- CH 001772-X A-2-0-2-v.2014.0928
- Dossier
- 1994 - 2006
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre Penthalaz-Penthaz-Daillens (version signée 2000), correspondance
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Procès-verbaux, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre Penthalaz-Penthaz-Daillens (version signée 2000), correspondance
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Communications et relations extérieures
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Fiche de préparation
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Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
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Guide rédigé par un consultant externe
Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
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Notamment synthèse de l'état des lieux Venoge+, projets de budget, rapports, préavis d'intention, projections
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Gestion des ressources financières
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Avec procès-verbal de la commission des finances
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Achat et vente d'actions de la Société des Auto-transports du Pied du Jura Vaudois (SAPJV)
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Préavis et factures
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Comptes communaux 1998; Journal
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Comptes communaux 1997; Journal
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Comptes communaux 1996; Journal
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Comptes communaux 1995; Journal
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Comptes communaux 1994; Journal
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Comptes communaux 1993; Journal
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Comptes communaux 1992; Journal
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Comptes communaux 1991; Journal
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Comptes communaux 1990; Journal
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Comptes communaux 1989; Journal
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Comptes communaux 1988; Journal
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Comptes communaux 1987; Journal
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Comptes communaux 1986; Journal
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Egalement rapport de vérification des comptes
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1948
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