- CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_131
- Pièce
- 2003
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Comprend en annexe le tournus des organes de la commission intercommunale de gestion, liste des institutions bénéficiaires, note sur le rôle de la commission intercommunale de gestion
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Préavis sur le doublage du ruisseau de la Crausaz à Montreux (20/1997)
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Comprend un plan en annexe
Préavis sur le budget 2004 du Fonds Culturel Riviera (FCR) (37/2003)
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Comprend en annexe le budget 2004 du Fonds Culturel Riviera et une communication aux conseils communaux
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2003-2004
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Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations, délégations municipales etc...
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Préavis sur la construction d'un podium devant le Pavillon de musique à la Rouvenaz (16/1974)
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Préavis sur une demande d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (15/2004)
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Comprend en annexe un plan (plan manquant)
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le legs de M. James Zutrauen
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Interpellation au Conseil Communal de Montreux du 25 juin 1997
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Commission de gestion 1971 - 1972
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Préavis sur le projet d'arrêté d'imposition 2004-2005 (38/2003)
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Comprend en annexe un arrêté d'imposition pour les années 2004 et 2005 et un programme des investissements
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la succession de M. Léon Rosenberg
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Deuxième préavis complémentaire sur un projet de plan de quartier "Derrière Fontanivent" (15/1974)
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Rapport de la commission de gestion pour l'année 1966
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Préavis sur le rapport d'activités et les comptes 2003 du Fonds culturel Riviera (14/2004)
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Comprend en annexe le rapport d'activités 2003 du Fonds culturel Riviera et le comptes 2003 du Fonds culturel Riviera
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Rapport de la commission de gestion 1996
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Sur l'élargissement et la réfection partielle de l'avenue des Alpes
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Comprend un règlement spécial et un plan
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Comprend en annexe le budget 2004
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2006-2007
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Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations etc...
Réponses de la Municipalité aux voeux sur la gestion 1996
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Comprend en annexe 2 plans
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Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur les comptes communaux de 1964
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Préavis sur la réfection de la rue de Veraye à Territet
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Comprend en annexe un plan
Préavis sur l'octroi d'une aide complémentaire au Théâtre Montreux-Riviera (TMR) (34/2003)
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Comprend en annexe les bilans de 1990-1991 à 2002-2003, comptes 2002-2003 avec détail des spectacles et rapports de la comptable, budget provisoire 2003-2004 avec détail des spectacles, présentant un déficit de Fr. 174'320.00 pour un total des charges de Fr. 1'378'320.00. Les frais de création et de fonctionnement sont supérieurs à la saison passée, rapports d'activité des saisons 1993-1994 à 2002-2003, programme de la saison 2003-2004
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Comprend en annexe les bases légales des obligations des Organisations régionales de protection civile, répartition des coûts par commune / habitant un tableau synoptique des budgets et des comptes 1993-1998, un tableau "constructions de Protection civile- Région Riviera", un tableau "Abris publics de Protection civile - Région Riviera", une carte régionale, Régions PCi" et une convention ORPC "Riviera"
Concernant l'acquisition d'une parcelle de terrain, appartenant à Madame B. B., Au Taux
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Réponse à l'interpellation de M. le Conseiller communal J. Ponti
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Comprend en annexe un plan
Conclusions modifiées du préavis no 15/1985
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Réponse à l'interpellation de M. le Conseiller communal J. Ponti
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