Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005
- CH -001760-9 2-2000-21
- Document
- 2000-10-02 - 2000-12-18
Domaine : Administration
Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005
Domaine : Administration
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Roxane Bakker
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Hans Manfred Möller
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Aaskan Kevin Möller
Domaine : Naturalisation
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
Domaine : Naturalisation
Réaménagement du chemin de Pernessy
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Naturalisation
Addenda au plan d'extension partiel En Barze
Domaine : Urbanisme
Réaménagement des locaux de voirie
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Domaine : Règlement
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Domaine : Finances
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Naturalisation
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005
Domaine : Planification
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Domaine : Finances
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Domaine : Urbanisme
Création de locaux scolaires provisoires
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Domaine : Administration
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Implantation de silos au Rionzi
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Domaine : Finances
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Antonio et Ana Isabel Navega
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Domaine : Finances
Plan de quartier la Paix du Soir
Domaine : Urbanisme
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Domaine : Bâtiments
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Domaine : Administration
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Domaine : Règlement
Elections communales du printemps 2006
Domaine : Administration
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Domaine : Finances
Domaine : Naturalisation
Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Domaine : Administration
Demande de naturalisation Lopez Ortega Maria-Celia et Sedo Versavia
Domaine : Naturalisation
Succession de Feue Madame Yvonne Gaberell
Domaine : Administration
Politique générale de stationnement
Domaine : Règlement
Comptes communaux de l'exercice 2005
Domaine : Finances
Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC
Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas. Assainissement et adduction d'eau
Domaine : Règlement
Domaine : Urbanisme
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Domaine : Social
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
Domaine : Services industriels