Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Francesco Cozza
- CH -001760-9 2-2000-18
- Document
- 2000-08-07 - 2000-10-02
Domaine : Naturalisation
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Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Francesco Cozza
Domaine : Naturalisation
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005
Domaine : Administration
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Roxane Bakker
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Hans Manfred Möller
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Aaskan Kevin Möller
Domaine : Naturalisation
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
Domaine : Naturalisation
Réaménagement du chemin de Pernessy
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Naturalisation
Addenda au plan d'extension partiel En Barze
Domaine : Urbanisme
Réaménagement des locaux de voirie
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Domaine : Règlement
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Domaine : Finances
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Naturalisation
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005
Domaine : Planification
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Domaine : Finances
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Domaine : Urbanisme
Création de locaux scolaires provisoires
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Domaine : Administration
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Implantation de silos au Rionzi
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Domaine : Finances
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Antonio et Ana Isabel Navega
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Domaine : Finances
Plan de quartier la Paix du Soir
Domaine : Urbanisme
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Domaine : Bâtiments
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Domaine : Administration
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Domaine : Règlement
Elections communales du printemps 2006
Domaine : Administration
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Domaine : Finances
Domaine : Naturalisation
Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Domaine : Administration
Demande de naturalisation Lopez Ortega Maria-Celia et Sedo Versavia
Domaine : Naturalisation
Succession de Feue Madame Yvonne Gaberell
Domaine : Administration
Politique générale de stationnement
Domaine : Règlement
Comptes communaux de l'exercice 2005
Domaine : Finances
Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC
Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas. Assainissement et adduction d'eau
Domaine : Règlement
Domaine : Urbanisme
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Domaine : Social
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines