Affichage de 2839 résultats

Notices descriptives
Options de recherche avancée

Trouver les résultats avec :

dans
Ajouter de nouveaux critères

Limiter les résultats à :

Filtrer les résultats par :

Filtrer par dates :

Utiliser cette option pour préciser le mode de recherche par dates. "Exact" fait en sorte que les dates extrêmes des résultats de recherche se situeront entièrement entre les dates entrées. "Chevauchement" fait en sorte que toutes les descriptions dont la date de début ou de fin se situent au sein des dates entrées feront partie des résultats de recherche.
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

10 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Journal

  • CH STEC A-A-M-MC-v.2020.01859
  • Dossier
  • 1987-1990

    • Fait partie de Fonds publics

Débris

  • CH STEC A-A-K-v.2020.02568
  • Dossier
  • 1987-1994

    • Fait partie de Fonds publics

feuilles volantes

Comptes

  • CH STEC A-A-M-MA-v.2020.01790
  • Dossier
  • 1987-1989

    • Fait partie de Fonds publics

Chemin de la Dryade

  • CH STEC A-A-GB-v.2020.02752
  • Dossier
  • 1986

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux

Fubiosa

  • CH STEC A-A-R-RC-v.2020.02381
  • Dossier
  • 1986-1987

    • Fait partie de Fonds publics

Procès-verbaux, étude géotechnique

Dossiers de travail du Conseil communal

  • CH STEC A-A-BC-v.2020.01935
  • Dossier
  • 1986-2011, 2017-2021

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : procès-verbaux, rapports, correspondance, élections et votations, rapports de gestion, budgets, comptes, règlements
Manque : années 1988-1989, 1993-1995

Archives greffe entreprises

  • CH STEC A-A-R-RC-v.2020.02363
  • Dossier
  • 1986-2000

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : devis, plans de construction des infrastructures, déclaration d'arrière-caution, arrêt du Tribunal administratif

Foncier

  • CH STEC A-A-I-v.2020.02229
  • Dossier
  • 1986-1991

    • Fait partie de Fonds publics

Bois de feu

  • CH STEC A-A-K-v.2020.02564
  • Dossier
  • 1986-1999

    • Fait partie de Fonds publics

feuilles volantes

Golf

  • CH STEC A-A-CC-v.2020.01640
  • Dossier
  • 1985-1992

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : plans, avant-projet de règlement

Rue de France

  • CH STEC A-A-GB-v.2020.02756
  • Dossier
  • 1985

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux

Martelages

  • CH STEC A-A-K-v.2020.02565
  • Dossier
  • 1985-1995

    • Fait partie de Fonds publics

feuilles volantes

Projet de Golf

  • CH STEC A-A-CC-v.2020.01631
  • Dossier
  • 1985-1989

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : études, plans

Les Nantes

  • CH STEC A-A-GB-v.2020.02768
  • Dossier
  • 1985-1988

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : plans, conventions, procès-verbaux

La Jurasissia

  • CH STEC A-A-GB-v.2020.02801
  • Dossier
  • 1985-1987

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : plans

Rue du Collège

  • CH STEC A-A-GB-v.2020.02760
  • Dossier
  • 1984

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux

Avenue de la Gare

  • CH STEC A-A-GB-v.2020.02757
  • Dossier
  • 1984-1989

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux

Résultats 501 à 600 sur 2839