Délimitation entre le Mont et Lausanne
- CH -001760-9 1-GA-v.2016.1593
- Document
- 1742 - 1750
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Délimitation entre le Mont et Lausanne
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[Registre des visas de la Commune du Mont]
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[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
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[Mariages et naissances de bourgeois de la Commune]
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[Compte pour travaux forestiers]
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[Recensement de la population résidant au Mont]
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Comptes de la Bourse des pauvres
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L'inventaire de 1981 précise : "1 feuille non terminée"
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Comptes pour la forêt de Vennes
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L'inventaire de 1981 précise : "[comptes] 1830, 1832, 1833, 1839, 1853, 1877"
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L'inventaire de 1981 précise : "incomplet"
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Economie de guerre[, événements temporaires]
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Statistiques : bétail, agriculture
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Travaux et routes, ponts et chaussées
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Bourse des pauvres et assistance publique
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Pièces annexes aux comptes, rentiers, comptes spéciaux
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Actes notariés, titres, droits
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L'inventaire de 1981 précise "La première partie se trouve dans le volume série A"
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Société centrale de la machine à battre
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
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Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
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Domaine : Gestion des déchets
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
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Domaine : Finances
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
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Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
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Domaine : Règlement
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
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Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
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Domaine : Finances
Plan d'affectation La Clochatte
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
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Domaine : Administration
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Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
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