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Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Grand livre 1978
Grand livre 1978
Budget 1978
Budget 1978
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Grand livre 1977
Grand livre 1977
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Convention relative à la réalisation d'un réseau de collecteurs de concentration le long des ries du lac dès l'embouchure de la Vuachère jusqu'à l'entrée de la station d'épuration
Convention relative à la réalisation d'un réseau de collecteurs de concentration le long des ries du lac dès l'embouchure de la Vuachère jusqu'à l'entrée de la station d'épuration
Vente de parcelles communales
Vente de parcelles communales
Vente de terrain au Grand-Mont
Vente de terrain au Grand-Mont
Réfection de l'Auberge communale
Réfection de l'Auberge communale
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Arrêté d'imposition années 1977 et 1978
Arrêté d'imposition années 1977 et 1978
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux
Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux
Construction d'un collège primaire
Construction d'un collège primaire
Grand livre 1976
Grand livre 1976
Comptes communaux 1974
Comptes communaux 1974
Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Grand livre 1975
Grand livre 1975
Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre
Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre
Demande de crédit supplémentaire
Demande de crédit supplémentaire
Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977
Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977
Comptes communaux 1973
Comptes communaux 1973
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Grand livre 1974
Grand livre 1974
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Part sociale
Part sociale
Grand livre 1973
Grand livre 1973
Grand livre 1972
Grand livre 1972
Grand livre 1971
Grand livre 1971
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Complément au préavis Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Complément au préavis Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Achat d'un bâtiment et d'une parcelle de terrain propriété de l'Etat de Vaud
Achat d'un bâtiment et d'une parcelle de terrain propriété de l'Etat de Vaud
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Budget 1971
Budget 1971
Rapport de gestion 1969
Rapport de gestion 1969
Arrêté d'imposition pour les années 1971 et 1972
Arrêté d'imposition pour les années 1971 et 1972
Modification au plan des zones, extension de la zone de villas au lieu-dit Pernessy
Modification au plan des zones, extension de la zone de villas au lieu-dit Pernessy
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
Achat d'une bande de terrain en bordure du chemin du Mottier
Achat d'une bande de terrain en bordure du chemin du Mottier
Achat d'une parcelle de terrain au chemin des Pâquis
Achat d'une parcelle de terrain au chemin des Pâquis
Emploi de véhicules par la Police municipale
Emploi de véhicules par la Police municipale
Règlement des inhumations et du cimetière
Règlement des inhumations et du cimetière
Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
Photographie aérienne du village (carte postale : Air - Colr S.A., 1292 Chambésy, Nr. HG 25l-24) [à dater]
Photographie aérienne du village (carte postale : Air - Colr S.A., 1292 Chambésy, Nr. HG 25l-24) [à dater]
Grand livre 1970
Grand livre 1970
Budget 1970
Budget 1970
Crédit complémentaire de frs 30'000.- nécessaire au financement des travaux supplémentaires sur divers Domaine : Bâtiments compte 3202
Crédit complémentaire de frs 30'000.- nécessaire au financement des travaux supplémentaires sur divers Domaine : Bâtiments compte 3202
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
Crédit complémentaire de frs 5'000.- destiné au salaire d'un nouvel employé au service de la voirie
Crédit complémentaire de frs 5'000.- destiné au salaire d'un nouvel employé au service de la voirie
Comptes communaux et ceux de la Bourse des pauvres 1968
Comptes communaux et ceux de la Bourse des pauvres 1968
Adjonction de l'article 47 bis au Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Adjonction de l'article 47 bis au Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Modification du plan des zones, terrain d'une superficie de 11'523 m2 actuellement en zone communale sans affectation spéciale à affecter en zone de villas, au lieu-dit En Pernessy, propriété de [nom confidentiel]
Modification du plan des zones, terrain d'une superficie de 11'523 m2 actuellement en zone communale sans affectation spéciale à affecter en zone de villas, au lieu-dit En Pernessy, propriété de [nom confidentiel]
Grand livre 1969
Grand livre 1969
Budget 1969
Budget 1969
Modification des dispositions de l'article 29 du Statut du personnel communal, chapitre traitements et indemnités
Modification des dispositions de l'article 29 du Statut du personnel communal, chapitre traitements et indemnités
Crédit extrabudgétaire au paiement de la part communale 1968 à l'Organisme Médico-social vaudois
Crédit extrabudgétaire au paiement de la part communale 1968 à l'Organisme Médico-social vaudois
Arrêté d'imposition de l'année 1969
Arrêté d'imposition de l'année 1969
Crédit complémentaire de frs 55'000.- pour la réfection de l'auberge
Crédit complémentaire de frs 55'000.- pour la réfection de l'auberge
Demande d'acquisition de bourgeoisie pour [nom confidentiel]
Demande d'acquisition de bourgeoisie pour [nom confidentiel]
Crédit complémentaire de frs 10'000.- destiné au compte 331 (déblaiement de la neige)
Crédit complémentaire de frs 10'000.- destiné au compte 331 (déblaiement de la neige)
Crédit complémentaire de frs 5'000.- pour le compte signalisation routière
Crédit complémentaire de frs 5'000.- pour le compte signalisation routière
Rapport de gestion pour l'année 1967
Rapport de gestion pour l'année 1967
Crédit complémentaire de frs 21'500.- pour l'ouverture d'une classe supplémentaire et l'achat de fournitures scolaires
Crédit complémentaire de frs 21'500.- pour l'ouverture d'une classe supplémentaire et l'achat de fournitures scolaires
Crédit complémentaire pour le compte Traitements du personnel enseignant
Crédit complémentaire pour le compte Traitements du personnel enseignant
Comptes communaux 1967 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de vérification
Comptes communaux 1967 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de vérification
Commune de Daillens : chronique des années 1968 à 1998 ou quand le boursier communal se rapelle des gens, des faits et des chiffres avant la retraite ne lui ait fait tout oublier
Commune de Daillens : chronique des années 1968 à 1998 ou quand le boursier communal se rapelle des gens, des faits et des chiffres avant la retraite ne lui ait fait tout oublier
Plan du Grand-Mont
Plan du Grand-Mont
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Grand livre 1968
Grand livre 1968
Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)
Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)
Budget 1968
Budget 1968
Demande de crédit complémentaire Section travaux
Demande de crédit complémentaire Section travaux
Rapport d'information relatif à l'épuration des eaux usées de la région Nord du territoire communal
Rapport d'information relatif à l'épuration des eaux usées de la région Nord du territoire communal
Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
Achat d'un véhicule Unimog 40 CV
Achat d'un véhicule Unimog 40 CV
Section des Bâtiments compte 3202 (Bâtiments divers). Demande de crédit complémentaire de frs 8'000.-
Section des Bâtiments compte 3202 (Bâtiments divers). Demande de crédit complémentaire de frs 8'000.-
Convention intercommunale relative à la construction et l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise
Convention intercommunale relative à la construction et l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise
Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage
Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage
Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
Crédit complémentaire pour le compte 3134 (part au déficit de la Compagnie des transports publics de la région lausannoise)
Crédit complémentaire pour le compte 3134 (part au déficit de la Compagnie des transports publics de la région lausannoise)
Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
Remaniement agricole
Remaniement agricole
Radiation partielle de fonds dominant de la servitude No 336'653 et Constitution d'une servitude foncière de passage à pied pour tous véhicules et de canalisations quelconques
Radiation partielle de fonds dominant de la servitude No 336'653 et Constitution d'une servitude foncière de passage à pied pour tous véhicules et de canalisations quelconques
Affectation de la zone industrielle de Budron
Affectation de la zone industrielle de Budron
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Correction du chemin communal En Longerayes
Correction du chemin communal En Longerayes
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Grand livre 1967
Grand livre 1967
Budget 1967
Budget 1967
Participation communale aux frais des travaux collectifs du Syndicat d'améliorations foncières No 17 Le Mont & Lausanne
Participation communale aux frais des travaux collectifs du Syndicat d'améliorations foncières No 17 Le Mont & Lausanne
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