Correspondance avec la fiduciaire
- CH 001785-8 A-A#3-2-20-06-v.2017.1330
- File
- 2009 - 2013
Part of Bottens - Fonds publics
Correspondance avec la fiduciaire
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Décomptes annuels avec statistiques
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Militaire, Police, Pompiers, Protection civile
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Série héritée, la série A#2_N est regroupe aussi les documents relatifs à la protection civile.
Boursier communal : dossier de personnel
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Nom confidentiel
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Comptabilité générale Caisse Contentieux
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Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Notamment accord de confidentialité et mises à ban
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
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Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
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Réponses aux motions, postulats, interpellations
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Travaux et étude de faisabilité
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Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
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Correspondance concernant les archives et historique
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Concerne notamment recherches dans les archives et réalisation d'inventaires
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Notamment factures, devis, contrats
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Notamment factures, devis
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Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé
Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
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Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez
Désaffection partielle du cimetière protestant
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Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations
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Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
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Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
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Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
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Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Rapports de gestion et comptes
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Notamment actes notariés
Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
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Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
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Notamment plans
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Notamment plans, convention de cession
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Egalement procès-verbaux de votations et d'élections
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Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions
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Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux des élections et votations
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Energie éolienne : projet abandonné
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Notamment convention, plans
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1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
Bordereaux de transfert et d'élimination
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Fonds des archives administratives no 3
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Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur depuis 2011.
Commission scolaire Bottens et environs
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Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
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900ème : questionnaires famille
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questionnaire famille
Préavis municipaux au Conseil communal
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Notamment discours
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Contrat et correspondance
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Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
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Affaires culturelles et loisirs
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Arrondissement scolaire d'Echallens
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Transports scolaires - Déplacements
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Accueil de la petite enfance, garderies
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Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens
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Rapport technique, plan
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Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.
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Récolement des archives de la Justice de paix
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Inventaires et plan de classement fonds A#3
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Héritée de A#1_BB Pièces annexes au Conseil général.
Circulaires et correspondance avec les départements cantonaux
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Cette sous-série contient essentiellement des circulaires mais aussi de la correspondance. Héritée de A#1_D Correspondance reçue.
Eaux usées, Stations d'épuration
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Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.
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Permis de construire refusés ou abandonnés
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forêts, faune, nature: plans forêts communales; taxations achats; correspondance; garde forestier; association; dégats; érosion combron; photos
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Rôles des électeurs principalement.
Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
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Contrôle de l'habitant: attestations
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