archivescommunales.ch

Règlements du conseil général, 1984 (imprimé, non signé), 2002 (non signé) et 2006 (copie signée) et règlement du conseil communal (2010, copie signée et original signé). Egalement rapports, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux.

Inventaires

CH 001772-X A-1-Z
Série
1983 - 1997

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)

CH 001772-X A-1-GA-v.1997.0166
Dossier
1983 - 1988

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens

CH 001772-X A-1-X-v.1997.0324
Dossier
1983 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Pièces d'archives isolées

CH 001772-X A-1-X-7
Dossier
1983 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Collecteurs "Sur les Montets" : Dossier général et mise en enquête

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2017.1188
Dossier
1983 - 1985

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans et rapport

Epuration des eaux usées : travaux de mise en séparatif "Pontet"

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2017.1240
Dossier
1983 - 1900

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans et procès-verbaux

Collecteurs : état des lieux avant les travaux, secteur "au lieu dit Coquembert"

CH 001772-X A-2-3-2-3-v.2017.1181
Dossier
1983 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Parcelles : 62, 63, 64, 65, 66

Correspondance

CH 001772-X A-1-C-v.1997.0061
Dossier
1983 - 1987

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : statrion transformatrice "Sur les Montets"

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1291
Dossier
1983 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plan

Requête, oppositions

CH 001772-X A-1-U-v.1997.0317
Dossier
1983 - 1985

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Livre : "Daillens au XIXe siècle" de Jeanne Schmid-Golay, éditions Venogiennes, 1984

CH 001772-X A-1-X-v.1997.0325
Dossier
1983 - 1984

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Correspondance et un exemplaire du livre

Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (24 juin 1983) - version avec modifications (partiellement signée). 16 pages

CH 001772-X A-1-L-v.1997.0241
Dossier
1983 - 1983

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Inventaire des archives communales de Daillens (1983)

CH 001772-X A-1-Z-v.1997.0329
Dossier
1983 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Inventaire dressé en septembre 1983 par Robert Pictet (archiviste, ACV) et Madame Marie-Louise Roulin (secrétaire municipale), suite au regroupement des archives effectué le 20 mars 1969 par Jean-Pierre Chapuisat et Laurette Wettstein. 12 pages. Deux exemplaires dont un fortement annoté.

Grand livre 1983

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-1-v.2013.0452
Document
1983 - 1983

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Transformation de la cuisine du collège

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2017.1261
Dossier
1983 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

Plan des vannes et des transformations, entrée d'eau, conduites en fonte

CH 001772-X A-2-3-3-1-v.2017.1156
Dossier
1983 - 1993

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans, procès-verbal

Viste du Préfet

CH 001772-X A-2-0-6-1-v.2014.0633
Document
1982

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Fiche de préparation

Grand livre 1982

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-1-v.2013.0453
Document
1982 - 1982

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens

CH 001772-X A-2-2-3-v.2014.0635
Document
1982 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Inauguration de la Station d'épuration de Daillens

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2017.1112
Dossier
1982 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Dossier de presse

Comptes

CH 001772-X B-03-v.2014.0776
Dossier
1982 - 2013

Fait partie de Daillens - Fonds privés

Correspondance diverse, correspondance Etablissement primaire et secondaire, Penthaz-Daillens

CH 001772-X A-1-N-v.1997.0250
Dossier
1982 - 1993

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Budget

CH 001772-X A-2-1-1-1-v.2014.0619
Dossier
1982 - 1982

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Police sanitaire

CH 001772-X A-2-2-3
Série
1982 - 2004

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Epuration : Rapport de contrôle des étangs d'oxydation

CH 001772-X A-2-3-2-3-v.2017.1144
Dossier
1982 - 2000

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment rapport de contrôle, rapports d'analyse et bilans techniques

Servitude nouvelle N12, chemin de la moyenne Courbe / "Noyère Courbe"

CH 001772-X A-1-GA-22-v.1997.0172
Sous-dossier
1982 - 1982

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Factures permis de construire

CH 001772-X A-1-JP-v.1997.0218
Dossier
1982 - 1993

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Visite du Conseil d'Etat dans le District (août 1983) : texte de présentation de Daillens pour la plaquette

CH 001772-X A-2-0-6-4-v.2014.0638
Dossier
1982 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Dossiers de séances

CH 001772-X A-2-0-1-1-3-v.2013.0487
Dossier
1982 - 1997

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance

Auberge

CH 001772-X A-2-1-4-7-v.2017.1203
Dossier
1982 - 2010

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment baux

Réseau eaux usées / eaux claires (EU/EC) plan d'investissement : collecteurs principaux et raccords (part commune)

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2017.1180
Dossier
1982 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plan

Inauguration de la station d'épuration des eaux usées (STEP), le 19 mai 1982

CH 001772-X A-2-5-1-v.2014.0603
Dossier
1982 - 1982

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Photographies (tirages) présentant le défilé jsuqu'à la station, la cérémonie d'inauguration et la station en elle-même

Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)

CH 001772-X A-1-B-v.1997.0043
Dossier
1981 - 2006

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Procès-verbaux des séances du Conseil général jusqu'en 1997 puis procès-verbaux des séances du bureau du Conseil (8 janvier 1998, 8 avril 2002 ) et des séances d'installation des autorités communales (15 février 2002, 6 juin 2006)

Rapports et préavis de la Municipalité / budget

CH 001772-X A-1-D-v.1997.0064
Dossier
1981 - 1993

Fait partie de Daillens - Fonds publics

D1 et D2 manquent en 2012. Une boîte manquante.

Grand livre 1981

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-1-v.2013.0454
Document
1981 - 1981

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Baux à loyer résiliés

CH 001772-X A-2-1-4-7-v.2018.1366
Dossier
1981 - 2000

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2014.0823
Dossier
1981 - 1992

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Observations concernant les comptes (Préfecture)

CH 001772-X A-2-1-1-8-v.2014.0631
Dossier
1981-1983, 1985

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Révision des comptes communaux

CH 001772-X A-2-1-1-9-0-v.2013.0464
Dossier
1981 - 2010

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Contrôles des exercices : 1951, 1956, 1957, 1961, 1965

Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copies versions finales partiellement signées)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2014.0557
Dossier
1981 - 1987

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Statuts

CH 001772-X B-09-v.2014.0939
Dossier
1981 -

Fait partie de Daillens - Fonds privés

Plan d'extension

CH 001772-X A-1-GA-22-v.1997.0170
Sous-dossier
1981 - 1985

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plan d'extension partiel du village

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2018.1541
Dossier
1981 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Temple : restauration du chalet

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2017.1249
Dossier
1980 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans et photographies

Décharge communale : décharge inerte de classe II

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2017.1295
Dossier
1980 - 1983

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment rapport et plans

Epuration : voyage d'étude en Bavière

CH 001772-X A-2-3-2-0-v.2017.1141
Dossier
1980 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Rapport du voyage d'étude sur les étangs d'oxydation

Epuration : commentaire visites station d'épuration (STEP)

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2017.1140
Dossier
1980 - 1992

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Documents utilisés lors des visites de la STEP (notamment brochures, coupures de presse, préavis, fiche technique de l'installation, dossier de presse)

Epuration étangs d'oxydation : dossier général

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2017.1149
Dossier
1980 - 1982

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans, rapport justificatif, devis estimatif et mémoire téchnique

Station d'épuration (STEP) : méthode naturelle d'oxydation, construction de collecteurs EU/EC

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2017.1197
Dossier
1980 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans, mémoire téchnique, devis estimatif et dossier de demande de subventions, contrôle par télévision des canalisations (photographies)

Bannière à croix suisse

CH 001772-X A-2-99-1-v.2018.1538
Dossier
1980 - 2010

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)

CH 001772-X A-2-0-1-0-2-v.2014.0547
Document
1980 - 1991

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Achat et vente d'actions de la Société des Auto-transports du Pied du Jura Vaudois (SAPJV)

CH 001772-X A-2-1-1-2-v.2019.1573
Dossier
1980 - 2019

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Grand livre 1980

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-1-v.2013.0450
Document
1980 - 1980

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Hôtel de la Balance : transformation de la cuisine

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2017.1288
Dossier
1980 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

Réfection du clocher de l'église (1980-1983)

CH 001772-X A-1-FB-v.1997.0111
Dossier
1980 - 1985

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Factures, Récapitulatif des factures

Réparation du clocher de l'Eglise (1980)

CH 001772-X A-1-J-v.1997.0494
Dossier
1980 - 1980

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Correspondance comptable avec Claude Raccoursier (architecte), Rapport archéologique succinct (Werner Stöckli, atelier d'archéologie médiévale) intitulé "Daillens ; Eglise paroissiale, clocher, Rapport archéologique succinct"

Epuration : Plan transitoire des canalisations