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Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Modification de la Convention de la STEP
Modification de la Convention de la STEP
Comptes 2008
Comptes 2008
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"
Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Adjonction de l'art. 15 du Règlement sur la Comptabilité des Communes (RCCOM) à l'art. 101 du Règlement du Conseil communal
Adjonction de l'art. 15 du Règlement sur la Comptabilité des Communes (RCCOM) à l'art. 101 du Règlement du Conseil communal
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Budget 2009
Budget 2009
Plan de quartier Le Bugnon
Plan de quartier Le Bugnon
Arrêté d'imposition pour l'année 2009. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 2009. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
Création de deux présélections au chemin de Maillefer
Création de deux présélections au chemin de Maillefer
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
Comptes 2007
Comptes 2007
Projet de réaménagement du chemin du Verger comportant : La modification du carrefour route de Lausanne - chemin du Verger ; la construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Projet de réaménagement du chemin du Verger comportant : La modification du carrefour route de Lausanne - chemin du Verger ; la construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Rapport des gestion 2007
Rapport des gestion 2007
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires. Crédit complémentaire
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires. Crédit complémentaire
Participation à la société de gestion des déchets du périmètre de Lausanne (Gedrel SA). Modification de la Convention entre actionnaires
Participation à la société de gestion des déchets du périmètre de Lausanne (Gedrel SA). Modification de la Convention entre actionnaires
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
Quartier du Grand-Pré - Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux chemins de la Grangette et du Grand-Pré. Demande de crédit complémentaire
Quartier du Grand-Pré - Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux chemins de la Grangette et du Grand-Pré. Demande de crédit complémentaire
Budget 2008
Budget 2008
Participation financière à la couverture du déficit d'exploitation du centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM
Participation financière à la couverture du déficit d'exploitation du centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM
Arrêté d'imposition 2008
Arrêté d'imposition 2008
Réfection de la route de la Clochatte
Réfection de la route de la Clochatte
Plan de quartier Le Rionzi
Plan de quartier Le Rionzi
Réfection des collecteurs sur la route de la Clochatte entre la route de Sauvabelin et la limite communale (tronçon Sud)
Réfection des collecteurs sur la route de la Clochatte entre la route de Sauvabelin et la limite communale (tronçon Sud)
Quartier du Grand-Pré. Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux ch. de la Grangette et du Grand-Pré
Quartier du Grand-Pré. Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux ch. de la Grangette et du Grand-Pré
Contrat de prestations avec la Police cantonale
Contrat de prestations avec la Police cantonale
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
Réaménagement du tronçon inférieur de Pernessy
Réaménagement du tronçon inférieur de Pernessy
Comptes 2006
Comptes 2006
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006
Prélèvement d'une indemnité liée à l'usage du sol pour la distribution et la fourniture en électricité
Prélèvement d'une indemnité liée à l'usage du sol pour la distribution et la fourniture en électricité
Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Plafond d'endettement
Plafond d'endettement
Budget 2007
Budget 2007
Esplanade du Châtaignier. Abattage de tilleuls et création d'un espace récréatif planté de Châtaigniers
Esplanade du Châtaignier. Abattage de tilleuls et création d'un espace récréatif planté de Châtaigniers
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Arrêté d'imposition 2007
Arrêté d'imposition 2007
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Plans de quartier compris à l'intérieur du périmètre du Syndicat AF : Valleyre, Montenailles, Les Echelettes, Pernessy, La Croix Nord, Champs d'Aullie, Côte-à-la-Gruz, Etavez Devant, La Pliauliausaz, La Grange de Montrichier, La Croix
Plans de quartier compris à l'intérieur du périmètre du Syndicat AF : Valleyre, Montenailles, Les Echelettes, Pernessy, La Croix Nord, Champs d'Aullie, Côte-à-la-Gruz, Etavez Devant, La Pliauliausaz, La Grange de Montrichier, La Croix
Modification de l'art. 29 du Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours du 4 juin 1997
Modification de l'art. 29 du Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours du 4 juin 1997
Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas. Assainissement et adduction d'eau
Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas. Assainissement et adduction d'eau
Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC
Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC
Comptes communaux de l'exercice 2005
Comptes communaux de l'exercice 2005
Politique générale de stationnement
Politique générale de stationnement
Succession de [nom confidentiel]
Succession de [nom confidentiel]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Rapport de gestion 2005
Rapport de gestion 2005
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Budget 2006
Budget 2006
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
Travaux intercommunaux. Réhabilitation du collecteur intercommunal des eaux usées Louve-Rionzi-Petit-Flon. Demande de crédit pour la participation communale
Travaux intercommunaux. Réhabilitation du collecteur intercommunal des eaux usées Louve-Rionzi-Petit-Flon. Demande de crédit pour la participation communale
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Elections communales du printemps 2006
Elections communales du printemps 2006
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes
Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes
Comptes 2004
Comptes 2004
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Plan de quartier la Paix du Soir
Plan de quartier la Paix du Soir
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Budget 2005
Budget 2005
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Comptes 2003
Comptes 2003
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
Budget 2004
Budget 2004
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Implantation de silos au Rionzi
Implantation de silos au Rionzi
Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie
Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Comptes 2002
Comptes 2002
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Création de locaux scolaires provisoires
Création de locaux scolaires provisoires
Plan de quartier la Grangette
Plan de quartier la Grangette
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
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