- CH 001785-8 A-A#2-S-S99
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Préavis municipaux au Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Préavis n° 2015-01, 2015-03 à 2015-13. Manque préavis 2015-02
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Exemplaire original signé
Informatique - Télécommunication
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Présentation sur les finances communales
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapport avec plans (1:5'000)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Désaffection partielle du cimetière catholique
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Copie non signée
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Récolement partiel des archives de la commune
Fait partie de Bottens - Fonds publics
tableau excel incomplet, auteur inconnu
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Courrier traité en séances de municipalité
Fait partie de Bottens - Fonds publics
classement par mois
Réceptions [nom confidentiel] et [nom confidentiel]
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Correspondance reçue et expédiée
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Sous-série héritée, l'inscription était C et D.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les documents et les dossiers individuels relatifs aux assurances sociales. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données personnelles qu'elle contient. Héritée de A#1_FE Bours
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics