Cote
CH 001228-4 --MTX-B-b-045-038
Titre
Extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil communal de Montreux, préavis No 13/2014 de la Municipalité du 27 mars 2014 au Conseil communal relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif d'un montant de Fr. 18'156'000.- au maximum, sous déduction de la participation des communes de la Riviera et de la subvention du Fonds du sport vaudois, pour la réalisation d'un complexe sportif sur le site de la Saussaz à Chailly
Date(s)
- 2014 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
2 pages
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
YOUSIF saraf, octobre 2021 (description)