Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
- CH -001760-9 1-GB-v.2016.2076
- Document
- 1863 - --
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Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
Plan d'abornement du chemin de Maillefer
Renvoi de surface, commissaire Deluz
Correction de chemin à Manloud
Plan d'une parcelle "à la Montagne"
Plan pour échange en Fontanney et en Chati-Feuillet
Plan de diverses parcelles vendues par la Commune
Plan pour diverses parcelles de la commune
Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
Dossier sur les ventes de terrain
Plan d'une parcelle au Grand-Mont
L'inventaire de 1981 précise : "à double"
Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
Tableau de parcelles de terrain
reconnaissance
Plan de la circulation lausannoise
Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
Domaine : Planification
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
Domaine : Génie civil
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Achat de terrain à M. Maurice Borgeaud au lieudit Champs du Mottier
Domaine : Urbanisme
Rapport d'information relatif à l'épuration des eaux usées de la région Nord du territoire communal
Correction du chemin communal En Longerayes
Crédit complémentaire pour le compte Traitements du personnel enseignant
Complément au préavis Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Achat d'une bande de terrain à M. Daniel Nusslé en bordure du chemin du Mottier
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Günter Hanisch de nationalité allemande
Domaine : Naturalisation
Vente d'une parcelle communale No 286, route de Sauvabelin. Inscription servitudes CFF
Domaine : Urbanisme
Plan d'extension partiel des Montenailles
Domaine : Domaine : Législation
Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de M. Denis Debraine, ressortissant français
Domaine : Naturalisation
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de M. Ruggiero Faggioni, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
Domaine : Urbanisme
Domaine : Génie civil
Domaine : Finances
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de M. Mohamed Mihoubi, ressortissant algérien
Domaine : Naturalisation
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Domaine : Législation
Demande de bourgeoisie de Mme Anilda Dalla Riva, originaire d'Italie
Domaine : Naturalisation
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Demande de bourgeoisie de M. Vincent Delaunay, ressortissant français
Domaine : Naturalisation
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de M. Radivoj Krstic, ressortissant yougoslave
Domaine : Naturalisation
Acquisition de l'immeuble de Mme Jeanine Lavanchy-Koch, parcelle No 365, route de la Blécherette 5
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de M. Aronne Enrico Politi, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Domaine : Règlement
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Domaine : Règlement
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de Mme Alessandra Maria Carla Albinati, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Finances
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Introduction d'un système informatique à l'Domaine : Administration communale
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Demande de bourgeoisie de M. Karel Tomsa, originaire de Tchécoslovaquie
Domaine : Naturalisation
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Communauté de la région lausannoise COREL
Domaine : Collaboration régionale