Taxes communales (encaissement)
- CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-08
- SSeries
- 1985 - 2015
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Taxes communales (encaissement)
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Correspondance, autorisations spéciales cantonales, factures
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Personnel auxiliaire : travail d’été
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Correspondance, décomptes de salaire, curriculum vitae
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Impôts
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Correspondance
Service hivernal : déneigement des routes
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Correspondance, offre
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
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Circulation, stationnement, signalisation, accidents, radar
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Correspondance, devis, factures
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Statistiques, tableaux des relevés
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Correspondance, résultats des contrôles radar, statistiques
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Correspondance, rapports de dénonciation
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Correspondance
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Correspondance, photographies imprimées, plans, permis
Circulation – Stationnement – Signalisation
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Circulation sur la route d'Arnex
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Correspondance, résultats des contrôles de vitesse, plan
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Correspondance, relevés
Circulation, stationnement, signalisation, accidents et radar
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Correspondance, statistiques, rapport
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Correspondance, statistiques, plans
Signalisation et contrôle de vitesse
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Correspondance, résultats des contrôles de vitesse
Signalisation, marquage et plaques de rue
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Correspondance, offres, plans
Sentences municipales - Amendes
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Litiges, contentieux : M. P., M. G.
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Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
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Correspondance, décomptes, convention, rapports d’interventions
Corps des sapeurs-pompiers d’Eysins
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Correspondance, procès-verbaux de la Commission du feu, contrôles périodiques des bornes hydrantes, rapports d’interventions, listes des effectifs, coupure de presse
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
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Correspondance, décomptes, rapports d’interventions
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
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Budgets
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
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Correspondance, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre les Communes de Crans, Eysins, Grens et Signy-Avenex, procès-verbaux, règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, coupures de presse
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
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Rapports d’interventions sur le territoire d’Eysins
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
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Correspondance, statistiques des interventions, annonces d’interventions
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
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Sentences municipales, amendes
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Correspondance, photographies
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Correspondance, devis, offres, factures, note technique, procès-verbaux de chantier, photographies imprimées, procès-verbal, plans
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Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
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Correspondance, offre, plan
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Police intercommunale, régionale
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Correspondance
Assistant de sécurité publique intercommunal
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Correspondance, convention, mise au concours
Caisse Intercommunal de Pensions (CIP)
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Correspondance, contrats de prévoyance
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Liste des bâtiments assurés
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Sinistre grêle du 20 juin 2013
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Correspondance, propositions d'indemnité, factures, devis, déclarations de sinistre, photographies imprimées
Société privée de sécurité : Protectas
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Correspondance, rapports de passage
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Rapports de passage
Société privée de sécurité Protectas
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Rapports de passage
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
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Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
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Urbanisme – Architecture – Environnement
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Parcs et promenades - Cimetière
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Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
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Transports scolaires – Déplacements
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Institutions à caractère culturel
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Police municipale – Police de proximité
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Service de défense incendie et secours (SDIS)
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Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
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Accueil de la petite enfance, garderies et familles
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Distribution de son et d’image – Multimédia
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Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
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Le fonds contient des documents couvrant la période de 1380 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité d’Eysins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1763, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1815), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Le document le plus ancien remonte à 1380. Il s’agit d’un acte de donation en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit d’Eysins. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière d’Eysins dès 1833.
Eysins - Commune