archivescommunales.ch

La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux

Comptes 2008

CH 001785-8 A-A#2-F-F01-v.2013.019
Dossier
2008 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Forêts

CH 001785-8 A-A#2-K-v.2011.376
Dossier
2008 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

forêts, faune, nature: plans forêts communales; taxations achats; correspondance; garde forestier; association; dégats; érosion combron; photos

Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie

CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2016.1196
Dossier
2008 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"

CH 001785-8 A-A#3-4-42-03-01-v.2016.1194
Dossier
2008 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Routes communales

CH 001785-8 A-A#3-4-43-v.2016.1210
Dossier
2008 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Inspection des canalisations

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2017.1450
Dossier
2008 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Chemin du Ru, Collège du Cottin, Chemin du Cottin

Service des eaux

CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2016.1222
Dossier
2008 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Préavis municipaux

CH 001785-8 A-A#2-A-A02-v.2012.036
Dossier
2008 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Sécurité publique - SDIS

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2013.034
Dossier
2008 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rapports d'intervention, Fiche du personnel, rapports d'activités

Raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2014.040
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Conventions avec les particuliers. Mise en séparatif : charges foncières (minutes notariales), factures et décompte des travaux, garantie d'ouvrage

Rapports de la commission de gestion

CH 001785-8 A-A#2-B-B02-v.2015.002
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Avec comptes

Comptes communaux et pièces annexes

CH 001785-8 A-A#2-F
Série
2008 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Cette série contient le détail des comptes ainsi que les pièces justificatives des comptes communaux. Héritée de A#1_F.

Convention relative au raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)

CH 001785-8 A-A#2-L-L02-v.2015.011
Dossier
2008 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Fusion de communes

CH 001785-8 A-A#3-1-10-v.2016.1231
Dossier
2008 - 2011

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Informations à la population

CH 001785-8 A-A#3-1-11-09-v.2017.1314
Dossier
2008 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Livre 900e

CH 001785-8 A-A#3-1-14-v.2016.1224
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Assainissement

CH 001785-8 A-A#3-4-46
SSérie
2008 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Budget 2008

CH 001785-8 A-A#2-F-F01-v.2013.025
Dossier
2008 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Union des communes vaudoises

CH 001785-8 A-A#2-S-S03-v.2012.017
Dossier
2009 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Budget

CH 001785-8 A-A#3-2-20-03-v.2016.1233
Dossier
2009 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Signalisation routière

CH 001785-8 A-A#3-6-61-v.2016.1211
Dossier
2009 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Budget 2009

CH 001785-8 A-A#2-F-F01-v.2014.035
Dossier
2009 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires

Taxes non pompiers

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2012.014
Dossier
2009 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations

CH 001785-8 A-A#3-1-10-02-v.2017.1293
Dossier
2009 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Fête de la patate

CH 001785-8 A-A#3-1-15-02-v.2017.1318
Dossier
2009 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plan de gestion des forêts

CH 001785-8 A-A#3-3-32-v.2016.1218
Dossier
2009 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

RC 439d Route de Poliez le Grand, RC 501 Routes de Thierrens et Lausanne, RC 558 Route de Froideville

CH 001785-8 A-A#3-4-43-v.2016.1209
Dossier
2009 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations

CH 001785-8 A-A#3-4-46-v.2017.1444
Dossier
2009 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées

Rapports de la commission de gestion