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Année 2007
Année 2007
Plafond d'endettement
Plafond d'endettement
Budget 2007
Budget 2007
Esplanade du Châtaignier. Abattage de tilleuls et création d'un espace récréatif planté de Châtaigniers
Esplanade du Châtaignier. Abattage de tilleuls et création d'un espace récréatif planté de Châtaigniers
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Arrêté d'imposition 2007
Arrêté d'imposition 2007
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Plans de quartier compris à l'intérieur du périmètre du Syndicat AF : Valleyre, Montenailles, Les Echelettes, Pernessy, La Croix Nord, Champs d'Aullie, Côte-à-la-Gruz, Etavez Devant, La Pliauliausaz, La Grange de Montrichier, La Croix
Plans de quartier compris à l'intérieur du périmètre du Syndicat AF : Valleyre, Montenailles, Les Echelettes, Pernessy, La Croix Nord, Champs d'Aullie, Côte-à-la-Gruz, Etavez Devant, La Pliauliausaz, La Grange de Montrichier, La Croix
Modification de l'art. 29 du Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours du 4 juin 1997
Modification de l'art. 29 du Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours du 4 juin 1997
Politique générale de stationnement
Politique générale de stationnement
Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC
Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC
Succession de [nom confidentiel]
Succession de [nom confidentiel]
Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas. Assainissement et adduction d'eau
Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas. Assainissement et adduction d'eau
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Comptes communaux de l'exercice 2005
Comptes communaux de l'exercice 2005
Rapport de gestion 2005
Rapport de gestion 2005
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Budget 2006
Budget 2006
Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
Travaux intercommunaux. Réhabilitation du collecteur intercommunal des eaux usées Louve-Rionzi-Petit-Flon. Demande de crédit pour la participation communale
Travaux intercommunaux. Réhabilitation du collecteur intercommunal des eaux usées Louve-Rionzi-Petit-Flon. Demande de crédit pour la participation communale
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Elections communales du printemps 2006
Elections communales du printemps 2006
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes
Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes
Comptes 2004
Comptes 2004
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Plan de quartier la Paix du Soir
Plan de quartier la Paix du Soir
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Budget 2005
Budget 2005
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Comptes 2003
Comptes 2003
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Création de locaux scolaires provisoires
Création de locaux scolaires provisoires
Plan de quartier la Grangette
Plan de quartier la Grangette
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Budget 2004
Budget 2004
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Implantation de silos au Rionzi
Implantation de silos au Rionzi
Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie
Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie
Comptes 2002
Comptes 2002
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Complément à la réponse de la Municipalité du 18 juin 2002 à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001
Complément à la réponse de la Municipalité du 18 juin 2002 à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005
Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005
Budget 2003
Budget 2003
Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)
Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Comptes 2001
Comptes 2001
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis
Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis
Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer
Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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