Règlements souverains pour les forêts.
- CH 001767-X A-1-BLEU-BLEU J-Bleu J-018
- Pièce
- 1700 - 1786
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlements souverains pour les forêts.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement touchant la manière de tirer le papegay dans le Pays de Vaud.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement touchant la manière de tirer le Papaguey au pays de Vaud
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement sur le service de défense contre l'incendie.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement sur le plan d'extension (modification).
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement sur le Plan d'extension et la police des constructions.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement sur le Plan d'extension et la police des constructions.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement sur l'administration des biens publics de Lutry.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement sur la prise des taupes et des mulots.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement sur la police des constructions.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement sur la plan d'extension et la police des constructions (modifications).
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement sur la fermeture des magasins.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement sur la comptabilité communale.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour l'utilisation des égouts.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour l'hôpital, la commune et les aubergistes de Lutry.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour l'établissement des charges publiques.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour les régents de la paroisse de Savigny.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour les meuniers du pays de Vaud.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour les cas d'incendies.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour les agents de police.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour les agents de police.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour le tir des bourgeois.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour le personnel de l'administration communale.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour le personnel de l'administration communale.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour le personnel de l'administration communale.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour le jeu de Football sur la Place du Grand-Pont à Lutry.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour le Conseil communal.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour le Conseil communal.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour l'administration des secours publics de Morges.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour l'administration des biens communs de Lutry.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour la ville de Lausanne.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement pour "la chasse de la gueusaille estrangère".
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement organique pour le sevice de défense contre l'incendie.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement entre les 7 communes du Jorat concernant les bois de cette région.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement du conseil communal de Lutry.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement du Conseil communal.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement du cimetière de la commune.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement des jours et ouverture des magasins.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement des boucheries et abattoirs de la commune de Lutry.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement des boucheries et abattoirs de la commune de Lutry.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement de service sur le corps des sapeurs-pompiers de Lutry.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement de Service du Corps de police.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement de police pour la commune de Villette.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement de police de la Commune de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement de police de la commune de Lutry.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement de la taxe sur les spectacles.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement de la Commission des Finances.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement concernant les bois de la ville de Lausanne.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement concernant le clos d'équarrissage de l'arrondissement de Lausanne.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement concernant l'affichage dans la commune de Lutry.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement concernant la fourniture de l'énergie électrique.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Règlement communal sur la police des rues et des routes parcourues par les tramways.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Fait partie de Archives communales de Lutry
Règlement
Registre VI des ordonnances souveraines
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registre
Registre V des ordonnances souveraines
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registre
Registre soit état des lignes, près et terre.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registre
Registre reconstitution du Vignoble. 1 volume
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registre
Registre pour le dépouillement du 1er tour de scrutin pour l'élection du Conseil communal, 1 volume
Fait partie de Archives communales de Lutry
Décompte
Registre matricule Commission scolaire
Fait partie de Archives communales de Lutry
Listes de matricules
Registre IV des ordonnances souveraines
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registre
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registre
Registre III des ordonnances souveraines
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registre
Registre II des ordonnances souveraines
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registre
Registre du minutaire précédent.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registre
Registre du gros bétail à cornes de la Commune de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Liste du bétail
Registre du gros bétail à cornes de la Commune de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Liste du bétail
Registre du bureau électoral de Corsy, 1 volume
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registre
Registre d'ordonnances consiliaires mis aux net par le Conseil et le Rière Conseil.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registre
Registre d'ordonnances conciliaires.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registres
Registre d'obligations et reconnaissances de censes en faveur de la Confrérie du St-Esprit.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Obligations
Registre des ventes de bois de la Commune de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Ventes
Registre des ventes de bois de la Commune de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Ventes
Registre des ventes de bois de la Commune de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Ventes
Registre des ventes de bois de la Commune de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Ventes
Registre des ventes de bois de la Commune de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Ventes
Registre des statuts, dons, legs et obligations en faveur de la Confrérie de St-Clément.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Statuts, legs, obligations
Registre des sigillations des lauds échus à la ville et paroisse de Lutry.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registre
Registre des sépultures, 1 volume
Fait partie de Archives communales de Lutry
Listes des sépultures
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registre, cahiers des charges, mises, conventions, amodiations
Fait partie de Archives communales de Lutry
Permis, procès-verbaux
Registre des pensions fixes accordées par la Bourse des Pauvres de Lutry.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registre des pensions
Registre des pensions fixes accordées par la Bourse des Pauvres de Lutry.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registre des pensions
Registre des pensions fixes accordées par la Bourse des Pauvres de Lutry.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registre des pensions
Registre des pensions fixes accordées par la Bourse des Pauvres de Lutry.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registre des pensions
Registre des pensions fixes accordées par la Bourse des Pauvres de Lutry.
Fait partie de Archives communales de Lutry
Registre des pensions
Registre des pensions fixes accordées par la Bourse des Pauvres de Lutry.
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Registre des pensions