Plan directeur en matière de protection des eaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-01-01
- Item
- 1980
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Plan
Plan directeur en matière de protection des eaux
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Plan
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
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Procès-verbaux
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
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Rapports de contrôles
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Procès-verbaux
Conventions, contrats non datés
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Conventions, contrats
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Contrat
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Actes d'origine
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Attestation de séjour
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Livret de service
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Procès-verbaux, en tête-bêche : recrutement pour les régiments suisses en France en 1807 (5 pages)
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Convention
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Livrets d'ouvrier
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
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Portait
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Correspondance, décomptes d’écolage, rapports d’inspections
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Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
Commission intercommunale du sport
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Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
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Correspondance
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Certificat de recrutement
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Journaux comptables
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Carte des potentiels
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Certificats de bonnes mœurs
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Cédules, obligations, actions
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Registre viticole
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Convention
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes
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Passeports
Déclaration de changement de domicile
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Déclaration de changement de domicile
Plan de classement communal des arbres
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Plan de classement
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Contrat
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
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Plaque en laiton
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Extraits de naissances
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Correspondance, comptes de la liquidation des fournitures en denrées, fourrages et charrois faites aux troupes étrangères à leur passage par le Canton de Vaud dans les années 1813 et 1814, livret de la garde bourgeoise de Founex (journal des évènements)