Rapport de tir; feuilles de stand
- CH 001785-8 A-A#2-S-S02-v.2011.259
- Dossier
- 1981 - 1995
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapport de tir; feuilles de stand
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
journal de caisse, procès-verbaux
Union des communes vaudoises (UCV)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Union des sociétés locales (USL/USLB)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Lotos USL
Union des sociétés locales : PV; avis de crédit; Inauguration salle polyvalente
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USL; PV; Avis de crédit; inauguration salle polyvalente
Union des sociétés locales: Statuts
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USL; statuts
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USLB
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USLB
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USL comptes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Lausanne région
Fait partie de Bottens - Fonds publics
notamment souscription à l'augmentation de capital de Cridec, 1996
Fait partie de Bottens - Fonds publics
900ème : questionnaires famille
Fait partie de Bottens - Fonds publics
questionnaire famille
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fonds des archives administratives no 3
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur depuis 2011.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports de gestion et comptes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux des élections et votations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Egalement procès-verbaux de votations et d'élections
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Préavis municipaux au Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Préavis municipaux au Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Préavis no 2013-01, 2013-02, 2013-03, 2013-04, 2013-05, 2013-06, 2013-07, 2013-09.
Préavis municipaux au Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Préavis municipaux au Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Préavis n° 2015-01, 2015-03 à 2015-13. Manque préavis 2015-02
Réponses aux motions, postulats, interpellations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment discours
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment accord de confidentialité et mises à ban
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrat et correspondance
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rôle électoral - Registre civique
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Correspondance concernant les archives et historique
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Concerne notamment recherches dans les archives et réalisation d'inventaires
Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Bordereaux de transfert et d'élimination
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlement sur la gestion des déchets 2007
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlement sur la gestion des déchets 2012
Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Convention du groupement scolaire de Bottens et environs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Exemplaire original signé
Boursier communal : dossier de personnel
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Nom confidentiel
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Livre 900e, rectificatif page 279
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Affaires culturelles et loisirs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Informatique - Télécommunication
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Comptabilité générale Caisse Contentieux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Budget - Planification financière
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Budget 2012 et préavis municipaux y relatifs
Budget - Planification financière
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Budget 2011 et préavis municipaux y relatifs
Budget - Planification financière
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Budget 2013
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Présentation sur les finances communales
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Comptes 2010
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics