Règlement sur le repos et la police du dimanche, organisation du service du feu
- CH 002112-3 A-1-H-H 9
- Item
- 1909
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Règlement
Règlement sur le repos et la police du dimanche, organisation du service du feu
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Règlement
Règlement sur le plan d’extension et de la police des constructions
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Règlement
Règlement pour la propreté des rues et des fontaines
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Règlement
Règlement à l’usage des receveurs de districts
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Règlement
Règlement pour la jouissance des bénéfices communaux
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Règlement
Règlement organique sur le service de défense contre l’incendie dans la commune de Trélex
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Règlement
Règlement concernant les secours militaires
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Règlement
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Règlement
Règlement organique sur le service de défense contre l’incendie
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Règlement
Extrait d’un arrêt souverain ordonnant la mise à ban sur une partie de la Trélasse et de Cuvaloup
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Extrait d'un arrêt
Règlement de la commune de Trélex
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Règlement
Règlement des eaux et sur la distribution des eaux
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Règlement
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Actes privés : Gignilliat (titres de la Conriéry)
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Actes
Actes privés : Guiger (titres de la Conriéry)
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Actes
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Actes
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Actes
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Actes
Bulletins de vaccination (souches)
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Procès-verbaux d’assemblées électorales
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Mutualité de Retraite de Trélex (statuts)
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Statuts
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Pièces de théâtres, pièces justificatives
Procès-verbaux des sapeurs-pompiers
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Procès-verbaux
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Actes d'origines
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Actes d'origines
Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre d’inscription des animaux des espèces porcine, caprine et ovine, soit le menu bétail
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Registre pour l’inscription des animaux des espèces chevaline et bovine, soit le gros bétail
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Etat civil : registre des baptêmes, naissances et décès
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Registre des naissances et des sépultures
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Statistiques du bétail (chiens, chevaux, etc.)
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Recensement des entreprises agricoles (biens bourgeoisiaux)
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Rapports concernant la destruction des hannetons.
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Rapport concernant le puceron lanigère
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Registre des naissances et décès
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Vaccinations antivarioliques et antidiphtériques
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Recensement fédéral des cultures
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Correspondance du bureau des étrangers et du contrôle de l’habitant
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Statistiques de la population communale
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Procès-verbaux de la Commission scolaire.
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Registre programmes mensuels (IIe classe)
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Registre pour la réception du matériel scolaire
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Inventaire du mobilier et du matériel scolaire de la IIe classe mixte
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Registre d’absences, de travail et matricule de la Ie classe
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Rapports et résultats d’examens
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Registre matricule (IIe classe mixte)
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Registre de la comptabilité des fournitures scolaires gratuites
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