École primaire de Jouxtens-Mézery. Comptes - Budget
- CH 001768-7 A-(03)-5-0-04-02
- File
- 1931-01-01 - 1988-12-31
/1: Caisse scolaire (1931-1988). /2: Caisse et dépenses (1965-1988).
École primaire de Jouxtens-Mézery. Comptes - Budget
/1: Caisse scolaire (1931-1988). /2: Caisse et dépenses (1965-1988).
Rapport annuel (année civile 1980) du directeur du collège secondaire de Prilly
Poste d'organiste et conciergerie
Denrées alimentaires - Contrôle
Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)
01 : 1981-1982. 02 : 1988-1990
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1885 et 1923.
Votations/Élections cantonales (1979-1997)
/1 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1990-1994.
/2 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1994-1997 et élection complémentaire au Conseil d'Etat.
/3 : Votation cantonale 1979-1989 (PV du vote anticipé, Liste des votants des votes anticipés et demandes de votes de l'étranger)
Correspondance échangée avec la Préfecture:
/1 : 1991-1992
/2 : 1993-1998.
/0 : Correspondance et divers (1978-1990)
/1 : Correspondance et divers (1990-1992)
/2 : Correspondance et divers. Concerne principalement le mini-marathon (1990-1992)
/3 : Correspondance et divers (1993-1998)
Dossier relatif à l'aménagement du territoire, aux mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (17.03.1972) et au recours au TF contre la décision du Conseil d'Etat: Opposition par la Municipalité relativement au plan des zones protégées à titre provisoire, plan des zones protégées à titre provisoire, notes prises au cours d'une séance de la commission chargée d'examiner les oppositions, recours, observations adressées au Tribunal Fédéral, mémoire complémentaire, ordonnance du juge délégué, correspondance.
Contrôle des citernes (1962-1994)
/1: Correspondance 1962-1970
/2: Correspondance 1968-1973
/3: Liste (révision) 1971
/4: Correspondance 1976-1977
/5: Correspondance 1976-1988
/6: Correspondance 1981-1989
/7: Correspondance 1982-1985
/8: Correspondance 1985-1988
/9: Correspondance 1990-1994
Sites et espaces verts d'intérêt régional
Dossier relatif aux sites et espaces verts d'intérêt régional : Plan directeur de la région lausannoise (Urbaplan) et rapports "espaces verts"; plan de régulation (mars 1973), plan directeur des espaces verts, sondage Urbaplan auprès des communes relatif aux sites et espaces verts; notice technique relative au trafic journalier moyen des transports en commun (CIURL) en lien avec les comptages effectués en 1975; brochure de la CIURL relative aux sites et espaces verts d'intérêt régional.
Conduites et collecteurs. Plan d'ensemble à Mézery
Voûtage du ruisseau de la Covatannaz
Inauguration du bâtiment communal le 24 mai 1941
Pièces justificatives
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1781-1797)
Le registre contient les comptes-rendus des délibérations de la Commune de Joutens et Mezery.
Statistiques fédérales de l'emploi
/1: Grande Salle: révision du règlement d'utilisation, tarifs location (1971). /2: Grande Salle et collège: réfection (1957-1963). /3: Greffe municipal et à la Grande Salle: réfections, divers travaux d'entretien (1980-1981). /4: Réfection du bâtiment communal et grande salle, abri PA, école, voirie (1969-1977).
(1) : 1972-1975. (2) : 1983-1989
/1 : Enquête publique du pont sur la Mèbre-Jonction du Solitaire (1962). /2 : Répartition des frais avec Romanel/Lausanne (1962-1971). /3 : Correspondance, factures et devis avec le service d'améliorations foncières (1970-1977)
Enquête publique : numérotation et désignation des chemins
Transport des élèves à la piscine
Correspondance concernant l'aménagement d'un terrain de sport pour les écoliers et divers
Commission scolaire primaire supérieure Cheseaux s/Lausanne
Conventions. Correspondance
Jeunesse et Sports - Centre intercommunal de glace de Malley
01 : Correspondance générale (1952-1980). /02 : Correspondance relative à l'utilisation du cimetière communal pour le tournage d'une séquence de cinéma (1983)
Économie de guerre (1987-1992)
Commission d'assistance - Commission sociale communale (1940-1993)
.01: Registre des vaccinations (variole et diphtérie) 1954-1955.
Correspondance relative au réseau d'eau potable (1954-1966); Correspondance concernant la distribution de l'eau, échangée avec le Service des Eaux (1959-1972); Conduite d'amenée d'eau des Piddes - Montdedin (1957-1959); Raccordement de 2 conduites et extension du réseau d'hydrants (1951-1956); Réseau d'alimentation en eau (plans), cimetière et Fleur-de-Lys (1943-1955).
Rapports de l'institution Batelle. Autorisation d'exploitation
/1 : Assurances accidents diverses (1943-1958); /2 : LAA - Assurance accidents (1983-1984).
Rencontres avec les Municipalités (Renens, Romanel, Prilly, Crissier, Lausanne). 1986-1993
/1 : 1980-1984
/2 : 1986-1993
Transports publics de la région lausannoise SA (TPRL)
Équipement du terrain de sport
Station intercommunale d'épuration des eaux et réseaux d'égouts - correspondance diverse.
Divers travaux d'entretien ou transformations
Orientation scolaire et professionnelle
01 : 1987-1989. /02 : 1995-1998
Achat de matériel et subsides ECA
01 : 1985-1991
02 : 1990-1993
Réseau d'électricité. Correspondance
Correspondance relative à - l'amélioration de l'éclairage public, notamment de la gare LEB de Jouxtens-Mézery et aux Piddes, etc; aux recettes de vente de courant électrique;
à l'entretien de l'éclairage public, etc.
Correspondance relative à - l'amélioration de l'éclairage public, notamment de la gare LEB de Jouxtens-Mézery et aux Piddes, etc; aux recettes de vente de courant électrique;
à l'entretien de l'éclairage public, etc.
Commissions de la Municipalité (1970-1993)
/1: Commissions de la Municipalité (1970-1985)
/2 : Commissions diverses (1974-1989)
/3 : Correspondance, listes des membres des diverses commissions et divers (1990-1993)
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Construction du bâtiment scolaire
Locations, amodiations de parcelles, correspondance
Correspondance relative à la location de parcelles communales à des particuliers; conditions des locations; abornement; location de parcelle à la Pépinière Jaccard; divers.
Maquette de Jouxtens-Mézery et plans divers
Dossier relatif au à l'acquisition d'une maquette du territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery, au plan directeur des routes et à un plan d'ensemble de la Commune.
Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette
(1) : Renouvellement concession. (2) : Étude d'impact sur l'environnement, février 1990
/1: Demande d'approbation pour l'équipement de barrières automatiques du PN du chemin du Lussex (1991-1994). /2: Demande d'approbation pour suppression/création passages à niveau et équipement barrières à la gare de Jouxtens-Mézery et au chemin de Lussex.
/1: Création d'une liaison routière Crissier - Romanel s/Lausanne (1987-1989). /2: Création d'une liaison piétonnière entre le chemin de Lussex et le chemin de la Roche. /3: Création d'un chemin piétonnier prolongeant le chemin des Mémises (non réalisé). /4: Création d'un sentier pédestre Pont du Taulard - Bois Genoud (1996-1997).
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1763-1781)
Le registre contient les comptes-rendus des délibérations de la Commune de Joutens et Mezery.
Note en tête du registre: "Livre acheté par N. Paudex secrétaire de la Commune et par Jean Blanchard gouverneurs le 22 décembre 1763." Blanchard (Jean-Jaques) gouverneur pour 1764.
Établissement secondaire de Prilly. Directeur
Correspondance et coupure de presse concernant le départ à la retraite du directeur et l'entrée en fonction de son successeur
Service psychopédagogique intercommunal
Correspondance générale (1955-1993)
/1 : 1955-1977. /2 : 1978-1990. /3 : 1991-1993
Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)
Statuts et procès-verbaux
Correspondance: projet de convention, feuilles de conversion au gaz naturel, modification des installations de gaz de l'Ecole de Jouxtens, approvisionnement en gaz du quartier de la Bâtiaz, divers.
Correspondance: projet de convention, feuilles de conversion au gaz naturel, modification des installations de gaz de l'Ecole de Jouxtens, approvisionnement en gaz du quartier de la Bâtiaz, divers.
Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)
/1 : Elections communales - (0) Changement de Municipalité. Installation des autorités. Assermentations des autorités communales (1973-1989); (1) Installation des autorités. Assermentation des autorités communales (législature 1990-1993) ; (2) Installation des autorités. Assermentation des autorités communales (législature 1994-1997); (3)Élections communales (législature 1990-1993); (4)Élections communales (législature 1994-1997); (5)Élection complémentaire à la Municipalité (1996).
/2 : Référendums communaux - (1) Objets soumis à référendum (législature 1990-1993); (2) Objets soumis à référendum (législature 1994-1997)
Journaux régionaux - "Ouest Information" et "Journal de l'Ouest"
/0 : Collection du journal "Ouest-Informations" de avril 1970 à avril 1980
/1 : Correspondance et notes (1970-1975)
/2 : Correspondance et notes (1979-1981), concernant notamment la fusion du journal "Ouest-Informations" avec le "Journal de Renens" sous le titre du "Journal de l'Ouest"
/3 Photographies diverses (1973 et sans date), ébauche d'un article "Avec Jean-François Bezençon au Sahara".
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
Soutien à l'Orchestre des Rencontres Musicales (ORM) (1986)
Conditions d'amodiation des parcelles
Amodiation de parcelles communales - conditions fixées par la Municipalité. Listes, loyers
Correspondance relative à des litiges concernant le stand de tir de Romanel-Jouxtens et la construction du Ch. des Piddes et aux nouvelles conduites d'alimentation en eau potable de la Rueyre aux Piddes et de Mézery à En Montdedin.
Monuments historiques. Recensement architectural
Dossier de correspondance échangée avec les Monuments Historiques relativement au recensement architectural sur le territoire communal.
Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)
01 : Procès-verbaux, statuts et correspondance (1979-1984)
02 : Procès-verbaux (1990-1993)
Assainissement du secteur Baumettes-Dessus / Praz-Forney.
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
Dossier d'enquête
Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)
/1 : Procès-verbaux 1994-1997 (copies)
/2 : Extraits de procès-verbaux 1990-1993
/3 : Extraits de procès-verbaux 1994-1997
Correspondance concernant la nomination de membres de diverses commissions ou la nomination à diverses fonctions : Commission scolaire / Préposé à la défense économique / Commission de recours AVS-AI / Médecin scolaire / etc.
/1 : Adhésion de la Commune de Jouxtens-Mézery à la COREL (1986-1990). Ce dossier concerne également la dissolution de la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL).
/2 : Procès-verbaux de la COREL (1990-1997)
/3 : Correspondance (1994-1997)
Inspections annuelles du Préfet:
/0 : 1979-1990
/1 : 1991
/2 : 1993
Assurances sociales : Assurance vie La Suisse
/1 : Contrats et règlements (1978-1984); /2 : Correspondance (1977-1983); /3 : Correspondance (1984-1985); /4 : Correspondance (1986-1988).
/1 : 1975-1988
/2 : 1989-1999
Association des concerts de Jouxtens-Mézery
Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)
Machines