Affichage de 45270 résultats

Notices descriptives
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

2411 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Préavis No 22/2015 de la Municipalité au Conseil communal relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 445'000.00 au maximum pour la démolition et la reconstruction de la passerelle sur la Veraye à l'aval de l'acqueduc CFF ainsi que la démolition et la reconstruction du cheminement en porte à faux (estacade) sur la rive droite de la Veraye, entre l'aqueduc CFF et l'embouchure de la Veraye

Rapport au Conseil de Montreux de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non du préavis relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 445'000.00 au maximum pour la démolition et la reconstruction de la passerelle sur la Veraye à l'aval de l'acqueduc CFF ainsi que la démolition et la reconstruction du cheminement en porte à faux (estacade) sur la rive droite de la Veraye, entre l'aqueduc CFF et l'embouchure de la Veraye (Rapport-Préavis No 22/2015)

Rapport au Conseil de Montreux de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non du préavis relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 380'000.00 au maximum pour la réfection complète du tronçon supérieur de la route de Chaulin à Chamby, déposé par la voie de l'urgence selon l'art. 107 du règlement du Conseil communal de Montreux du 04 décembre 2014 (Rapport-Préavis No 26/2015)

Extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil communal de Montreux, préavis No 27/2015 de la Municipalité du 17 juillet 2015 au Conseil communal relatif à l'octroi d'un crédit budgétaire complémentaire de CHF 110'000.- ainsi que d'une subvention exceptionnelle de CHF 150'000.- par an pour 2015 et 2016, à financer par crédit budgétaire complémentaire en 2015 et par le budget ordinaire en 2016, en faveur de la consolidation des développement réalisés par le Montreux Comedy Festival et de son internationalisation

Extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil communal de Montreux, préavis No 29/2015 de la Municipalité du 11 septembre 2015 au Conseil communal relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 75'000.00 au maximum, pour le financement d'une étude de projet en vue de la réhabilitation du système de filtration de l'eau de la piscine de la Maladaire

Extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil communal de Montreux, préavis No 31/2015 de la Municipalité du 18 septembre 2015 au Conseil communal relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 90'000.- au maximum, pour le financement d'une étude de projet en vue de la rénovation des appartements de l'immeubles de la place des Planches 4 à Montreux et de la création d'un appartement dans les combles

Rapport au Conseil de Montreux de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non du préavis relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 3'151'446.30, sous déduction des indemnités, subventions et participations reçues, afin de permettre la régularisation des dépenses engagées par la Municipalité à la suite des dégâts dus à l'orage de grêle du 18 juillet 2005 et des divers orages et intempéries de juillet et août 2005 (Rapport-Préavis No 33/2015)

Rapport au Conseil de Montreux de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non du préavis relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 255'000.- au maximum pour l'élaboration de l'étude de l'élargissement, l'assainissement et le renforcement des estacades ainsi que le renouvellement des réseaux souterrains et de la chaussée de la rue du Temple à Montreux (Rapport-Préavis No 34/2015)

Rapport au Conseil de Montreux de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non du préavis relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif d'un montant de CHF 2'135'000'00 au maximum, sous déduction de subventions et participations à recevoir, pour la réalisation d'une installation photovoltaïque de 208 kWc et l'assainissement énergétique de l'ancienne salle gymnastique du collège de Montreux-Ouest (Rapport-Préavis No 41/2015)

Extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil communal de Montreux, préavis No 46/2015 de la Municipalité du 27 novembre 2015 au Conseil communal relatif à la prévoyance professionnelle et aux indemnités de départ des membres de la Municipalité, répondant à la motion de M. Pierre-André Spahn intitulée "Modification du règlement fixant les conditions du droit à la retraite des Municipaux", prise en considération le 08 octobre 2008, ainsi qu'à la motion de M. Olivier Blanc intitulée "Pour une réforme du système de retraite des membres de la Municipalité", prise en considération le 31 août 2011

Rapport No 01/2014 de la Municipalité au Conseil communal relatif à la situation et à la politique du logement à Montreux et réponse à la motion transformée en postulat de Mme Irina Gote "pour la création d'appartements protégés pour nos aînés, notamment sur le site de l'Hôpital de Montreux", pris en considération le 8 décembre 2010, aux postulat de M. Olivier Mark " Définissons un véritable "objectif logement" communal, pour que les Montreusiens puissent rester à Montreux, à long terme aussi", pris en considération le 02 février 2011 et de M. Christian Bécherraz "demandant à la Municipalité de présenter un rapport sur la diversité et l'utilisation des aides au logement à disposition des Montreusiennes et des Montreusiens afin d'éviter les "trous" dans le filet social ", pris en considération le 23 mai 2012

Extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil communal de Montreux, rapport No 01/2014 de la Municipalité du 20 décembre 2014 relatif à la situation et à la politique du logement à Montreux et réponse à la motion transformée en postulat de Mme Irina Gote "pour la création d'appartements protégés pour nos aînés, notamment sur le site de l'Hôpital de Montreux", pris en considération le 8 décembre 2010, aux postulat de M. Olivier Mark " Définissons un véritable "objectif logement" communal, pour que les Montreusiens puissent rester à Montreux, à long terme aussi", pris en considération le 02 février 2011 et de M. Christian Bécherraz "demandant à la Municipalité de présenter un rapport sur la diversité et l'utilisation des aides au logement à disposition des Montreusiennes et des Montreusiens afin d'éviter les "trous" dans le filet social ", pris en considération le 23 mai 2012

Rapport-préavis No 06/2014 de la Municipalité au Conseil communal relatif à la révision du règlement du Conseil communal du 06 septembre 2006 et réponses à la disposition de Mme Irina Gote de modification de l'article 82 du règlement du Conseil communal, afin d'introduire, comme au grand Conseil, la possibilité de ne pas développer oralement les interpellation, prise en considération le 15 juin 2011, à la proposition de M. Christophe Privet" pour une adaptation du règlement du Conseil communal suite à l'introduction du site internet", prise en considération le 30 janvier 2013

Rapport au Conseil de Montreux de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non du préavis relatif à l'octroi d'un crédit complémentaire d'entretien du patrimoine administratif d'un montant de Fr. 58'000.- au maximum pour le réaménagement des anciens locaux de l'ex-direction des écoles primaires sis au collège Etraz afin d'en permettre l'utilisation par le service PPLS (psychologues, psychomotricien et logopédistes en milieu scolaire) (Rapport-Préavis No 14/2014)

Rapport au Conseil de Montreux de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non du préavis relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif d'un montant de Fr. 560'000.00.- au maximum, sous déduction de subvention et participation à recevoir, pour financer l'assainissement de onze installations de chauffage de bâtiments communaux aux normes de l'Opair (ordonnance sur la protection de l'air), aux normes de l'office fédéral de l'environnement (OFEV) ou renouveler des installation obsolètes dont la fiabilité ne peut plus être assurée (Rapport-Préavis No 16/2014)

Extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil communal de Montreux, préavis No 19/2014 de la Municipalité du 06 juin 2014 au Conseil communal relatif à la demande d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 1'185'000.00 au maximum, sous déduction de subvention cantonales à recevoir, pour la construction, sur la parcelle 403 de la commune de Rennaz, d'un hangar à bois permettant le stockage optimal des plaquettes de chauffage

Rapport au Conseil de Montreux de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non du préavis relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr.280'000.- au maximum, sous déduction de subventions et participations à recevoir, pour les travaux de sécurisation du terrain sis sur la parcelle No 60234 située sur la route de Sonchaux, suite au glissement spontané survenu le 30 mai 2013 (Rapport-Préavis No 21/2014)

Extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil communal de Montreux, préavis No 27/2014 de la Municipalité du 10 octobre 2014 au Conseil communal relatif à la réponse au postulat de M. Maximilien Graf, pris en considération le 1er septembre 2010, "Afin de sauver et de dynamiser le marché de Montreux, institution plus que centenaire et par là même, favoriser les producteur et artisans régionaux " et à l'octroi d'une subvention annuelle de Fr. 20'000.- en faveur du nouveau marché de Montreux

Rapport-préavis No 28/2014 de la Municipalité au Conseil communal relatif à la mise en place d'une structure d'exploitation et de fonctionnement de type "Maison de Quartier " avec secteurs "Jeunesse" et "Pour tous" dans le bâtiment "Jaman 8", sis rue de Jaman 8 à Clarens, à la création d'un post de 1 EPT de coordinateur, de 1.2 postes EPT d'animateur socioculturel et d'un post de 0.5 EPT de secrétariat, à un crédit complémentaire au budget 2015 pour les charges de personnel de Fr. 366'500.- et de Fr. 73'500.- pour les charges de biens, services et marchandises, et réponse à la motion de Monsieur Jean-Marc Forclaz " demandant à la Municipalité de procéder à une réflexion de fond sur un centre socioculturel à caractère régional "

Préavis No 31/20124 de la Municipalité au Conseil communal relatif à l'octroi d'une subvention de Fr. 95'000.- en faveur de l'organisation de la fête des Narcisses en mai 2015, d'un crédit budgétaire complémentaire de Fr. 52'500.- pour le réaménagement du sentier des narcisses du Cubly, d'un crédit budgétaire complémentaire de Fr. 20'000.- pour la réalisation du char Montreux ainsi que d'une subvention de Fr. 195'000.- en faveur de l'organisation de la 34e fête Fédérale de Musique en Juin 2016

Avis de décès 2014

Inscriptions de décès, constatations de décès, déclaration d'abandons de cendres, permis d'inhumer, fiche d'habitant, laissez-passer mortuaire, procès-verbaux d'incinérations

Rapport au Conseil de Montreux de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non du préavis relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 2'191'000.00 au maximum pour le réaménagement de l'avenue de Belmont et du carrefour avec la rue de la Gare, la construction de trottoirs et la mise en séparatif du réseau d'évacuation des eaux

Extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil communal de Montreux, préavis No 13/2014 de la Municipalité du 27 mars 2014 au Conseil communal relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif d'un montant de Fr. 18'156'000.- au maximum, sous déduction de la participation des communes de la Riviera et de la subvention du Fonds du sport vaudois, pour la réalisation d'un complexe sportif sur le site de la Saussaz à Chailly

Préavis No 20/2014 de la Municipalité au Conseil communal relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 1'021'000.- au maximum, sous déduction de la participation de la commune de Veytaux, pour la construction d'un abri à dameuse, d'une salle de pique-nique avec WC publics et l'adaptation de la passerelle du téléski ainsi que de trois pylônes sur le site de Jaman

Extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil communal de Montreux, préavis No 21/2014 de la Municipalité du 06 juin 2014 au Conseil communal relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 280'000.- au maximum, sous déduction de subventions et participations à recevoir, pour les travaux de sécurisation du terrain sis sur la parcelle No 60234 située sur la route de Sonchaux, suite au glissement spontané survenu le 30 mai 2013

Rapport-préavis No 27/2014 de la Municipalité au Conseil communal relatif à la réponse au postulat de M. Maximilien Graf, pris en considération le 1er septembre 2010, "Afin de sauver et de dynamiser le marché de Montreux, institution plus que centenaire et par là même, favoriser les producteur et artisans régionaux " et à l'octroi d'une subvention annuelle de Fr. 20'000.- en faveur du nouveau marché de Montreux

Rapport au Conseil de Montreux de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non du préavis relatif à l'octroi d'une subvention de Fr. 95'000.- en faveur de l'organisation de la fête des Narcisses en mai 2015, d'un crédit budgétaire complémentaire de Fr. 52'500.- pour le réaménagement du sentier des narcisses du Cubly, d'un crédit budgétaire complémentaire de Fr. 20'000.- pour la réalisation du char Montreux ainsi que d'une subvention de Fr. 195'000.- en faveur de l'organisation de la 34ème Fête Fédérale de Musique en Juin 2016 (Rapport-Préavis No 31/2014)

Rapport au Conseil de Montreux de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non du préavis relatif à la situation et à la politique du logement à Montreux et réponse à la motion transformée en postulat de Mme Irina Gote "pour la création d'appartements protégés pour nos aînés, notamment sur le site de l'Hôpital de Montreux", pris en considération le 8 décembre 2010, aux postulat de M. Olivier Mark " Définissons un véritable "objectif logement" communal, pour que les Montreusiens puissent rester à Montreux, à long terme aussi", pris en considération le 02 février 2011 et de M. Christian Bécherraz "demandant à la Municipalité de présenter un rapport sur la diversité et l'utilisation des aides au logement à disposition des Montreusiennes et des Montreusiens afin d'éviter les "trous" dans le filet social ", pris en considération le 23 mai 2012 (Rapport-Préavis No 01/2014)

Rapport au Conseil de Montreux de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non du préavis relatif à la réponse au postulat de M. Alexandre Staeger: "Puer, purem, pueri, puero" ou la déclination du concept" puero" mis au point par la division prévention de la criminalité de la police cantonale est-elle digne d'intérêt dans nos contrées de la Riviera ?" (Rapport-Préavis No 05/2014)

Extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil communal de Montreux, rapport No 08/2014 de la Municipalité du 7 février 2014 relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 2'191'000.00 au maximum pour le réaménagement de l'avenue de Belmont et du carrefour avec la rue de la Gare, la construction de trottoirs et la mise en séparatif du réseau d'évacuation des eaux

Extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil communal de Montreux, préavis No 12/2014 de la Municipalité du 21 mars 2014 au Conseil communal relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif d'un montant de Fr. 988'500.- au maximum pour l'assainissement des passages à niveau sur les lignes du Montreux Oberland Bernois et de la société Transports Montreux-Vevey-Riviera, situé sur le territoire de la Commune de Montreux

Rapport au Conseil de Montreux de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non du préavis relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif d'un montant de Fr. 18'156'000.- au maximum, sous déduction de la participation des communes de la Riviera et de la subvention du Fonds du sport vaudois, pour la réalisation d'un complexe sportif sur le site de la Saussaz à Chailly (Rapport-Préavis No 13/2014)

Préavis No 16/2014 de la Municipalité au Conseil communal relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif d'un montant de Fr. 560'000.00.- au maximum, sous déduction de subvention et participation à recevoir, pour financer l'assainissement de onze installations de chauffage de bâtiments communaux aux normes de l'Opair (ordonnance sur la protection de l'air), aux normes de l'office fédéral de l'environnement (OFEV) ou renouveler des installation obsolètes dont la fiabilité ne peut plus être assurée

Résultats 501 à 600 sur 45270