Rapports de gestion et autres commissions
- CH -001760-9 1-BA-v.2016.1667
- Dossier
- 1934 - --
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Rapports de gestion et autres commissions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Divers plans dressés concernant les propriétés de particuliers]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Mariages et naissances de bourgeois de la Commune]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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[Aménagement d'un garage à la Cure du Mont]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
plans
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Provisions et besoins de charbon]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
un exemplaire rempli à la main et un autre à la machine, avec au dos le contrôle des quantités touchées
Lot de grands plans de la Commune
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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[Fosse à purin de l'auberge communale du Mont]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
plan
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
en deux exemplaires
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Canalisation du ruisseau de la Millière]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
plans de situation et profils en long
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
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accompagnée d'un plan de situation
[Achat de beurre à prix réduit]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
décomptes, bordereaux d'encaissement et journal pour 1946
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Construction d'un nouveau pont de danse au Châtaignier]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
plans
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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correspondance, devis, plans
[Règlements du plan d'extension et de la police des constructions]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
trois exemplaires reliés du règlement du Plan d'extension et de la Police des Constructions, un exemplaire non-relié du même règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
cartes par lesquelles les Offices de l'économie de guerre d'autres communes certifient que les personnes quittant la commune ont reçu leurs cartes de rationnement
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Extension du Réseau de Défense contre l'invendie à la Clochatte]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
compte des travaux, plan d'exécution et repérage des conduites
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Factures, feuilles de solde
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Municipalité du Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
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Domaine : Urbanisme
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
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Domaine : Génie civil
Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
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Domaine : Planification
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
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Domaine : Finances
Achat de terrain au lieu dit Champs du Mottier
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Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
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Domaine : Finances
Modification du règlement de police
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Domaine : Règlement
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
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Domaine : Urbanisme
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
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Domaine : Urbanisme
Abornement du chemin du cimetière
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Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Plan de la circulation lausannoise
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
exposé présenté à l'assemblée générale de la Chambre vaudoise des métiers par Charles Richard
[Extension du réseau d'eau "En Budron" jusqu'au Bois de l'Hôpital]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
factures
[Renforcement du réseau d'eau sous pression "Au Champ des Pierres"]
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[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
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plans, correspondance et devis
[Epuration des eaux à l'est du Rionzi]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
plans d'enquête
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Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Modification de limites territoriales
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
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Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
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