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Compte communaux 2000
Compte communaux 2000
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Réaménagement du chemin de Pernessy
Réaménagement du chemin de Pernessy
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [nom confidentiel]
Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005
Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005
Budget 2001
Budget 2001
Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement
Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [noms confidentiels]
Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire
Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire
Arrêté d'imposition pour l'année 2001
Arrêté d'imposition pour l'année 2001
Bâtiment destiné au Service du feu
Bâtiment destiné au Service du feu
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [noms confidentiels]
Comptes communaux 1999
Comptes communaux 1999
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Convention pour la création d'une Police intercommunale Le Mont - Cugy
Convention pour la création d'une Police intercommunale Le Mont - Cugy
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Budget 2000
Budget 2000
Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
Plan de quartier les Morettes
Plan de quartier les Morettes
Plan de quartier Sous-la-Culiaironne
Plan de quartier Sous-la-Culiaironne
Collège du Mottier B. Création d'un laboratoire de sciences
Collège du Mottier B. Création d'un laboratoire de sciences
Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
Arrêté d'imposition pour l'année 2000. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 2000. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Comptes 1998
Comptes 1998
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1998
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1998
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge
Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont
RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Budget 1999
Budget 1999
Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne
Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Plan d'affectation fixant la limite des constructions et le potentiel constructible des parcelles riveraines de la RC 501 b dans la zone industrielle de Budron
Plan d'affectation fixant la limite des constructions et le potentiel constructible des parcelles riveraines de la RC 501 b dans la zone industrielle de Budron
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
Comptes 1997
Comptes 1997
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 1997
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 1997
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Rénovation de la chaufferie du Mottier A
Rénovation de la chaufferie du Mottier A
Annulé
Annulé
Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont
Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Règlement communal sur les procédés de réclame
Règlement communal sur les procédés de réclame
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Budget 1998
Budget 1998
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Réaménagement du chemin de la Roche
Réaménagement du chemin de la Roche
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Système d'évacuation des eaux. Assainissement du secteur de Budron-Dessus - Construction de collecteurs en bordure de la route de Cugy entre Etavez et Budron G
Système d'évacuation des eaux. Assainissement du secteur de Budron-Dessus - Construction de collecteurs en bordure de la route de Cugy entre Etavez et Budron G
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Comptes 1996
Comptes 1996
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
Plan directeur réseau piétons
Plan directeur réseau piétons
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Budget 1997
Budget 1997
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Affaire [nom confidentiel]. Demande d'une autorisation de plaider
Affaire [nom confidentiel]. Demande d'une autorisation de plaider
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Plan de quartier Au Ferrajoz
Plan de quartier Au Ferrajoz
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
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