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Fourniture d'eau potable à la Commune de Bournens
Fourniture d'eau potable à la Commune de Bournens
Local des jeunes
Local des jeunes
Liste des transformations des bâtiments communaux (avec numéros et dates)
Liste des transformations des bâtiments communaux (avec numéros et dates)
Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
Validation du Préfet sur les emprunts communaux
Validation du Préfet sur les emprunts communaux
Correspondance avec les sociétés locales
Correspondance avec les sociétés locales
Cadastre du bruit : Stand de tir 300 m (jugé : conforme)
Cadastre du bruit : Stand de tir 300 m (jugé : conforme)
Homologation de 4 cibles à marquage électronique
Homologation de 4 cibles à marquage électronique
Stand de tir : changement des cibles
Stand de tir : changement des cibles
Conventions
Conventions
Utilisation des boues d'épuration comme engrais (interdiction à partir de 2008)
Utilisation des boues d'épuration comme engrais (interdiction à partir de 2008)
STEP : amélioration
STEP : amélioration
Lieux dits "Rionzy - En Frossar" (traversée ruisseau "La Molomba") : remplacement de conduites de distribution d'eau potable et de défense incendie
Lieux dits "Rionzy - En Frossar" (traversée ruisseau "La Molomba") : remplacement de conduites de distribution d'eau potable et de défense incendie
Correspondance
Correspondance
Sources de La Molomba , suivi de l'acquifère : Rapport hydrologique 2004
Sources de La Molomba , suivi de l'acquifère : Rapport hydrologique 2004
Traitement et évacuation des eaux usées du bâtiments de [xxx], La Cote, parcelle no 295, ECA no 265 [...]
Traitement et évacuation des eaux usées du bâtiments de [xxx], La Cote, parcelle no 295, ECA no 265 [...]
Secteur "Le Château" : Déplacement canalisation EU
Secteur "Le Château" : Déplacement canalisation EU
Adduction d'eau potable : Gainage partiel conduite d'eau potable / font DN 400 au droit de la station de pompage / zone industrielle "Les Graveys"
Adduction d'eau potable : Gainage partiel conduite d'eau potable / font DN 400 au droit de la station de pompage / zone industrielle "Les Graveys"
Contrôle des raccordemments privés (eaux usées/ eaux claires)
Contrôle des raccordemments privés (eaux usées/ eaux claires)
Chambres des vannes
Chambres des vannes
Servitudes
Servitudes
Extraits de procès-verbal
Extraits de procès-verbal
Réseau électrique : petits travaux
Réseau électrique : petits travaux
Comité
Comité
Remplacement d'une conduite de distribution d'eau potable et de défense incendie tronçon Daillens - Montjoux
Remplacement d'une conduite de distribution d'eau potable et de défense incendie tronçon Daillens - Montjoux
Construction d'un nouveau réservoir au lieu-dit "Montjoux"
Construction d'un nouveau réservoir au lieu-dit "Montjoux"
Parc éolien de Daillens / Oulens (projet abandonné)
Parc éolien de Daillens / Oulens (projet abandonné)
Consultation populaire du 9 juin 2013 : projet d'un parc éolien sur les communes de Daillens et Oulens
Consultation populaire du 9 juin 2013 : projet d'un parc éolien sur les communes de Daillens et Oulens
Pose de conduite d'eau potable : carrefour Route de Penthaz / Rue du Château
Pose de conduite d'eau potable : carrefour Route de Penthaz / Rue du Château
Rapport d'inspection : PGEE, eaux claires
Rapport d'inspection : PGEE, eaux claires
Remplacement conduite d'eau potable route de Penthaz - route de Cossonay-Gare / Parcelle 359 route de Penthaz - PPE "Les Pommiers"
Remplacement conduite d'eau potable route de Penthaz - route de Cossonay-Gare / Parcelle 359 route de Penthaz - PPE "Les Pommiers"
Plan du village avec no de maison (1:4000)
Plan du village avec no de maison (1:4000)
Contrôle des hydrantes
Contrôle des hydrantes
Registre des ventes de bois
Registre des ventes de bois
Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
STEP Daillens : Analyses des boues
STEP Daillens : Analyses des boues
Vaches vendues
Vaches vendues
Vaches vendues
Vaches vendues
Répertoire du registre généalogique des vaches et génisses [par propriétaire]
Répertoire du registre généalogique des vaches et génisses [par propriétaire]
Taureaux
Taureaux
Vaches
Vaches
Registre des marques métalliques (no 2503 - no 4931)
Registre des marques métalliques (no 2503 - no 4931)
Comptes
Comptes
Frédy Bonzon
Frédy Bonzon
Machine à écrire "Remington" avec ajout d'une touche comportant l'écusson vaudois
Machine à écrire "Remington" avec ajout d'une touche comportant l'écusson vaudois
Drapeau du Choeur d'hommes
Drapeau du Choeur d'hommes
Inventaire docuteam 2014-01
Inventaire docuteam 2014-01
Réseau d'eau potable : secteur Centre du village
Réseau d'eau potable : secteur Centre du village
Réseau d'eau potable et de défense incendie : équipements primaires zone industrielle "Les Graveys" Plaine de la Venoge
Réseau d'eau potable et de défense incendie : équipements primaires zone industrielle "Les Graveys" Plaine de la Venoge
Réseau d'eau potable et de défense incendie : aménagement et mise en séparatif du Chemin du Télégraphe et secteur "En Praudi"
Réseau d'eau potable et de défense incendie : aménagement et mise en séparatif du Chemin du Télégraphe et secteur "En Praudi"
Réseau d'eau potable : secteur "Bourquin", réalisation d'un By-Pass
Réseau d'eau potable : secteur "Bourquin", réalisation d'un By-Pass
Réseau d'eau potable et de défense incendie : plan partiel d'affectation "Les Montets"
Réseau d'eau potable et de défense incendie : plan partiel d'affectation "Les Montets"
Réseau d'eau potable : secteur rouge, secteur vert
Réseau d'eau potable : secteur rouge, secteur vert
Réseau d'eau potable : secteur "Sur les Montets"
Réseau d'eau potable : secteur "Sur les Montets"
Eclairage public et attente téléréseau : aménagement et mise en séparatif du Chemin du Télégraphe et secteur "En Praudi"
Eclairage public et attente téléréseau : aménagement et mise en séparatif du Chemin du Télégraphe et secteur "En Praudi"
Eclairage public et attente téléréseau : secteur Centre du village
Eclairage public et attente téléréseau : secteur Centre du village
Eclairage public et attente téléréseau : RC 306 Daillens - Bettens, création d'un trottoir
Eclairage public et attente téléréseau : RC 306 Daillens - Bettens, création d'un trottoir
Remplacement conduite d'eau potable route de Penthaz - route de Cossonay-Gare
Remplacement conduite d'eau potable route de Penthaz - route de Cossonay-Gare
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : situation générale
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : situation générale
Pose d'une conduite d'eau : traversée du village
Pose d'une conduite d'eau : traversée du village
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur Mercier - Laiterie - Château - Ecole - parcelle Weber
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur Mercier - Laiterie - Château - Ecole - parcelle Weber
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur Centre du village
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur Centre du village
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : aménagement et mise en séparatif du Chemin du Télégraphe et secteur "En Praudi"
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : aménagement et mise en séparatif du Chemin du Télégraphe et secteur "En Praudi"
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : tronçons 90-13 et 100-20
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : tronçons 90-13 et 100-20
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : situation générale
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : situation générale
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur "Sur les Montets"
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur "Sur les Montets"
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : assainissement des propriétés Simond/Contesse (parcelle 301), Rolaz (parcelle 302)
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : assainissement des propriétés Simond/Contesse (parcelle 301), Rolaz (parcelle 302)
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur vert
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur vert
Plan partiel d'affectation "Les Montets"
Plan partiel d'affectation "Les Montets"
Plan d'affectation cantonal de la Venoge
Plan d'affectation cantonal de la Venoge
Extension de la Marnière des Côtes de Vaux
Extension de la Marnière des Côtes de Vaux
Réservoir de Montjoux, conduites au centre du village
Réservoir de Montjoux, conduites au centre du village
Plan à long terme des canalisations (PALT) / Plan à court terme des canalisations (PACT)
Plan à long terme des canalisations (PALT) / Plan à court terme des canalisations (PACT)
Cure : installation du chauffage central
Cure : installation du chauffage central
Maison de commune : changement d'affectation des anciens locaux de la poste en bureau de l'administration communale
Maison de commune : changement d'affectation des anciens locaux de la poste en bureau de l'administration communale
Trottoirs : rue Jean Villard-Gilles, route d'Eclépens. Marquage au sol : route de Cossonay
Trottoirs : rue Jean Villard-Gilles, route d'Eclépens. Marquage au sol : route de Cossonay
RC 306 Daillens - Bettens : création d'un trottoir entre l'église et le battoir
RC 306 Daillens - Bettens : création d'un trottoir entre l'église et le battoir
RC 309d Evitement de Daillens
RC 309d Evitement de Daillens
Transformation du bâtiment postal
Transformation du bâtiment postal
Tea-room, épicerie, poste : extension
Tea-room, épicerie, poste : extension
Tea-room : avocats
Tea-room : avocats
Inventaire des anciennes décharges / Cadastre des sites pollués
Inventaire des anciennes décharges / Cadastre des sites pollués
Règlement communal : modifications (version signée)
Règlement communal : modifications (version signée)
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Règlement communal de plan partiel d'affectation : "La Millière", "Les Gravays" et "Les Montets" (copies signées)
Règlement communal de plan partiel d'affectation : "La Millière", "Les Gravays" et "Les Montets" (copies signées)
Zone industrielle "Les Graveys" : constitution de servitudes, droit de superficie (copies)
Zone industrielle "Les Graveys" : constitution de servitudes, droit de superficie (copies)
Stand de tir : création d'une fosse, abri pour un portique, suppression de la cible à 50m et remplacement par un portique de 25m, création d'une butte et d'un mur
Stand de tir : création d'une fosse, abri pour un portique, suppression de la cible à 50m et remplacement par un portique de 25m, création d'une butte et d'un mur
Société du battoir : construction d'un immeuble locatif après démolition de l'ancien battoir / construction d'une halle
Société du battoir : construction d'un immeuble locatif après démolition de l'ancien battoir / construction d'une halle
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
STEP : amélioration et extension
STEP : amélioration et extension
STEP : entente intercommunale (Lussery, Villars-Lussery, Daillens)
STEP : entente intercommunale (Lussery, Villars-Lussery, Daillens)
Registre foncier
Registre foncier
Contrôle du système séparatif des égoûts (raccordements privés)
Contrôle du système séparatif des égoûts (raccordements privés)
Plan d'aménagement : correspondance
Plan d'aménagement : correspondance
Eglise : réfection du clocher
Eglise : réfection du clocher
Collège : rénovation
Collège : rénovation
Collège : réfection façade et préau
Collège : réfection façade et préau
Collège : transformations des toilettes
Collège : transformations des toilettes
Collège : installation d'un chauffage central
Collège : installation d'un chauffage central
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