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Double des procès-verbaux de la Municipalité
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Préavis Municipaux (No 501 à 525)
Préavis Municipaux (No 501 à 525)
Archives Greffe, entreprises : CIMA, promotion économique, EMS Ma retraite, Expo 2002
Archives Greffe, entreprises : CIMA, promotion économique, EMS Ma retraite, Expo 2002
Garage : Hôtel de Ville
Garage : Hôtel de Ville
Arrondissement Sainte-Croix-Bullet : copie de lettres
Arrondissement Sainte-Croix-Bullet : copie de lettres
Commune modèle pour la communication
Commune modèle pour la communication
Service forestier : factures
Service forestier : factures
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
Correspondance du poste
Correspondance du poste
Journal
Journal
Votation, éléction fédérale et cantonale
Votation, éléction fédérale et cantonale
Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : Les Avattes-Le Cochet
Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : Les Avattes-Le Cochet
Réfection de la rue Neuve
Réfection de la rue Neuve
Garages avenue de la Gare 18
Garages avenue de la Gare 18
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Fichier personnes
Fichier personnes
Immeuble stand
Immeuble stand
Comptes du bilan
Comptes du bilan
Trottoir les Replans - Crêt-Junod
Trottoir les Replans - Crêt-Junod
Réfection de la route de la Grange-Cuendet
Réfection de la route de la Grange-Cuendet
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Agence de presse F-Presse
Agence de presse F-Presse
Ch. F. Loiseau : HPI, parcs de loisirs et d'attractions
Ch. F. Loiseau : HPI, parcs de loisirs et d'attractions
Correspondance expédiée [doubles jaunes]
Correspondance expédiée [doubles jaunes]
Démontage du gazomètre
Démontage du gazomètre
Abattoirs : citerne à eau
Abattoirs : citerne à eau
Collège de L'Auberson : WC et abri public
Collège de L'Auberson : WC et abri public
Débris
Débris
Comptes
Comptes
Comptes du groupement scolaire Sainte-Croix Bullet Mauborget
Comptes du groupement scolaire Sainte-Croix Bullet Mauborget
Locaux sanitaires pour handicapés
Locaux sanitaires pour handicapés
Chemin de la Dryade
Chemin de la Dryade
Rue des Pâquerettes
Rue des Pâquerettes
Département entreprise générale : correspondance
Département entreprise générale : correspondance
Préavis Municipal ; Correspondance ; Bail à loyer
Préavis Municipal ; Correspondance ; Bail à loyer
Comptes salaires
Comptes salaires
Comptes du bilan
Comptes du bilan
Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
Correspondance commissaire
Correspondance commissaire
Fubiosa
Fubiosa
Préavis Municipaux : décharge publique "combe-de-ville"
Préavis Municipaux : décharge publique "combe-de-ville"
Plan d'intervention fondeurs et randonneurs : zone nordique prioritaire
Plan d'intervention fondeurs et randonneurs : zone nordique prioritaire
Dossiers de travail du Conseil communal
Dossiers de travail du Conseil communal
Immobilier : Le Nantet SI SA, Mélodies-Refuge SA, locaux immeuble, Les Nants, Tell Paradise
Immobilier : Le Nantet SI SA, Mélodies-Refuge SA, locaux immeuble, Les Nants, Tell Paradise
Archives greffe entreprises
Archives greffe entreprises
Correspondance du poste
Correspondance du poste
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Rue du Midi
Rue du Midi
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Préavis Municipaux (No 476 à 500)
Préavis Municipaux (No 476 à 500)
6 heures des Cluds, L'Auberson
6 heures des Cluds, L'Auberson
Foncier
Foncier
Bois de feu
Bois de feu
Inscription des réparations à faire chaque année au chalet des montagnes du territoire du cercle de Sainte-Croix donnée par les rapports annuels de Messieurs les inspecteurs du bétail
Inscription des réparations à faire chaque année au chalet des montagnes du territoire du cercle de Sainte-Croix donnée par les rapports annuels de Messieurs les inspecteurs du bétail
Zone industrielle Les Nantes
Zone industrielle Les Nantes
Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Golf
Golf
Rue de France
Rue de France
Poids public rue du Jura
Poids public rue du Jura
Parc public de la rue Neuve
Parc public de la rue Neuve
Coupure de presse concernant l'artisanat et l'industrie locale
Coupure de presse concernant l'artisanat et l'industrie locale
Comptes salaires
Comptes salaires
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Doubles des rapports de gestion
Doubles des rapports de gestion
Préavis Municipaux (No 451 à 475)
Préavis Municipaux (No 451 à 475)
Communauté de Travail du Jura (CTJ)
Communauté de Travail du Jura (CTJ)
Origine et histoire de Sainte-Croix
Origine et histoire de Sainte-Croix
Porcherie L'Auberson
Porcherie L'Auberson
Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : correspondance
Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : correspondance
Plans pour constitution de servitudes
Plans pour constitution de servitudes
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Bourse de l'emploi HPI : licenciements bénéficiaires "initiation au travail"
Bourse de l'emploi HPI : licenciements bénéficiaires "initiation au travail"
Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : comptes
Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : comptes
Martelages
Martelages
Projet de Golf
Projet de Golf
Correspondance expédiée [doubles jaunes]
Correspondance expédiée [doubles jaunes]
Centre polyvalent
Centre polyvalent
Local de gymnastique de L'Auberson
Local de gymnastique de L'Auberson
Contrats de coupes
Contrats de coupes
Les Nantes
Les Nantes
La Jurasissia
La Jurasissia
Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
Comptes du bilan
Comptes du bilan
Assurance chômage : fiches de contrôle, timbrage
Assurance chômage : fiches de contrôle, timbrage
Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
Correspondance expédiée [doubles jaunes]
Correspondance expédiée [doubles jaunes]
Dossier concernant le renforcement des chemins ruraux
Dossier concernant le renforcement des chemins ruraux
Rue du Collège
Rue du Collège
Immeuble des abattoirs : préavis n°495
Immeuble des abattoirs : préavis n°495
Correspondance du poste
Correspondance du poste
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Préavis Municipaux (No 426 à 450)
Préavis Municipaux (No 426 à 450)
Avenue de la Gare
Avenue de la Gare
Comptes salaires
Comptes salaires
Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
Rapports de l'organe de contrôle compte de pertes et profits, compte de capital, bilan
Rapports de l'organe de contrôle compte de pertes et profits, compte de capital, bilan
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