- CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2013.006
- Dossier
- 2012 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlement sur la gestion des déchets 2012
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlement sur la gestion des déchets 2012
Préavis municipaux au Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Inventaires et plan de classement fonds A#3
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Exemplaire original signé
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Rapports, pièces annexes et correspondance
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Règlement communal sur le plan d'affectation et police des constructions (1993, original signé), Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (1982, original signé), Correspondance et études (giratoires, etc.) (1981-2004)
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Rapports d'intervention, Fiche du personnel, rapports d'activités
Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis no 2013-01, 2013-02, 2013-03, 2013-04, 2013-05, 2013-06, 2013-07, 2013-09.
Plan directeur communal étude jusqu'à la consultation publique
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Questionnaire aux agriculteurs, analyse préliminaire, projet de rapport, rapport (18.10.2010). Les multiples versions de travail ont été éliminées.
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Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires
Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
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Original signé
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapport avec plans (1:5'000)
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Conventions avec les particuliers. Mise en séparatif : charges foncières (minutes notariales), factures et décompte des travaux, garantie d'ouvrage
Rapports de la commission de gestion
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Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
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Avec comptes
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Avec comptes
Budget - Planification financière
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Budget 2013
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Contrats
Actes, conventions, contrats de vente
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Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
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Visite du district d'Echallens par le Conseil d'Etat vaudois
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photographies et journal l'Echo du Gros-de-Vaud
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Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
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Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
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Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
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Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie
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Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Convention du groupement scolaire de Bottens et environs
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Désaffection partielle du cimetière catholique
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notamment conventions
Livre 900e, rectificatif page 279
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Epuration des eaux usées hors zones
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contient plans du collecteur
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
Rapports de gestion et comptes
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements
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Procès-verbaux des élections et votations
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Egalement procès-verbaux de votations et d'élections
Désaffection partielle du cimetière protestant
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Copie non signée
Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis n° 2015-01, 2015-03 à 2015-13. Manque préavis 2015-02
Réponses aux motions, postulats, interpellations
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Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
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Notamment discours
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Notamment accord de confidentialité et mises à ban
Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
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Correspondance concernant les archives et historique
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Concerne notamment recherches dans les archives et réalisation d'inventaires
Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
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Bordereaux de transfert et d'élimination
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Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
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