Règlements municipaux, mandats souverains
- CH 001785-8 A-A#1-L
- Série
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Affichage de 550 résultats
Notices descriptives- CH 001785-8 A-A#1-S
- Série
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-A-A01
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_A Délibérations du Conseil puis de la municipalité.
- CH 001785-8 A-A#2-C-C01
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_C Correspondance reçue.
- CH 001785-8 A-A#2-C-C04
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_D Correspondance expédiée.
- CH 001785-8 A-A#2-F-F02
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les pièces justificatives des comptes communaux, ces documents ont une durée d'utilité légale de 10 ans. Elle est conservée dans le grenier de la maison de la commune, et les documents sont éliminés au fur et à mesure. Héritée de
- CH 001785-8 A-A#2-F-F09
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série regroupe les documents relatifs aux assurances concernant les objets (et non les personnes).Héritée de A#1_FG
Statistiques: contrôle de l'habitant, commerce, agriculture, industrie
- CH 001785-8 A-A#2-R
- Série
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série est composée d'une part de documents statistiques sur des sujets divers et d'autre part des dossiers produits par le contrôle de l'habitant. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données person
- CH 001785-8 A-A#2-R-R02
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-R-R09
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-S-S99
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
- CH 001785-8 A-A#3-1-10-01
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-1-12
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Informatique - Télécommunication
- CH 001785-8 A-A#3-1-19
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-2-21
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-3-31
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-3-35-19
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-3-35-13
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-3-36
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-4-42-03
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-4-43
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-4-45-06
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-4-46-02
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-4-47
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-5-51
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-5-51-v.2012.105
- Dossier
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
- CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.107
- Dossier
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet
- CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.108
- Dossier
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.111
- Dossier
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-63
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-66
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-68
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-7-74
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-81
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-83
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Récolement partiel des archives de la commune
- CH 001785-8 A-Z-Z#3-v.2011.478
- Dossier
Fait partie de Bottens - Fonds publics
tableau excel incomplet, auteur inconnu
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
- CH 001785-8 A-A#1-M
- Série
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#1-P
- Série
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Correspondance reçue et expédiée
- CH 001785-8 A-A#2-C-C03
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Sous-série héritée, l'inscription était C et D.
- CH 001785-8 A-A#2-F-F04
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-F-F05
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-F-F07
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les documents et les dossiers individuels relatifs aux assurances sociales. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données personnelles qu'elle contient. Héritée de A#1_FE Bours
- CH 001785-8 A-A#2-G-G01
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-G-G05
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-G-G06
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-H-H01
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-H-H02
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-H-H03
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-H-H04
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-I-I03
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
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