Plan de la circulation lausannoise
- CH -001760-9 1-GB-v.2016.1922
- Document
- 1958 - --
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Plan de la circulation lausannoise
Part of Daillens - Fonds publics
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Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Domaine : Urbanisme
Part of Daillens - Fonds publics
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve, propriété de M le Dr Jean Bergier
Modification de limites territoriales
Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
Achat d'une bande de terrain à M. Charles Jacquet au Petit-Mont
Demande de M. Amilcare Borello pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
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Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Correction du chemin communal En Longerayes
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Affectation de la zone industrielle de Budron
Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage
Achat d'un véhicule Unimog 40 CV
Rapport d'information relatif à l'épuration des eaux usées de la région Nord du territoire communal
Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
Demande de crédit complémentaire Section travaux
Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)
Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
Part of Daillens - Fonds publics
Listes par année recensant : autorités, conseil général, personnel communal, autres personalités, tenanciers bâtiments, locataires, comptes, investissements principaux, assemblée des communes vaudoises, faits marquants de l'année, naissances, décès
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Part of Daillens - Fonds publics
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Crédit complémentaire pour le compte Traitements du personnel enseignant
Comptes communaux 1967 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de vérification
Rapport de gestion pour l'année 1967
Crédit complémentaire de frs 55'000.- pour la réfection de l'auberge
Demande d'acquisition de bourgeoisie pour Mme Claudia Corbaz
Crédit complémentaire de frs 10'000.- destiné au compte 331 (déblaiement de la neige)
Crédit complémentaire de frs 5'000.- pour le compte signalisation routière
Arrêté d'imposition de l'année 1969
Crédit extrabudgétaire au paiement de la part communale 1968 à l'Organisme Médico-social vaudois
Part of Daillens - Fonds publics
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Comptes communaux et ceux de la Bourse des pauvres 1968
Crédit complémentaire de frs 5'000.- destiné au salaire d'un nouvel employé au service de la voirie
Octroi du droit de cité à M. Ratibor Milojkovic
Part of Daillens - Fonds publics
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Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
Règlement des inhumations et du cimetière
Emploi de véhicules par la Police municipale
Achat d'une bande de terrain à M. Daniel Nusslé en bordure du chemin du Mottier
Achat d'une parcelle de terrain à M. Jean Bergier au chemin des Pâquis
Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Arrêté d'imposition pour les années 1971 et 1972
Modification au plan des zones, extension de la zone de villas au lieu-dit Pernessy
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Achat d'un bâtiment et d'une parcelle de terrain propriété de l'Etat de Vaud
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Complément au préavis Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Part of Daillens - Fonds publics
Rôle des électrices (no 1001-1500)
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Part of Daillens - Fonds publics
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Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Part of Daillens - Fonds publics
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Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration