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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret-memento pour la Municipalité
Livret-memento pour la Municipalité
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de parcelles
Mises de parcelles
Mises de parcelles
Mises de parcelles
Mises de terre, curetage des fossés
Mises de terre, curetage des fossés
Mises et conditions
Mises et conditions
Mises et conditions
Mises et conditions
Mises et conditions. Voiturages
Mises et conditions. Voiturages
Mises et conditions. Voiturages
Mises et conditions. Voiturages
Modification du plan des zones, terrain d'une superficie de 11'523 m2 actuellement en zone communale sans affectation spéciale à affecter en zone de villas, au lieu-dit En Pernessy, propriété de [nom confidentiel]
Modification du plan des zones, terrain d'une superficie de 11'523 m2 actuellement en zone communale sans affectation spéciale à affecter en zone de villas, au lieu-dit En Pernessy, propriété de [nom confidentiel]
Modification du Statut du personnel de l'Administration communale
Modification du Statut du personnel de l'Administration communale
Motion. Construction RC Les Planches-Etavez
Motion. Construction RC Les Planches-Etavez
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
Nomination d'un huissier - employé communal permanent Achat de terrain Goudronnage de la traversée de Coppoz Achat d'un compresseur pour l'équipe communale Augmentation du salaire horaire des ouvriers de l'équipe communale Modification du règlement organique sur le Service de défense incendie
Nomination d'un huissier - employé communal permanent Achat de terrain Goudronnage de la traversée de Coppoz Achat d'un compresseur pour l'équipe communale Augmentation du salaire horaire des ouvriers de l'équipe communale Modification du règlement organique sur le Service de défense incendie
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
Parcelle à la Croix Blanche
Parcelle à la Croix Blanche
Part sociale
Part sociale
Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
Partage Corbaz au Borgognon
Partage Corbaz au Borgognon
Partage de la succession Chatelan, en Budron, en Etavez, etc.
Partage de la succession Chatelan, en Budron, en Etavez, etc.
Partage de la succession Hennard, en Budron
Partage de la succession Hennard, en Budron
Partage des hoirs Henny En Fontanney
Partage des hoirs Henny En Fontanney
Partage famille Meylan
Partage famille Meylan
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133, au chemin de Longeraie
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133, au chemin de Longeraie
Pensions fixes
Pensions fixes
Photographie aérienne du village (carte postale : Air - Colr S.A., 1292 Chambésy, Nr. HG 25l-24) [à dater]
Photographie aérienne du village (carte postale : Air - Colr S.A., 1292 Chambésy, Nr. HG 25l-24) [à dater]
Plan 1 et 21, Parcelles 17, 261, 263, 264 et 394 (situation 1:1000) "Le Bourquin" et "En Riette" (exemplaires signés)
Plan 1 et 21, Parcelles 17, 261, 263, 264 et 394 (situation 1:1000) "Le Bourquin" et "En Riette" (exemplaires signés)
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Plan à la Naz, signé Deluz
Plan à la Naz, signé Deluz
Plan au 1/500e du Petit-Mont
Plan au 1/500e du Petit-Mont
Plan au Petit-Mont
Plan au Petit-Mont
Plan aux Montenailles
Plan aux Montenailles
Plan aux Montenailles
Plan aux Montenailles
Plan d'abornement du chemin de Maillefer
Plan d'abornement du chemin de Maillefer
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze
Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze
Plan de diverses parcelles vendues par la Commune
Plan de diverses parcelles vendues par la Commune
Plan de la circulation lausannoise
Plan de la circulation lausannoise
Plan de la partie orientale de la commune
Plan de la partie orientale de la commune
Plan de parcelles de terrain vendues à l'Etat de Vaud, au Petit Mont
Plan de parcelles de terrain vendues à l'Etat de Vaud, au Petit Mont
Plan de parcelles vendues
Plan de parcelles vendues
Plan de parcelles vendues à des particuliers
Plan de parcelles vendues à des particuliers
Plan de parcelles vendues et échangées
Plan de parcelles vendues et échangées
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Plan de parcelles, A la Culiaironne
Plan de parcelles, A la Culiaironne
Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
Plan de terrains acquis
Plan de terrains acquis
Plan de terrains vendus par la commune
Plan de terrains vendus par la commune
Plan de terrains vendus par la Commune
Plan de terrains vendus par la Commune
Plan d'ensemble
Plan d'ensemble
Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
Plan du domaine de Barze
Plan du domaine de Barze
Plan du Grand-Mont
Plan du Grand-Mont
Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
Plan d'une parcelle "à la Montagne"
Plan d'une parcelle "à la Montagne"
Plan d'une parcelle au Grand-Mont
Plan d'une parcelle au Grand-Mont
Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
Plan es Mollies
Plan es Mollies
Plan es Mollies
Plan es Mollies
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Plan pour diverses parcelles de la commune
Plan pour diverses parcelles de la commune
Plan pour échange en Fontanney et en Chati-Feuillet
Plan pour échange en Fontanney et en Chati-Feuillet
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
Plan pour le partage de deux champs, à Budron-Dessus, Aux Champs Dessous
Plan pour le partage de deux champs, à Budron-Dessus, Aux Champs Dessous
Plan Sus la Marjolatte
Plan Sus la Marjolatte
Planification évolutive pour la création de structures d'accueil parascolaire. Ouverture d'une structure pour l'accueil parascolaire au Rionzi et création d'une aire de dépose
Planification évolutive pour la création de structures d'accueil parascolaire. Ouverture d'une structure pour l'accueil parascolaire au Rionzi et création d'une aire de dépose
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Prix Gustav Monnard (création)
Prix Gustav Monnard (création)
Procès-verbaux
Procès-verbaux
[Procès-verbaux commission scolaire]
[Procès-verbaux commission scolaire]
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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