- CH -001760-9 2-1992-04
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'année 1991
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Modification du Statut du personnel de l'Administration communale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Organisation de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Demande de crédit supplémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Arrêté d'imposition pour l'année 1994
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Assainissement
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
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Domaine : Finances
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
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Domaine : Bâtiments
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
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Domaine : Bâtiments
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
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Domaine : Assainissement
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Forêts
Aménagement de la place du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
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Domaine : Administration
Comptes communaux pour l'année 1993
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
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Domaine : Urbanisme
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Services industriels
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
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Domaine : Génie civil
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
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Domaine : Collaboration régionale
Aménagement de la Place du Grand-Mont
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Domaine : Génie civil
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
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Domaine : Bâtiments
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
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Domaine : Génie civil
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
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Domaine : Gestion des déchets
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
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Domaine : Administration
Renouvellement des orgues du Temple du Mont
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Domaine : Bâtiments
Demande de crédits supplémentaires
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Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
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Domaine : Finances
Participation financière au CIGM COREL
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
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Domaine : Bâtiments
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Gestion des déchets
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
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Domaine : Assainissement
Demande de naturalisation de [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Affaire [nom confidentiel]. Demande d'une autorisation de plaider
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Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Assainissement
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
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Domaine : Collaboration régionale
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
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Domaine : Administration
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
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Domaine : Urbanisme
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Eclairage public au chemin du Grand-Pré
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Domaine : Collaboration régionale
Réaménagement du chemin de la Roche
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
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Domaine : Finances
Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Règlement communal sur les procédés de réclame
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement