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Cessions immobilières, ventes de terrains
Cessions immobilières, ventes de terrains
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abattage d’arbres
Abattage d’arbres
Elagage, abattage et plantation d’arbres
Elagage, abattage et plantation d’arbres
Emondage des haies
Emondage des haies
Elagage et abattage d'arbres
Elagage et abattage d'arbres
Viticulture
Viticulture
Auberge communale : litige H.
Auberge communale : litige H.
Location d’appartements : résiliations
Location d’appartements : résiliations
Locations bâtiments
Locations bâtiments
Auberge communale : candidats pour la gérance
Auberge communale : candidats pour la gérance
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
Villa Mandry (Route de Châtaigneriaz 4) : achat et promesse d’achat, succession Ida Mandry, démolition
Villa Mandry (Route de Châtaigneriaz 4) : achat et promesse d’achat, succession Ida Mandry, démolition
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Photographies, carte postales
Photographies, carte postales
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
Manifestations
Manifestations
Manifestations
Manifestations
Manifestations publiques, privées, 1er août
Manifestations publiques, privées, 1er août
Manifestations publiques
Manifestations publiques
Société de jeunesse
Société de jeunesse
Société de laiterie
Société de laiterie
Société de jeunesse
Société de jeunesse
Founex Loisirs – Société de développement
Founex Loisirs – Société de développement
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
Club de badminton
Club de badminton
Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)
Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Société l'AFX31, Amicale de Founex
Société l'AFX31, Amicale de Founex
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
Semaine du soir
Semaine du soir
La Compagnie Sang Fou
La Compagnie Sang Fou
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
Recensement de la population (1894-2007)
Recensement de la population (1894-2007)
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
" Les Druvières " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
" Les Druvières " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Grandes Vignes" (Chemin des Perchettes – Chemin du Lac) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Grandes Vignes" (Chemin des Perchettes – Chemin du Lac) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Vassens – Petit Truet" : équipement de la parcelle no 150 en égouts, distribution d’eau et de défense incendie
"Les Vassens – Petit Truet" : équipement de la parcelle no 150 en égouts, distribution d’eau et de défense incendie
"Les Jugements – Prés Doraux – Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Jugements – Prés Doraux – Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Chaucheys" : équipement de la parcelle
"Les Chaucheys" : équipement de la parcelle
Liaisons des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie des communes de Coppet et Founex, zone inférieure (route Suisse) et zone supérieur (route du Jura – route de Founex)
Liaisons des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie des communes de Coppet et Founex, zone inférieure (route Suisse) et zone supérieur (route du Jura – route de Founex)
"Pré Claudy – Les Pâles" : remplacement d’une conduite
"Pré Claudy – Les Pâles" : remplacement d’une conduite
Traversée du village : remplacement de la conduite de distribution d’eau et de défense incendie et extension du réseau
Traversée du village : remplacement de la conduite de distribution d’eau et de défense incendie et extension du réseau
Projet d’extension des collecteurs d'eaux usées (EU) et d'eaux claires (EC) à "La Traversée du Village"
Projet d’extension des collecteurs d'eaux usées (EU) et d'eaux claires (EC) à "La Traversée du Village"
"Les Bajules", "Les Arzilières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Bajules", "Les Arzilières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" (Chemin de la Butte) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" (Chemin de la Butte) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" : extension du réseau
"Les Pâles" : extension du réseau
"Petit Truet" : remplacement de la conduite d’eau
"Petit Truet" : remplacement de la conduite d’eau
Inondations du 8 mars 2001
Inondations du 8 mars 2001
Avenue de Bossey – Route Cantonale 1 : débordement
Avenue de Bossey – Route Cantonale 1 : débordement
Service de l’électricité : distribution, inspection des installations électriques, éclairage public
Service de l’électricité : distribution, inspection des installations électriques, éclairage public
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), projet de téléréseau et de réseau de gaz naturel
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), projet de téléréseau et de réseau de gaz naturel
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), Romande Energie
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), Romande Energie
Eclairage public : mât accidenté à la route de Céligny
Eclairage public : mât accidenté à la route de Céligny
Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte
Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte
Télécommunication, réseau téléphonique
Télécommunication, réseau téléphonique
Télécommunication, téléphone
Télécommunication, téléphone
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Egouts, collecteurs
Egouts, collecteurs
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
Agrandissement de la station de pompage au lac
Agrandissement de la station de pompage au lac
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
Boues d’épuration, entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Boues d’épuration, entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
Ancienne décharge au lieu-dit "Les Cuttemers", pollution de la zone de captage aux "Puits des Ranneaux", parcelle
Ancienne décharge au lieu-dit "Les Cuttemers", pollution de la zone de captage aux "Puits des Ranneaux", parcelle
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
Ruisseau Le Merderet
Ruisseau Le Merderet
Ruisseau Les Druvières
Ruisseau Les Druvières
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset" 
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset" 
Le Greny : travaux, aménagements, entretien
Le Greny : travaux, aménagements, entretien
Bassin de rétention "Le Merderet – Champs Rosset" : étude pour l’amélioration de la maîtrise des crues
Bassin de rétention "Le Merderet – Champs Rosset" : étude pour l’amélioration de la maîtrise des crues
Cours d'eau
Cours d'eau
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac Léman
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac Léman
Rives
Rives
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex : assemblée générale, règlement, assainissement de la place de lavage
Société coopérative du port de Founex : assemblée générale, règlement, assainissement de la place de lavage
Ecole primaire de Founex
Ecole primaire de Founex
Commission scolaire de Founex
Commission scolaire de Founex
Ecoles et classe enfantine
Ecoles et classe enfantine
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP), Groupement scolaire de Coppet
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP), Groupement scolaire de Coppet
Collège primaire de Coppet
Collège primaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
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