Règlement sur le repos et la police du dimanche, organisation du service du feu
- CH 002112-3 A-1-H-H 9
- Pièce
- 1909
Fait partie de Archives communales de Trélex
Règlement
Règlement sur le repos et la police du dimanche, organisation du service du feu
Fait partie de Archives communales de Trélex
Règlement
Règlement sur le plan d’extension et de la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Trélex
Règlement
Règlement pour la propreté des rues et des fontaines
Fait partie de Archives communales de Trélex
Règlement
Règlement à l’usage des receveurs de districts
Fait partie de Archives communales de Trélex
Règlement
Règlement pour la jouissance des bénéfices communaux
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Règlement
Règlement organique sur le service de défense contre l’incendie dans la commune de Trélex
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Règlement
Règlement concernant les secours militaires
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Règlement
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Règlement
Règlement organique sur le service de défense contre l’incendie
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Règlement
Extrait d’un arrêt souverain ordonnant la mise à ban sur une partie de la Trélasse et de Cuvaloup
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Extrait d'un arrêt
Règlement de la commune de Trélex
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Règlement
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Règlement
Règlement des eaux et sur la distribution des eaux
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Règlement
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Règlements
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Actes
Actes privés : Gignilliat (titres de la Conriéry)
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Actes
Actes privés : Guiger (titres de la Conriéry)
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Actes
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Actes
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Actes
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Actes
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Actes
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Actes
Bulletins de vaccination (souches)
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Procès-verbaux d’assemblées électorales
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Mutualité de Retraite de Trélex (statuts)
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Statuts
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Pièces de théâtres, pièces justificatives
Procès-verbaux des sapeurs-pompiers
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Procès-verbaux
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Actes d'origines
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Actes d'origines
Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre d’inscription des animaux des espèces porcine, caprine et ovine, soit le menu bétail
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Registre pour l’inscription des animaux des espèces chevaline et bovine, soit le gros bétail
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Etat civil : registre des baptêmes, naissances et décès
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Registre des naissances et des sépultures
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Statistiques du bétail (chiens, chevaux, etc.)
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Recensement des entreprises agricoles (biens bourgeoisiaux)
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Rapports concernant la destruction des hannetons.
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Rapport concernant le puceron lanigère
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Registre des naissances et décès
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Vaccinations antivarioliques et antidiphtériques
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Recensement fédéral des cultures
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Correspondance du bureau des étrangers et du contrôle de l’habitant
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Statistiques de la population communale
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Procès-verbaux de la Commission scolaire.
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Registre programmes mensuels (IIe classe)
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Registre pour la réception du matériel scolaire
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Inventaire du mobilier et du matériel scolaire de la IIe classe mixte
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Registre d’absences, de travail et matricule de la Ie classe
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Rapports et résultats d’examens
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Registre matricule (IIe classe mixte)
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Registre de la comptabilité des fournitures scolaires gratuites
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