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Règlement communal sur les procédés de réclame
Règlement communal sur les procédés de réclame
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne
Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Salvatore Spinello, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Salvatore Spinello, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Jésus et Marie Ruiz
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Jésus et Marie Ruiz
Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme José et Anne Pinto
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme José et Anne Pinto
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Pasquale et Angelina Fuino
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Pasquale et Angelina Fuino
Demande de naturalisation de M. Alain Schauder
Demande de naturalisation de M. Alain Schauder
Demande de naturalisation de Mlle Laura Llobet
Demande de naturalisation de Mlle Laura Llobet
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Budget 2002
Budget 2002
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Senk-Keo Chanchaleune, Fam. Denise Torresan, Fam Violeta Stoilova, M. et Mme Stéphanie et Georges Bakker
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Senk-Keo Chanchaleune, Fam. Denise Torresan, Fam Violeta Stoilova, M. et Mme Stéphanie et Georges Bakker
Budget 2003
Budget 2003
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Création de locaux scolaires provisoires
Création de locaux scolaires provisoires
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Charles-Edouard André Lardier et M. David Vernon Michael Ashley
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Charles-Edouard André Lardier et M. David Vernon Michael Ashley
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Jocelyne Felsina-Vallognes, M. et Mme José Antonio et Maria Coelho Silvestre, Mme Juanita Cignarale et sa fille Alizée, Mme et M. Ankica et Momcilo Krcmaricic
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Jocelyne Felsina-Vallognes, M. et Mme José Antonio et Maria Coelho Silvestre, Mme Juanita Cignarale et sa fille Alizée, Mme et M. Ankica et Momcilo Krcmaricic
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Succession de Feue Madame Yvonne Gaberell
Succession de Feue Madame Yvonne Gaberell
Modification de l'art. 29 du Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours du 4 juin 1997
Modification de l'art. 29 du Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours du 4 juin 1997
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Comptes 2006
Comptes 2006
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
Contrat de prestations avec la Police cantonale
Contrat de prestations avec la Police cantonale
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
Quartier du Grand-Pré - Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux chemins de la Grangette et du Grand-Pré. Demande de crédit complémentaire
Quartier du Grand-Pré - Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux chemins de la Grangette et du Grand-Pré. Demande de crédit complémentaire
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"
Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Comptes 2009
Comptes 2009
Constitution d'une servitude personnelle de passage public à pied en faveur de la Commune du Mont-sur-Lausanne dans le plan de quartier les Côtes de la Grangette
Constitution d'une servitude personnelle de passage public à pied en faveur de la Commune du Mont-sur-Lausanne dans le plan de quartier les Côtes de la Grangette
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Budget 2011
Budget 2011
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Comptes 2011
Comptes 2011
Réfection du collecteur sur la route de la Clochatte entre la limite communale et le chemin de la Grangette (sur le territoire de la Commune de Lausanne )
Réfection du collecteur sur la route de la Clochatte entre la limite communale et le chemin de la Grangette (sur le territoire de la Commune de Lausanne )
Budget 2014
Budget 2014
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Chemin Doucy
Chemin Doucy
Centre sportif de Malley
Centre sportif de Malley
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Comptes communaux de l'exercice 2014
Comptes communaux de l'exercice 2014
Collecteur secteur Etavez
Collecteur secteur Etavez
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Acquisition et installation de quatre panneaux lumineux graphiques et mise en place d'un service d'information communal
Acquisition et installation de quatre panneaux lumineux graphiques et mise en place d'un service d'information communal
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Collecteurs Millière
Collecteurs Millière
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Place de sport du Châtaignier. Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique et création d'un terrain multisport (aire tout-temps). Construction d'un local pour le matériel. Demande de crédit de construction
Place de sport du Châtaignier. Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique et création d'un terrain multisport (aire tout-temps). Construction d'un local pour le matériel. Demande de crédit de construction
Aménagements extérieurs de l'Domaine : Administration communale de Crétalaison. Secteur nord-est : réalisation de l'infrastructure nécessaire à l'accueil de deux véhicules électriques de fonction. Secteur nord-ouest : mise aux normes AEAI de l'accès pour véhicules de secours et aménagements annexes
Aménagements extérieurs de l'Domaine : Administration communale de Crétalaison. Secteur nord-est : réalisation de l'infrastructure nécessaire à l'accueil de deux véhicules électriques de fonction. Secteur nord-ouest : mise aux normes AEAI de l'accès pour véhicules de secours et aménagements annexes
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
UAPE du Grand-Mont et de La Clochatte. Prise en charge des surcoûts des constructions provisoires en éléments modulaires
UAPE du Grand-Mont et de La Clochatte. Prise en charge des surcoûts des constructions provisoires en éléments modulaires
Création d'un fonds et adoption d'un règlement communal pour encourager l'efficacité énergétique et le développement durable
Création d'un fonds et adoption d'un règlement communal pour encourager l'efficacité énergétique et le développement durable
Rapport de gestion 2018
Rapport de gestion 2018
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Rapport de gestion pour l'année 1967
Rapport de gestion pour l'année 1967
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Crédit complémentaire de frs 30'000.- nécessaire au financement des travaux supplémentaires sur divers Domaine : Bâtiments compte 3202
Crédit complémentaire de frs 30'000.- nécessaire au financement des travaux supplémentaires sur divers Domaine : Bâtiments compte 3202
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman
Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
Rapport de Domaine : Planification
Rapport de Domaine : Planification
Convention intercommunale relative au financement de l'équipement gériatrique de la zone sanitaire I Lausanne et environs
Convention intercommunale relative au financement de l'équipement gériatrique de la zone sanitaire I Lausanne et environs
Motion de M. Philippe Chappuis. Construction RC Les Planches-Etavez
Motion de M. Philippe Chappuis. Construction RC Les Planches-Etavez
Arrêté d'imposition 1975
Arrêté d'imposition 1975
Budget 1976
Budget 1976
Arrêté d'imposition 1976
Arrêté d'imposition 1976
Convention de réalisation de collecteurs communs entre les communes d'Epalinges, Lausanne et Le Mont-sur-Lausanne
Convention de réalisation de collecteurs communs entre les communes d'Epalinges, Lausanne et Le Mont-sur-Lausanne
Vente de parcelles communales
Vente de parcelles communales
Réfection de l'Auberge communale
Réfection de l'Auberge communale
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Achat d'une parcelle à Mme K. Somerwil
Achat d'une parcelle à Mme K. Somerwil
Construction d'un collège primaire
Construction d'un collège primaire
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. Tronçon Place du Petit-Mont - route de Sauvabelin
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. Tronçon Place du Petit-Mont - route de Sauvabelin
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
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