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Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Ramonage
Ramonage
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Reconstruction d'un couvert après démolition.
Reconstruction d'un couvert après démolition.
Projet de construction d'une maison d'habitation (villa)
Projet de construction d'une maison d'habitation (villa)
Transformations de la devanture d'un commerce.
Transformations de la devanture d'un commerce.
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Rapport de gestion 2017
Rapport de gestion 2017
Projet de construction d'une maison d'habitation (villa)
Projet de construction d'une maison d'habitation (villa)
Préavis 1998-06
Préavis 1998-06
Grande Salle
Grande Salle
Inscription au registre du commerce
Inscription au registre du commerce
Création d'un local bancomat et distributeur extérieur avec accès handicapés.
Création d'un local bancomat et distributeur extérieur avec accès handicapés.
Rapport de gestion 2018
Rapport de gestion 2018
Construction d'un atelier avec logement.
Construction d'un atelier avec logement.
Projet de Transformation d'une maison d'habitation (villa)
Projet de Transformation d'une maison d'habitation (villa)
Implantation d'une armoire de distribution Swisscom
Implantation d'une armoire de distribution Swisscom
Construction d'un bâtiment d'habitation et d'une dépendance.
Construction d'un bâtiment d'habitation et d'une dépendance.
Projet de déplacement d'un rucher.
Projet de déplacement d'un rucher.
Projet de construction d'une maison d'habitation (villa)
Projet de construction d'une maison d'habitation (villa)
Transformations, agrandissement d'un bâtiment d'habitation.
Transformations, agrandissement d'un bâtiment d'habitation.
Construction d'un mur autour d'un bâtiment d'habitation, villa.
Construction d'un mur autour d'un bâtiment d'habitation, villa.
Projet de construction d'une dépendance avec atelier et bûcher
Projet de construction d'une dépendance avec atelier et bûcher
Projet de construction d'une maison d'habitation (villa)
Projet de construction d'une maison d'habitation (villa)
Démolition et reconstruction d'un mur de jardin
Démolition et reconstruction d'un mur de jardin
Construction d'une clinique et de dépendances.
Construction d'une clinique et de dépendances.
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Projet de transformations d'une grange en appartement
Projet de transformations d'une grange en appartement
Remplacement de 3 velux par 2 velux
Remplacement de 3 velux par 2 velux
Conseil communal - commission de gestion
Conseil communal - commission de gestion
Création d'une pergola bioclimatique type solisysteme.
Création d'une pergola bioclimatique type solisysteme.
Construction d'une dépendance, dépôt.
Construction d'une dépendance, dépôt.
Justice & Police
Justice & Police
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Construction d'une dépendance, remise.
Construction d'une dépendance, remise.
Condamnation d'une fenêtre en façade nord-est
Condamnation d'une fenêtre en façade nord-est
Ecoles - Commission scolaire
Ecoles - Commission scolaire
Création d'une place de parc
Création d'une place de parc
Construction d'un hangar.
Construction d'un hangar.
Commission de salubrité
Commission de salubrité
Commission de construction
Commission de construction
Préavis 1998-07
Préavis 1998-07
Construction d'un garage.
Construction d'un garage.
Projet d'installation d'un pressoir communal
Projet d'installation d'un pressoir communal
Création de 2 caves dans un ancien local mazout et de 2 fenêtres; installation du chauffage à gaz
Création de 2 caves dans un ancien local mazout et de 2 fenêtres; installation du chauffage à gaz
Projet d'aménagement d'un poulailler
Projet d'aménagement d'un poulailler
Construction d'un bâtiment d'habitation.
Construction d'un bâtiment d'habitation.
Suppression de 2 tabatières et création de 2 velux
Suppression de 2 tabatières et création de 2 velux
Construction d'une annexe.
Construction d'une annexe.
Routes cantonales - RC 401 et RC 151
Routes cantonales - RC 401 et RC 151
Transformations d'un bâtiment existant.
Transformations d'un bâtiment existant.
Projet de construction d'une maison d'habitation (villa)
Projet de construction d'une maison d'habitation (villa)
Création d'un poulailler.
Création d'un poulailler.
Collège-Centre: installation d'une porte capitonnée.
Collège-Centre: installation d'une porte capitonnée.
Réfection de la toiture de la dépendance avec légère modification des pentes
Réfection de la toiture de la dépendance avec légère modification des pentes
Impôt - arrêté d'imposition
Impôt - arrêté d'imposition
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Construction de bâtiments d'habitation, villas.
Construction de bâtiments d'habitation, villas.
Projet de construction d'un bâtiment d'habitation avec dépendances (lessiverie et porcherie)
Projet de construction d'un bâtiment d'habitation avec dépendances (lessiverie et porcherie)
Projet d'aménagement d'une clôture le long d'une propriété.
Projet d'aménagement d'une clôture le long d'une propriété.
Construction et installation d'un atelier [charpente].
Construction et installation d'un atelier [charpente].
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Projet de transformation d'une maison d'habitation (villa), soit création d'une véranda.
Projet de transformation d'une maison d'habitation (villa), soit création d'une véranda.
Construction, transformation de bâtiments d'habitation, villas.
Construction, transformation de bâtiments d'habitation, villas.
Ch. de Corminjoz: problème d'écoulement d'eau.
Ch. de Corminjoz: problème d'écoulement d'eau.
Préavis 1998-08
Préavis 1998-08
Générateur
Générateur
Bâtiment du Tilleul
Bâtiment du Tilleul
Projet de transformation d'un appartement en bureau postal.
Projet de transformation d'un appartement en bureau postal.
Construction, transformation et réparation de bâtiments d'habitation, villas.
Construction, transformation et réparation de bâtiments d'habitation, villas.
Projet d'élévation d'un mur de clôture.
Projet d'élévation d'un mur de clôture.
Installation d'un réservoir à gaz acétylène et d'un tube de dégagement en communication directe avec l'extérieur.
Installation d'un réservoir à gaz acétylène et d'un tube de dégagement en communication directe avec l'extérieur.
Transformations d'un bâtiment d'habitation avec commerce.
Transformations d'un bâtiment d'habitation avec commerce.
Projet de transformation d'une maison d'habitation (villa), soit construction d'une véranda en annexe.
Projet de transformation d'une maison d'habitation (villa), soit construction d'une véranda en annexe.
Construction d'un bâtiment d'habitation à appartements.
Construction d'un bâtiment d'habitation à appartements.
Forêts - Mises de bois
Forêts - Mises de bois
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa et dépendance.
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa et dépendance.
Mobilité - Restriction de circulation automobile le dimanche
Mobilité - Restriction de circulation automobile le dimanche
Projet d'installation d'un moteur électrique dans un laboratoire de boucherie-charcuterie.
Projet d'installation d'un moteur électrique dans un laboratoire de boucherie-charcuterie.
Ecoles - Commission scolaire
Ecoles - Commission scolaire
Agriculture et bétail: recensements du bétail et de la volaille
Agriculture et bétail: recensements du bétail et de la volaille
Projet de construction d'une maison d'habitation (villa) avec dépendances
Projet de construction d'une maison d'habitation (villa) avec dépendances
Projet de construction d'une maison d'habitation (villa)
Projet de construction d'une maison d'habitation (villa)
Préavis 1998-09
Préavis 1998-09
Ecoles
Ecoles
Bourgeoisie
Bourgeoisie
Services industriels - service des eaux
Services industriels - service des eaux
Egouts - Construction d'égouts à l'Av. des Cerisiers & Av. de Jolimont
Egouts - Construction d'égouts à l'Av. des Cerisiers & Av. de Jolimont
Bourgeoisie
Bourgeoisie
Propriétés communales - Bâtiments communaux et parcelles communales
Propriétés communales - Bâtiments communaux et parcelles communales
Sociétés locales
Sociétés locales
Routes
Routes
Protection des animaux
Protection des animaux
Services industriels - Alimentation en eau
Services industriels - Alimentation en eau
Projet de transformations, agrandissement d'un hangar
Projet de transformations, agrandissement d'un hangar
Projet de construction de dépendances.
Projet de construction de dépendances.
Motions et interpellations 1994
Motions et interpellations 1994
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