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Patentes
Patentes
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PASCHOUD Jean-Marc
PASCHOUD Jean-Marc
PASCHOUD Jean-Louis
PASCHOUD Jean-Louis
PASCHOUD Felix
PASCHOUD Felix
Participation financière au CIGM COREL
Participation financière au CIGM COREL
Participation financière à la couverture du déficit d'exploitation du centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM
Participation financière à la couverture du déficit d'exploitation du centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la région de protection civile du district de Lausanne
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la région de protection civile du district de Lausanne
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Participation communale aux frais des travaux collectifs du Syndicat d'améliorations foncières No 17 Le Mont & Lausanne
Participation communale aux frais des travaux collectifs du Syndicat d'améliorations foncières No 17 Le Mont & Lausanne
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133 (ex-Vollenweider), au chemin de Longeraie
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133 (ex-Vollenweider), au chemin de Longeraie
Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
Participation à la société de gestion des déchets du périmètre de Lausanne (Gedrel SA). Modification de la Convention entre actionnaires
Participation à la société de gestion des déchets du périmètre de Lausanne (Gedrel SA). Modification de la Convention entre actionnaires
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Parkings, places, places de sport, piste Vita
Parkings, places, places de sport, piste Vita
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
PARISOD Jean-François
PARISOD Jean-François
PARISOD Henri
PARISOD Henri
Pardo
Pardo
PACHOUD
PACHOUD
Ouvrages
Ouvrages
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Organisme médico-social vaudois
Organisme médico-social vaudois
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Organisation de la Municipalité
Organisation de la Municipalité
Organisation de la Municipalité
Organisation de la Municipalité
Office du tourisme-camping-taxe de séjour
Office du tourisme-camping-taxe de séjour
Office des poursuites-radars-divers-législations
Office des poursuites-radars-divers-législations
Office cantonal du travail
Office cantonal du travail
Octroi du droit de cité à M. Ratibor Milojkovic
Octroi du droit de cité à M. Ratibor Milojkovic
Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman
Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman
Obligations-Actions-Cédules-Titres
Obligations-Actions-Cédules-Titres
Obligations-Actions-Cédules-Titres
Obligations-Actions-Cédules-Titres
Nypan
Nypan
Numéro de classement en réserve
Numéro de classement en réserve
Numéro de classement en réserve
Numéro de classement en réserve
NOVERRAZ Eliane
NOVERRAZ Eliane
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
Nouvel état des parcelles communales dans le cadre du remaniement. Préavis pour l'obtention d'un crédit complémentaire de frs. 124'384.-
Nouvel état des parcelles communales dans le cadre du remaniement. Préavis pour l'obtention d'un crédit complémentaire de frs. 124'384.-
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Nouveau collège
Nouveau collège
Noms de famille en T, U, V, W, X, Y et Z
Noms de famille en T, U, V, W, X, Y et Z
Noms de famille en Q, R et S
Noms de famille en Q, R et S
Noms de famille en P
Noms de famille en P
Noms de famille en M, N et O
Noms de famille en M, N et O
Noms de famille en H, I, J, K et L
Noms de famille en H, I, J, K et L
Noms de famille en G
Noms de famille en G
Noms de famille en E et F
Noms de famille en E et F
Noms de famille en D
Noms de famille en D
Noms de famille en C
Noms de famille en C
Noms de famille en A et B
Noms de famille en A et B
Nomination d'un huissier - employé communal permanent Achat de terrain à M. Jules Barbey Goudronnage de la traversée de Coppoz Achat d'un compresseur pour l'équipe communale Augmentation du salaire horaire des ouvriers de l'équipe communale Modification du règlement organique sur le Service de défense incendie
Nomination d'un huissier - employé communal permanent Achat de terrain à M. Jules Barbey Goudronnage de la traversée de Coppoz Achat d'un compresseur pour l'équipe communale Augmentation du salaire horaire des ouvriers de l'équipe communale Modification du règlement organique sur le Service de défense incendie
Ngo
Ngo
Neuffer
Neuffer
Nechvatal
Nechvatal
Naissances-adoptions-changement de nom
Naissances-adoptions-changement de nom
Muni-journal - informations
Muni-journal - informations
M-P
M-P
Motion de M. Philippe Chappuis. Construction RC Les Planches-Etavez
Motion de M. Philippe Chappuis. Construction RC Les Planches-Etavez
Monuments historiques
Monuments historiques
Monuments historiques
Monuments historiques
Monteverdi
Monteverdi
Molina
Molina
Molard aux cerfs
Molard aux cerfs
Modoux
Modoux
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Modification du règlement et de la convention intercommunale sur le service de Défense contre l'Incendie et de Secrours SDIS La Mèbre
Modification du règlement et de la convention intercommunale sur le service de Défense contre l'Incendie et de Secrours SDIS La Mèbre
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Modification du règlement de police
Modification du règlement de police
Modification du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont-sur-Lausanne. Finance d'admission. Vote de la Municipalité
Modification du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont-sur-Lausanne. Finance d'admission. Vote de la Municipalité
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Modification du plan général d'affectation de la Commune du Mont-sur-Lausanne. Changement d'affectation de 6 parcelles et modifications d'articles du Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Modification du plan général d'affectation de la Commune du Mont-sur-Lausanne. Changement d'affectation de 6 parcelles et modifications d'articles du Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Modification du plan des zones, terrain d'une superficie de 11'523 m2 actuellement en zone communale sans affectation spéciale à affecter en zone de villas, au lieu-dit En Pernessy, propriété de M. André Corbaz, agriculteur
Modification du plan des zones, terrain d'une superficie de 11'523 m2 actuellement en zone communale sans affectation spéciale à affecter en zone de villas, au lieu-dit En Pernessy, propriété de M. André Corbaz, agriculteur
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Modification des dispositions de l'article 29 du Statut du personnel communal, chapitre traitements et indemnités
Modification des dispositions de l'article 29 du Statut du personnel communal, chapitre traitements et indemnités
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Modification de limites territoriales
Modification de limites territoriales
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement
Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement
Modification de l'art. 29 du Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours du 4 juin 1997
Modification de l'art. 29 du Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours du 4 juin 1997
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
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