Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
- CH -001760-9 2-1978-15
- Document
- 1978-12-06 - ?
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Acquisition de l'immeuble parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Règlement
Plan d'extension partiel En Barze
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
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Domaine : Assainissement
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
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Domaine : Domaines et espaces verts
Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
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Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
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Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Domaine : Assainissement
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Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
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Domaine : Finances
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
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Domaine : Éducation et petite enfance
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
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Domaine : Culture
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
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Domaine : Finances
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Domaine : Bâtiments
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
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Domaine : Bâtiments
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
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Domaine : Assainissement
Aménagement de la place du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
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Domaine : Génie civil
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
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Domaine : Gestion des déchets
[Divers plans dressés concernant les propriétés de particuliers]
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[Eaux de Romont, chambre de décantation]
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
convention avec Lausanne
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plans et devis
[Construction d'un nouveau pont de danse au Châtaignier]
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plans
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
plans
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folio concernant propriétés Amaudruz et Rouge
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
[Règlement sur la rétribution de pâturage imposée sur le bétail]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Circulaires et arrêtés cantonaux, correspondance concernant les Affaires militaires, liste de répartition des frais d'enrôlement
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Préavis de la Municipalité de Lausanne et rapport de la commission du conseil, rapports de la Société des tramways Lausannois, correspondance, plans, dossier de projet
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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[Mariages et naissances de bourgeois de la Commune]
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[Registre du commerce et patentes]
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Société militaire des Amis du Progrès
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