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Notices descriptivesDroits du retrait féodal
Droits du retrait féodal
Franchises, reconfirmation de celles de Rolle, conformes à celles de Moudon
Franchises, reconfirmation de celles de Rolle, conformes à celles de Moudon
Franchises diverses
Franchises diverses
Droits des fiefs
Droits des fiefs
Conteste du fief ou Quernet du Martheray de Begnins avec celui de la Baronnie de Rolle
Conteste du fief ou Quernet du Martheray de Begnins avec celui de la Baronnie de Rolle
Droits d'hallage
Droits d'hallage
Droits dépendant de la Cure de Begnins et de plusieurs Chapelles
Droits dépendant de la Cure de Begnins et de plusieurs Chapelles
Reconnaissances, des biens de la Ville de Rolle et de l'hôpital
Reconnaissances, des biens de la Ville de Rolle et de l'hôpital
Reconnaissances diverses
Reconnaissances diverses
Reconnaissances contre Marie Galey, femme du ministre Jacob Meyer de St-Saphorin
Reconnaissances contre Marie Galey, femme du ministre Jacob Meyer de St-Saphorin
Reconnaissances
Reconnaissances
Reconnaissances féodales de la Bourgeoisie et Ville de Rolle
Reconnaissances féodales de la Bourgeoisie et Ville de Rolle
Reconnaissances contre parcelle d'Es Borgeise
Reconnaissances contre parcelle d'Es Borgeise
Reconnaissances passées par les Barons de Rolle en faveur de LL.EE.
Reconnaissances passées par les Barons de Rolle en faveur de LL.EE.
Ordonnances Sous-préfet, période Helvétique (cercles communes)
Ordonnances Sous-préfet, période Helvétique (cercles communes)
Baronnie
Baronnie
Baronnie
Baronnie
Seigneur du Rosey
Seigneur du Rosey
Baronne et Baron de Rolle, divers
Baronne et Baron de Rolle, divers
Baillage, mandats et ordonnances diverses
Baillage, mandats et ordonnances diverses
Chambre de Régie, divers
Chambre de Régie, divers
Arbres de la Liberté
Arbres de la Liberté
Baronnie, seigneurie, révolution
Baronnie, seigneurie, révolution
Comité de surveillance de Rolle
Comité de surveillance de Rolle
Insurrections, révolutions
Insurrections, révolutions
Pétitions particulières et diverses
Pétitions particulières et diverses
Soulèvement de Rolle
Soulèvement de Rolle
Requêtes communales à LL.EE.
Requêtes communales à LL.EE.
Autorités communales
Autorités communales
Municipalités
Municipalités
Syndics, comptes
Syndics, comptes
Référendum, introduction système de représentation proportionnelle
Référendum, introduction système de représentation proportionnelle
Sceau de la Ville de Rolle
Sceau de la Ville de Rolle
Conseil communal
Conseil communal
Conseillers communaux
Conseillers communaux
Elections
Elections
Référendum, nouveaux abattoirs
Référendum, nouveaux abattoirs
Référendum, colonie des Femmes
Référendum, colonie des Femmes
Référendum, réforme administrative
Référendum, réforme administrative
Boursier communal
Boursier communal
Huissier communal
Huissier communal
Personnel communal, postulations
Personnel communal, postulations
Véhicules communaux
Véhicules communaux
Secrétaire du Conseil communal
Secrétaire du Conseil communal
Hongreur
Hongreur
Administration communale
Administration communale
Tambour communal
Tambour communal
Archives communales
Archives communales
Secrétaire municipal
Secrétaire municipal
Greffe municipal
Greffe municipal
Corvées communales
Corvées communales
Taureau banal
Taureau banal
Conseil communal
Conseil communal
Règlement Police (pour les boissons dans les cafés, bars, cabarets, etc.)
Règlement Police (pour les boissons dans les cafés, bars, cabarets, etc.)
Règlement d'assistance (hôpital)
Règlement d'assistance (hôpital)
Règlement pour la Société de jeunesse
Règlement pour la Société de jeunesse
Règlement sur les écoles
Règlement sur les écoles
Règlement du secrétaire du Conseil
Règlement du secrétaire du Conseil
Règlement du port (bateaux)
Règlement du port (bateaux)
Règlement de tir des Bourgeois
Règlement de tir des Bourgeois
Règlement contre vente de boissons
Règlement contre vente de boissons
Règlement sur les vins
Règlement sur les vins
Règlement, clos d'équarrissage (condition et fonctions)
Règlement, clos d'équarrissage (condition et fonctions)
Règlement du boursier et recteur de l'hôpital
Règlement du boursier et recteur de l'hôpital
Règlement, pour Rolle, service intérieur et divers, sur les péages et sur le châtiment de la paillardise et de l'adultère
Règlement, pour Rolle, service intérieur et divers, sur les péages et sur le châtiment de la paillardise et de l'adultère
Règlement et conditions du Sergent de la Municipalité
Règlement et conditions du Sergent de la Municipalité
Règlement de la poste aux chevaux
Règlement de la poste aux chevaux
Règlements
Règlements
Règlement des ports et joux
Règlement des ports et joux
Règlement contre l'incendie
Règlement contre l'incendie
Règlement de l'inspecteur de police
Règlement de l'inspecteur de police
Règlement Police
Règlement Police
Règlement Bourgeoisie
Règlement Bourgeoisie
Règlement contre métralie
Règlement contre métralie
Règlement de boucherie
Règlement de boucherie
Prononciations contre la commune d'Etoy
Prononciations contre la commune d'Etoy
Transactions diverses
Transactions diverses
Conventions diverses
Conventions diverses
Cessions
Cessions
Ventes aux enchères
Ventes aux enchères
Collocations
Collocations
Ventes et promesses, actes de ventes
Ventes et promesses, actes de ventes
Ventes immobilières
Ventes immobilières
Echanges
Echanges
Prononciations
Prononciations
Actes perpétuels, contrats et conventions
Actes perpétuels, contrats et conventions
Assignaux rière Longirod
Assignaux rière Longirod
Assignats
Assignats
Actes de revers
Actes de revers
Actes divers
Actes divers
Adjudications
Adjudications
Partages
Partages
Abergements
Abergements
Acquis
Acquis
Mises
Mises
Sociétés locales
Sociétés locales
Société vélo club
Société vélo club
Société des vétérans
Société des vétérans
Union des femmes
Union des femmes
Société du Grütli
Société du Grütli
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