- CH 001785-8 A-A#2-N-v.2011.407
- Dossier
- 1967 - 1985
Fait partie de Bottens - Fonds publics
comprend également un inventaire des monuments et antiquités par districts, dont celui d'Echallens dont dépendait Bottens
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comprend également un inventaire des monuments et antiquités par districts, dont celui d'Echallens dont dépendait Bottens
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: offres d'emploi
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux
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Statistiques: contrôle de l'habitant, commerce, agriculture, industrie
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Cette série est composée d'une part de documents statistiques sur des sujets divers et d'autre part des dossiers produits par le contrôle de l'habitant. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données person
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Communauté de la Région Lausannoise (COREL)
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Communauté de la Région Lausannoise
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Communauté de la Région Lausannoise
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Lotos USL
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USLB
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
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notamment souscription à l'augmentation de capital de Cridec, 1996
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Procès-verbaux des élections et votations
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis n° 2015-01, 2015-03 à 2015-13. Manque préavis 2015-02
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Règlement sur la gestion des déchets 2007
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Exemplaire original signé
Boursier communal : dossier de personnel
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Nom confidentiel
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Livre 900e, rectificatif page 279
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Informatique - Télécommunication
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Comptabilité générale Caisse Contentieux
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Budget - Planification financière
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Budget 2011 et préavis municipaux y relatifs
Budget - Planification financière
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Budget 2012 et préavis municipaux y relatifs
Présentation sur les finances communales
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Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
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Notamment plans
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Travaux publics - Environnement - Urbanisme
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Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapport avec plans (1:5'000)
Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
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Notamment plans
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Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
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Epuration des eaux usées hors zones
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contient plans du collecteur
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Notamment plans, convention de cession
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Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
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Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
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Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet
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Confrérie catholique de Bottens
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Désaffection partielle du cimetière catholique
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Copie non signée
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Réseau d'eau sous pression : plan directeur
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Energie éolienne : projet abandonné
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Notamment convention, plans
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Récolement partiel des archives de la commune
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tableau excel incomplet, auteur inconnu
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Pièces annexes au Conseil général
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Conventions, titres, droits communaux
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Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
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Registre des mises de la Commune de Bottens
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