- CH 001785-8 A-A#3-2-20-03-v.2016.1232
- Dossier
- 2014 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis n° 2015-01, 2015-03 à 2015-13. Manque préavis 2015-02
Correspondance concernant le journal Contacts
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1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30
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Commission scolaire Bottens et environs
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Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
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Affaires culturelles et loisirs
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Arrondissement scolaire d'Echallens
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Transports scolaires - Déplacements
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Accueil de la petite enfance, garderies
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Héritée de A#1_BB Pièces annexes au Conseil général.
Circulaires et correspondance avec les départements cantonaux
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Cette sous-série contient essentiellement des circulaires mais aussi de la correspondance. Héritée de A#1_D Correspondance reçue.
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Série héritée, A#1_FD.
Eaux usées, Stations d'épuration
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Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.
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Permis de construire refusés ou abandonnés
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Rôles des électeurs principalement.
Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
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Contrôle de l'habitant: attestations
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Rôle électoral - Registre civique
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Domaines et bâtiments propriétés communales
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Groupement scolaire primaire de Bottens
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Institutions à caractère culturel
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Police municipale Police de proximité
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Service de défense incendie et de secours (SDIS)
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Distribution de son et dimage - Multimédia
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Cette série contient une grande quantité de circulaires. Les séries A#1_C Correspondance reçue et A#1_D Corresponance expédiée ont été fusionnées par des prédecesseurs à partir de 1976.
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Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.
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Héritée de A#1_FF Impôts.
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Bâtiments privés, plans à l'enquête
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Série héritée.Voir outils de recherche sous Z#3 [Archives des archives] Fonds administration.
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Contrôle de l'habitant: actes d'origine
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Contrôle de l'habitant: cartes d'identité et passeports
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Contrôle de l'habitant: permis
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Cette sous-série contient les dossiers relatifs aux personnes résidant sous un permis temporaire.
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Assurances choses (sauf celles se rapportant au personnel)
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Parcs et espaces verts - Cimetières
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