Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
- CH -001760-9 2-1980-02
- Document
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de M. Mohamed Mihoubi, ressortissant algérien
Domaine : Naturalisation
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Domaine : Législation
Demande de bourgeoisie de Mme Anilda Dalla Riva, originaire d'Italie
Domaine : Naturalisation
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Demande de bourgeoisie de M. Vincent Delaunay, ressortissant français
Domaine : Naturalisation
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de M. Radivoj Krstic, ressortissant yougoslave
Domaine : Naturalisation
Acquisition de l'immeuble de Mme Jeanine Lavanchy-Koch, parcelle No 365, route de la Blécherette 5
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de M. Aronne Enrico Politi, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Domaine : Règlement
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Domaine : Règlement
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de Mme Alessandra Maria Carla Albinati, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Finances
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Introduction d'un système informatique à l'Domaine : Administration communale
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Demande de bourgeoisie de M. Karel Tomsa, originaire de Tchécoslovaquie
Domaine : Naturalisation
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Communauté de la région lausannoise COREL
Domaine : Collaboration régionale
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Domaine : Administration
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Domaine : Urbanisme
Domaine : Protection de la population
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Domaine : Protection de la population
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Domaine : Génie civil
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Domaine : Forêts
Domaine : Administration
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Domaine : Génie civil
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Domaine : Urbanisme
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Rapport de gestion pour l'année 1967
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
Domaine : Collaboration régionale
Motion de M. Philippe Chappuis. Construction RC Les Planches-Etavez
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Urbanisme
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Domaine : Règlement
Construction d'un collège primaire
Domaine : Bâtiments
Domaine : Génie civil
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
Domaine : Législation
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Domaine : Bâtiments
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Alain De Bluts, ressortissant belge
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de Mme Anne-Lise Delaunay, ressortissante française
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Dietrich Zieschank, orginaire d'Allemagne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Domaine : Génie civil
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de Mme Maria Santa Scandinavo, ressortissante italienne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de M. Jorge Sedo, de nationalité espagnole
Domaine : Naturalisation