005 (38/2003)
Préavis sur le projet d'arrêté d'imposition 2004-2005 (38/2003)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis pour une demande de crédit d Fr. 635'000.- pour la construction d'un couvert au lieu-dit "Clos de la Foire" à Brent (préavis no 12/2004)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis pour une demande de crédit d Fr. 635'000.- pour la construction d'un couvert au lieu-dit "Clos de la Foire" à Brent (préavis no 12/2004)
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion de M. Claude-Pascal Gruffat demandant d'étudier une nouvelle méthode d'aide aux familles pour les frais dentaires, en particulier ceux des traitements orthodontiques
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion de M. Claude-Pascal Gruffat demandant d'étudier une nouvelle méthode d'aide aux familles pour les frais dentaires, en particulier ceux des traitements orthodontiques
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la succession de M. Léon Rosenberg
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la succession de M. Léon Rosenberg
Rapport de la commission intercommunale de gestion chargée de l'examen du préavis relatif à l'octroi d'autorisations générales en faveur du conseil administratif du service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)
Rapport de la commission intercommunale de gestion chargée de l'examen du préavis relatif à l'octroi d'autorisations générales en faveur du conseil administratif du service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)
Deuxième préavis complémentaire sur un projet de plan de quartier "Derrière Fontanivent" (15/1974)
Deuxième préavis complémentaire sur un projet de plan de quartier "Derrière Fontanivent" (15/1974)
Préavis sur l'acceptation de la succession de M. C. et une autorisation éventuelle de plaider dans cette affaire (27/1975)
Préavis sur l'acceptation de la succession de M. C. et une autorisation éventuelle de plaider dans cette affaire (27/1975)
Rapport de la commission de gestion pour l'année 1966
Rapport de la commission de gestion pour l'année 1966
Préavis sur l'octroi à la société de développement de Brent & environs d'un subside de Fr. 50'000.-, au maximum, pour l'aménagement d'une station de chloration à la piscine de ce village et divers travaux annexes (14/1974)
Préavis sur l'octroi à la société de développement de Brent & environs d'un subside de Fr. 50'000.-, au maximum, pour l'aménagement d'une station de chloration à la piscine de ce village et divers travaux annexes (14/1974)
Communication de la Municipalité au Conseil communal concernant les crédits extrabudgétaires pour 1967 votés par la Municipalité pendant le premier trimestre 1967
Communication de la Municipalité au Conseil communal concernant les crédits extrabudgétaires pour 1967 votés par la Municipalité pendant le premier trimestre 1967
Préavis sur le rapport d'activités et les comptes 2003 du Fonds culturel Riviera (14/2004)
Préavis sur le rapport d'activités et les comptes 2003 du Fonds culturel Riviera (14/2004)
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de M. Yanick Hess demandant la révision du règlement de Police
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de M. Yanick Hess demandant la révision du règlement de Police
Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL). Rapport de la Commission intercommunale de gestion chargée de l'examen du budget de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) pour l'exercice 2004
Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL). Rapport de la Commission intercommunale de gestion chargée de l'examen du budget de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) pour l'exercice 2004
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis 14/1993 sur le projet de plan de quartier "La Fin du Craux", à Chernex
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis 14/1993 sur le projet de plan de quartier "La Fin du Craux", à Chernex
Rapport de la commission de gestion 1996
Rapport de la commission de gestion 1996
Sur l'élargissement et la réfection partielle de l'avenue des Alpes
Sur l'élargissement et la réfection partielle de l'avenue des Alpes
Rapport de la commission nommée pour l'examen du projet de plan d'extension partiel "Clarenjaux-Crêt-Mortey-Le Ruffinel" à Tavel s/ Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du projet de plan d'extension partiel "Clarenjaux-Crêt-Mortey-Le Ruffinel" à Tavel s/ Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 26/1985, sur un projet de plan d'extension partiel "Belmont - Ancien Stand"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 26/1985, sur un projet de plan d'extension partiel "Belmont - Ancien Stand"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur la prolongation de 25 à 30 ans du droit de superficie à accorder à la Maison des congrès S.A. Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur la prolongation de 25 à 30 ans du droit de superficie à accorder à la Maison des congrès S.A. Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 14/1990 relatif à l'extension du parc des Roses sur l'ancien cimetière de Territet et réponse à la motion de M. Jean-Pierre Ziegler relative à la création et à l'installation d'une fontaine jaillissante et lumineuse dans l'un des parcs ou l'une des place de notre Commune
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 14/1990 relatif à l'extension du parc des Roses sur l'ancien cimetière de Territet et réponse à la motion de M. Jean-Pierre Ziegler relative à la création et à l'installation d'une fontaine jaillissante et lumineuse dans l'un des parcs ou l'une des place de notre Commune
Rapport de la commission chargée de rapporter sur l'achat par la commune du capital-actions de la Société anonyme Hôtel Continental Montreux S.A.
Rapport de la commission chargée de rapporter sur l'achat par la commune du capital-actions de la Société anonyme Hôtel Continental Montreux S.A.
Préavis sur un projet de plan d'extension partiel aux lieux dits "A Baugy", "Derrière Baugy" et "En Pertuiset" (25/1975)
Préavis sur un projet de plan d'extension partiel aux lieux dits "A Baugy", "Derrière Baugy" et "En Pertuiset" (25/1975)
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur les résultats des comptes de l'exercice 1966
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur les résultats des comptes de l'exercice 1966
Réponse de la Municipalité au Conseil communal sur l'interpellation de M. Jean-Bernard Kammer du 23 juin 2004 sur la question : "Que deviennent nos kiosques et terrasses sur les quais?"
Réponse de la Municipalité au Conseil communal sur l'interpellation de M. Jean-Bernard Kammer du 23 juin 2004 sur la question : "Que deviennent nos kiosques et terrasses sur les quais?"
Préavis sur le budget 2004 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) (36/2003)
Préavis sur le budget 2004 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) (36/2003)
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2006-2007
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2006-2007
Réponses de la Municipalité aux voeux sur la gestion 1996
Réponses de la Municipalité aux voeux sur la gestion 1996
Préavis sur un projet de modifications du plan de zones, approuvé par le Conseil d'État du canton de Vaud, dans sa séance du 15 décembre 1972 - création de zones agricoles et de zones intermédiaires (16/1982)
Préavis sur un projet de modifications du plan de zones, approuvé par le Conseil d'État du canton de Vaud, dans sa séance du 15 décembre 1972 - création de zones agricoles et de zones intermédiaires (16/1982)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 21/1985 sur un projet de plan d'extension partiel "A Clarens"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 21/1985 sur un projet de plan d'extension partiel "A Clarens"
Préavis sur la création d'un parc public avec emplacements de jeux pour enfants au lieu dit "Haut des Brayères" (13/1974)
Préavis sur la création d'un parc public avec emplacements de jeux pour enfants au lieu dit "Haut des Brayères" (13/1974)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No 12/1975 sur la souscription de 16500 nouvelles actions de la Société électrique Vevey-Monteux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No 12/1975 sur la souscription de 16500 nouvelles actions de la Société électrique Vevey-Monteux
Préavis sur une demande de crédit de Fr. 635'000.- pour la construction d'un couvert au lieu-dit "Clos de la Foire" à Brent
Préavis sur une demande de crédit de Fr. 635'000.- pour la construction d'un couvert au lieu-dit "Clos de la Foire" à Brent
Rapport de la commission nommée pour l'examen concernant un nouveau règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen concernant un nouveau règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Montreux
Sur un projet d'aménagement d'un réseau de distribution d'eau dans le vallon de Villard sur Chamby et dans la région de Vourzys
Sur un projet d'aménagement d'un réseau de distribution d'eau dans le vallon de Villard sur Chamby et dans la région de Vourzys
Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur les comptes communaux de 1964
Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur les comptes communaux de 1964
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion de M. Albert Pidoux destiné à faciliter l'accession à la propriété par étage
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion de M. Albert Pidoux destiné à faciliter l'accession à la propriété par étage
Rapport de la commission nommée pour l'examen du projet de régulation des circulations, de rénovation et d'extension des installations de signalisation lumineuse et de renouvellement des revêtements routiers dans le secteur de Clarens ( no 19/1985)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du projet de régulation des circulations, de rénovation et d'extension des installations de signalisation lumineuse et de renouvellement des revêtements routiers dans le secteur de Clarens ( no 19/1985)
Préavis sur la réfection de la rue de Veraye à Territet
Préavis sur la réfection de la rue de Veraye à Territet
Préavis sur un projet de plan d'extension partiel du Vallon de Villard et du Vallon d'Orgevaux (17/1982)
Préavis sur un projet de plan d'extension partiel du Vallon de Villard et du Vallon d'Orgevaux (17/1982)
Préavis sur l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 220'000.- pour financer l'assainissement et la remise en état du glissement de terrain survenu le 18 septembre 2006 au lieu-dit "En Azot", sur le flan "Est" du Cubly voie d'urgence article 80 du règlement du Conseil communal de la Commune de Montreux du 6 septembre 2006
Préavis sur l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 220'000.- pour financer l'assainissement et la remise en état du glissement de terrain survenu le 18 septembre 2006 au lieu-dit "En Azot", sur le flan "Est" du Cubly voie d'urgence article 80 du règlement du Conseil communal de la Commune de Montreux du 6 septembre 2006
Préavis sur l'octroi d'une aide complémentaire au Théâtre Montreux-Riviera (TMR) (34/2003)
Préavis sur l'octroi d'une aide complémentaire au Théâtre Montreux-Riviera (TMR) (34/2003)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport no 11/2004 de la Municipalité au Conseil communal relatif à la motion de Mme Jacquelin Pellet du 6 novembre 2002 "demandant d'étudier la possibilité de créer un fonds d'aide ciblée aux enfants issus de milieu modeste désirant pratiquer une activité culturelle 8théâtre, danse, etc.)"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport no 11/2004 de la Municipalité au Conseil communal relatif à la motion de Mme Jacquelin Pellet du 6 novembre 2002 "demandant d'étudier la possibilité de créer un fonds d'aide ciblée aux enfants issus de milieu modeste désirant pratiquer une activité culturelle 8théâtre, danse, etc.)"
Réponse de la Municipalité au Conseil communal à l'interpellation de M. Christian Neukomm intitulée "A quoi sert donc notre police?"
Réponse de la Municipalité au Conseil communal à l'interpellation de M. Christian Neukomm intitulée "A quoi sert donc notre police?"
Préavis sur l'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux de M.B, né en 1946, de nationalité italienne (9/1974)
Préavis sur l'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux de M.B, né en 1946, de nationalité italienne (9/1974)
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de M. E. Reymond, concernant la création de parkings payants dans la région des gares et l'étude d'une amélioration du "parcage" à l'Avenue des Alpes
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de M. E. Reymond, concernant la création de parkings payants dans la région des gares et l'étude d'une amélioration du "parcage" à l'Avenue des Alpes
Rapport complémentaire au Conseil communal concernant le préavis no 6 du règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de Montreux
Rapport complémentaire au Conseil communal concernant le préavis no 6 du règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de Montreux
Préavis sur la constitution de l'Organisation régionale de protection civile (ORPC) "Riviera" (19/1997)
Préavis sur la constitution de l'Organisation régionale de protection civile (ORPC) "Riviera" (19/1997)
Concernant l'acquisition d'une parcelle de terrain, appartenant à Madame B. B., Au Taux
Concernant l'acquisition d'une parcelle de terrain, appartenant à Madame B. B., Au Taux
Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur l'examen des comptes des abattoirs de la ville de Montreux pour 1964
Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur l'examen des comptes des abattoirs de la ville de Montreux pour 1964
Réponse à l'interpellation de M. le Conseiller communal J. Ponti
Réponse à l'interpellation de M. le Conseiller communal J. Ponti
Sur la pose de collecteurs d'égouts dans les régions de la Fin de Tavel, Au Pierrier de Clarens, Aux Bonnettes et Es Côtes de Pallens
Sur la pose de collecteurs d'égouts dans les régions de la Fin de Tavel, Au Pierrier de Clarens, Aux Bonnettes et Es Côtes de Pallens
Préavis sur la modification et à l'adaptation à l'état cadastral du plan d'extension fixant la limite des constructions en bordure de la future rue des Vaudrès, soit entre la rue du Lac (RC 780 b) et la Baye de Clarens (18/1982)
Préavis sur la modification et à l'adaptation à l'état cadastral du plan d'extension fixant la limite des constructions en bordure de la future rue des Vaudrès, soit entre la rue du Lac (RC 780 b) et la Baye de Clarens (18/1982)
Conclusions modifiées du préavis no 15/1985
Conclusions modifiées du préavis no 15/1985
Préavis sur une participation de la commune à la construction de deux bâtiments sur une parcelle communale sise au lieu dit "Haut des Brayères" entre la rue Gambetta et l'avenue du Châtelard, à Clarens (12/1974)
Préavis sur une participation de la commune à la construction de deux bâtiments sur une parcelle communale sise au lieu dit "Haut des Brayères" entre la rue Gambetta et l'avenue du Châtelard, à Clarens (12/1974)
Réponse partielle de la Municipalité au Conseil communal à l'interpellation de M. Bernard Gret intitulée "Papier à pétard bis"
Réponse partielle de la Municipalité au Conseil communal à l'interpellation de M. Bernard Gret intitulée "Papier à pétard bis"
Réponse à l'interpellation de M. le Conseiller communal J. Ponti
Réponse à l'interpellation de M. le Conseiller communal J. Ponti
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur le plan d'extension fixant la limite des constructions en bordure de l'avenue du Casino, entre le carrefour de l'avenue Nestlé et le chemin du National
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur le plan d'extension fixant la limite des constructions en bordure de l'avenue du Casino, entre le carrefour de l'avenue Nestlé et le chemin du National
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal sur les comptes du service du feu pour l'année 1971
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal sur les comptes du service du feu pour l'année 1971
Centre de Congrès Montreux SA (CCM). Exercice 2006
Centre de Congrès Montreux SA (CCM). Exercice 2006
Rapport de la commisison nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur la constitution de l'Organisation régionale de protection civile (ORPC) "Riviera", no 19/1997
Rapport de la commisison nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur la constitution de l'Organisation régionale de protection civile (ORPC) "Riviera", no 19/1997
Préavis sur la fixation des traitements du personnel communal pour 1976, la compensation du renchérissement pour 1975 et des modifications à apporter aux articles 20, 23, 27, 36 et 37 du statut du personnel (43/1975)
Préavis sur la fixation des traitements du personnel communal pour 1976, la compensation du renchérissement pour 1975 et des modifications à apporter aux articles 20, 23, 27, 36 et 37 du statut du personnel (43/1975)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 32/2003 du 15 août 2003 sur une demande de crédit de 230'000 francs pour financer l'acquisition de la sculpture de la place du Marché et réponse à la motion de M. Jean-Pierre Buholzer demandant "un vrai débat sur les oiseaux"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 32/2003 du 15 août 2003 sur une demande de crédit de 230'000 francs pour financer l'acquisition de la sculpture de la place du Marché et réponse à la motion de M. Jean-Pierre Buholzer demandant "un vrai débat sur les oiseaux"
Rapport no 11/2004 de la Municipalité au Conseil communal sur la motion de Mme Jacqueline Pellet du 6 novembre 2002 demandant d'étudier la possibilité de créer un fonds d'aide ciblée aux enfants issus de milieu modeste désirant pratiquer une activité culturelle (théâtre, danse, etc)
Rapport no 11/2004 de la Municipalité au Conseil communal sur la motion de Mme Jacqueline Pellet du 6 novembre 2002 demandant d'étudier la possibilité de créer un fonds d'aide ciblée aux enfants issus de milieu modeste désirant pratiquer une activité culturelle (théâtre, danse, etc)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 38/1990 relatif au projet de plan partiel d'affectation au lieu-dit "En Champagny"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 38/1990 relatif au projet de plan partiel d'affectation au lieu-dit "En Champagny"
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal sur l'examen des comptes du service du feu pour 1964
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal sur l'examen des comptes du service du feu pour 1964
Service des Eaux de Vevey-Montreux (SEVM) propriété des communes de Corseaux, Corsier-sur-Vevey, Chardonne, Jongny, Vevey, La Tour-de-Peilz, Montreux et Veytaux. Gestion et comptes 1992
Service des Eaux de Vevey-Montreux (SEVM) propriété des communes de Corseaux, Corsier-sur-Vevey, Chardonne, Jongny, Vevey, La Tour-de-Peilz, Montreux et Veytaux. Gestion et comptes 1992
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal sur les comptes communaux pour l'année 1971
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal sur les comptes communaux pour l'année 1971
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2001-2000
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2001-2000
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 13/1985 du 7 mars 1985, sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 13/1985 du 7 mars 1985, sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'installation de barrières automatiques avec dispositifs de sécurité au passage à niveau sis à l'est de la gare de Fontanivent
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'installation de barrières automatiques avec dispositifs de sécurité au passage à niveau sis à l'est de la gare de Fontanivent
Réponses de la Municipalité aux voeux sur la gestion et les comptes pour 1974, acceptés par le Conseil communal lors de sa séance du 18 juin 1975
Réponses de la Municipalité aux voeux sur la gestion et les comptes pour 1974, acceptés par le Conseil communal lors de sa séance du 18 juin 1975
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur la part de la Commune à la couverture des déficits 1965 de la Compagnie de Chemin de fer Montreux-Oberland Bernois (MOB) et des Chemins de fer électriques veveysans (CEV)
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur la part de la Commune à la couverture des déficits 1965 de la Compagnie de Chemin de fer Montreux-Oberland Bernois (MOB) et des Chemins de fer électriques veveysans (CEV)
Rapport de la commission permanente de naturalisation chargée d'examiner le préavis no 35/2003 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (nouvelle procédure)
Rapport de la commission permanente de naturalisation chargée d'examiner le préavis no 35/2003 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (nouvelle procédure)
Réponse à l'interpellation de M. Jean Burdet, conseiller communal, sur les intentions de la Municipalité en matière de places de sport et de jeu
Réponse à l'interpellation de M. Jean Burdet, conseiller communal, sur les intentions de la Municipalité en matière de places de sport et de jeu
Préavis sur diverses demandes de prorogation de délais accordés pour réponse aux motions et pétitions (26/2004)
Préavis sur diverses demandes de prorogation de délais accordés pour réponse aux motions et pétitions (26/2004)
Communication de la Municipalité au Conseil communal relative à la réalisation et à la diffusion du rapport de la Municipalité sur sa gestion pour l'année 2006
Communication de la Municipalité au Conseil communal relative à la réalisation et à la diffusion du rapport de la Municipalité sur sa gestion pour l'année 2006
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de M. Bruno Egli, intitulée "Pour un parcage sympa"
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de M. Bruno Egli, intitulée "Pour un parcage sympa"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 39/1990 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 39/1990 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux
Rapport de la Communauté intercommunale de gestion chargée de l'examen et des comptes de la gestion de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) pour l'exercice 2003
Rapport de la Communauté intercommunale de gestion chargée de l'examen et des comptes de la gestion de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) pour l'exercice 2003
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal no 18/1982, relatif à la modification et à l'adaptation à l'état cadastral du plan d'extension fixant la limite des constructions en bordure de la future rue des Vaudrès, soit entre la rue du Lac (RC 780 b) et la Baye de Clarens
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal no 18/1982, relatif à la modification et à l'adaptation à l'état cadastral du plan d'extension fixant la limite des constructions en bordure de la future rue des Vaudrès, soit entre la rue du Lac (RC 780 b) et la Baye de Clarens
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 29/1980 sur la vente à MM. E. R., M. F. et B. H., de la parcelle communale no 8242, de 5772 m2, sise au lieu dit "En Prêle" à Chernex
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 29/1980 sur la vente à MM. E. R., M. F. et B. H., de la parcelle communale no 8242, de 5772 m2, sise au lieu dit "En Prêle" à Chernex
Sur le remplacement d'un véhicule du service de voirie
Sur le remplacement d'un véhicule du service de voirie
Résultats 701 à 800 sur 45270