Délimitation entre le Mont et Lausanne
- CH -001760-9 1-GA-v.2016.1593
- Document
- 1742 - 1750
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Délimitation entre le Mont et Lausanne
[Registre des visas de la Commune du Mont]
[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
[Mariages et naissances de bourgeois de la Commune]
[Compte pour travaux forestiers]
[Recensement de la population résidant au Mont]
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Comptes de la Bourse des pauvres
L'inventaire de 1981 précise : "1 feuille non terminée"
comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Comptes pour la forêt de Vennes
L'inventaire de 1981 précise : "[comptes] 1830, 1832, 1833, 1839, 1853, 1877"
L'inventaire de 1981 précise : "incomplet"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Economie de guerre[, événements temporaires]
Statistiques : bétail, agriculture
Travaux et routes, ponts et chaussées
Bourse des pauvres et assistance publique
Pièces annexes aux comptes, rentiers, comptes spéciaux
Actes notariés, titres, droits
L'inventaire de 1981 précise "La première partie se trouve dans le volume série A"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Société centrale de la machine à battre
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Domaine : Finances
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
Domaine : Règlement
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Domaine : Finances
Plan d'affectation La Clochatte
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Domaine : Administration
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute