Archives Communales du Canton de Vaud

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Francesco Cozza

Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement

Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement

Budget 2001

Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Roxane Bakker

Demande de naturalisation de M. Hans Manfred Möller

Demande de naturalisation de M. Aaskan Kevin Möller

Révision du Règlement du Conseil communal

Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Cignarale Anne-Sophie et Lisa et par Destrebecq Nemethy Anne-Marie

Réaménagement du chemin de Pernessy

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000

Compte communaux 2000

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par MM. Tiago et Pedro Alexandre Filipe Martins Guerreiro

Addenda au plan d'extension partiel En Barze

Réaménagement des locaux de voirie

Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches

Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière

RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Diego Albillo, Mlle Astrid Inger Moller Kalvis, Mlle Chamroeun Sem, Mlle Chanra Sem, Mlle Dathong Mounthamnong, M. Aenoi Mounthamnong

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Filomena et Remo Salerno, Mlle Mayline Cignarale, Fam. Thong-Chanh Chanchaleune , M. et Mme Vifre et Sandra Möller, Fam. Jean-Pierre Bernini, M. et Mme José et Rosalia Lourenco, M. et Mme Ettore Savini, Mlle Sabrina Ventura, M. Francesco Ventura

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Filomena et Remo Salerno, Mlle Mayline Cignarale, Fam. Thong-Chanh Chanchaleune , M. et Mme Vifre et Sandra Möller, Fam. Jean-Pierre Bernini, M. et Mme José et Rosalia Lourenco, M. et Mme Ettore Savini, Mlle Sabrina Ventura, M. Francesco Ventura

Budget 2002

Arrêté d'imposition pour l'année 2002

Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Demande d'une autorisation générale de plaider

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Beverly Avril Grahame, Fam. Shlomo et Eva Maria Maman, M. et Mme Pasquale Ventura, M. Robert Meire

Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer

Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis

Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Caroline Pruvot, M. Christophe Pruvot, Fam. Carmelina Orsino

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001

Comptes 2001

Ouverture d'un réfectoire scolaire

Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005

Complément à la réponse de la Municipalité du 18 juin 2002 à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Senk-Keo Chanchaleune, Fam. Denise Torresan, Fam Violeta Stoilova, M. et Mme Stéphanie et Georges Bakker

Budget 2003

Arrêté d'imposition pour l'année 2003

Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE

Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts

Plan de quartier la Grangette

Création de locaux scolaires provisoires

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Charles-Edouard André Lardier et M. David Vernon Michael Ashley

Comptes 2002

Cheminement piétons Mottier-Corjons

Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie

Implantation de silos au Rionzi

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Carmelo Montalto, M. Sylvain Pruvot, Mme Micheline Merlin

Budget 2004

Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte

Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons

Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes

Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Francisco et Teresa Meireles Aguiar, M. Simon Penny, M. Gianfranco Orsino

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003

Comptes 2003

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Antonio et Ana Isabel Navega

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Mélanie Fasseaux, M. et Mme Raffaele et Carmela Spinello, M. et Mme Angelo et Giuseppina Gaudiosi

Budget 2005

Arrêté d'imposition pour l'année 2005

Plan de quartier la Paix du Soir

Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004

Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne

Comptes 2004

Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes

Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne

Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.

Elections communales du printemps 2006

Révision du Règlement du Conseil communal

Arrêté d'imposition pour l'année 2006

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Jocelyne Felsina-Vallognes, M. et Mme José Antonio et Maria Coelho Silvestre, Mme Juanita Cignarale et sa fille Alizée, Mme et M. Ankica et Momcilo Krcmaricic

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Jocelyne Felsina-Vallognes, M. et Mme José Antonio et Maria Coelho Silvestre, Mme Juanita Cignarale et sa fille Alizée, Mme et M. Ankica et Momcilo Krcmaricic

Travaux intercommunaux. Réhabilitation du collecteur intercommunal des eaux usées Louve-Rionzi-Petit-Flon. Demande de crédit pour la participation communale

Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)

Modification du PGA et Plan de quartier Manloud

Budget 2006

Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts

Rapport de gestion 2005

Demande de naturalisation Lopez Ortega Maria-Celia et Sedo Versavia

Succession de Feue Madame Yvonne Gaberell

Politique générale de stationnement

Comptes communaux de l'exercice 2005

Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC

Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas. Assainissement et adduction d'eau

Modification de l'art. 29 du Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours du 4 juin 1997

Plans de quartier compris à l'intérieur du périmètre du Syndicat AF : Valleyre, Montenailles, Les Echelettes, Pernessy, La Croix Nord, Champs d'Aullie, Côte-à-la-Gruz, Etavez Devant, La Pliauliausaz, La Grange de Montrichier, La Croix

Plans de quartier compris à l'intérieur du périmètre du Syndicat AF : Valleyre, Montenailles, Les Echelettes, Pernessy, La Croix Nord, Champs d'Aullie, Côte-à-la-Gruz, Etavez Devant, La Pliauliausaz, La Grange de Montrichier, La Croix

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Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Francesco Cozza

Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement

Budget 2001

Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Roxane Bakker

Demande de naturalisation de M. Hans Manfred Möller

Demande de naturalisation de M. Aaskan Kevin Möller

Révision du Règlement du Conseil communal

Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Cignarale Anne-Sophie et Lisa et par Destrebecq Nemethy Anne-Marie

Réaménagement du chemin de Pernessy

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000

Compte communaux 2000

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par MM. Tiago et Pedro Alexandre Filipe Martins Guerreiro

Addenda au plan d'extension partiel En Barze

Réaménagement des locaux de voirie

Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches

Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière

RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Diego Albillo, Mlle Astrid Inger Moller Kalvis, Mlle Chamroeun Sem, Mlle Chanra Sem, Mlle Dathong Mounthamnong, M. Aenoi Mounthamnong

Budget 2002

Arrêté d'imposition pour l'année 2002

Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Demande d'une autorisation générale de plaider

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Beverly Avril Grahame, Fam. Shlomo et Eva Maria Maman, M. et Mme Pasquale Ventura, M. Robert Meire

Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer

Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis

Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Caroline Pruvot, M. Christophe Pruvot, Fam. Carmelina Orsino

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001

Comptes 2001

Ouverture d'un réfectoire scolaire

Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005

Complément à la réponse de la Municipalité du 18 juin 2002 à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Senk-Keo Chanchaleune, Fam. Denise Torresan, Fam Violeta Stoilova, M. et Mme Stéphanie et Georges Bakker

Budget 2003

Arrêté d'imposition pour l'année 2003

Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE

Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts

Plan de quartier la Grangette

Création de locaux scolaires provisoires

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Charles-Edouard André Lardier et M. David Vernon Michael Ashley

Comptes 2002

Cheminement piétons Mottier-Corjons

Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie

Implantation de silos au Rionzi

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Carmelo Montalto, M. Sylvain Pruvot, Mme Micheline Merlin

Budget 2004

Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte

Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons

Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes

Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Francisco et Teresa Meireles Aguiar, M. Simon Penny, M. Gianfranco Orsino

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003

Comptes 2003

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Antonio et Ana Isabel Navega

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Mélanie Fasseaux, M. et Mme Raffaele et Carmela Spinello, M. et Mme Angelo et Giuseppina Gaudiosi

Budget 2005

Arrêté d'imposition pour l'année 2005

Plan de quartier la Paix du Soir

Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004

Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne

Comptes 2004

Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes

Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne

Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.

Elections communales du printemps 2006

Révision du Règlement du Conseil communal

Arrêté d'imposition pour l'année 2006

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Jocelyne Felsina-Vallognes, M. et Mme José Antonio et Maria Coelho Silvestre, Mme Juanita Cignarale et sa fille Alizée, Mme et M. Ankica et Momcilo Krcmaricic

Travaux intercommunaux. Réhabilitation du collecteur intercommunal des eaux usées Louve-Rionzi-Petit-Flon. Demande de crédit pour la participation communale

Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)