Archives Communales du Canton de Vaud

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Jocelyne Felsina-Vallognes, M. et Mme José Antonio et Maria Coelho Silvestre, Mme Juanita Cignarale et sa fille Alizée, Mme et M. Ankica et Momcilo Krcmaricic

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Beverly Avril Grahame, Fam. Shlomo et Eva Maria Maman, M. et Mme Pasquale Ventura, M. Robert Meire

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par MM. Tiago et Pedro Alexandre Filipe Martins Guerreiro

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Caroline Pruvot, M. Christophe Pruvot, Fam. Carmelina Orsino

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Senk-Keo Chanchaleune, Fam. Denise Torresan, Fam Violeta Stoilova, M. et Mme Stéphanie et Georges Bakker

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Mélanie Fasseaux, M. et Mme Raffaele et Carmela Spinello, M. et Mme Angelo et Giuseppina Gaudiosi

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Francisco et Teresa Meireles Aguiar, M. Simon Penny, M. Gianfranco Orsino

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Filomena et Remo Salerno, Mlle Mayline Cignarale, Fam. Thong-Chanh Chanchaleune , M. et Mme Vifre et Sandra Möller, Fam. Jean-Pierre Bernini, M. et Mme José et Rosalia Lourenco, M. et Mme Ettore Savini, Mlle Sabrina Ventura, M. Francesco Ventura

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Filomena et Remo Salerno, Mlle Mayline Cignarale, Fam. Thong-Chanh Chanchaleune , M. et Mme Vifre et Sandra Möller, Fam. Jean-Pierre Bernini, M. et Mme José et Rosalia Lourenco, M. et Mme Ettore Savini, Mlle Sabrina Ventura, M. Francesco Ventura

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Carmelo Montalto, M. Sylvain Pruvot, Mme Micheline Merlin

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Diego Albillo, Mlle Astrid Inger Moller Kalvis, Mlle Chamroeun Sem, Mlle Chanra Sem, Mlle Dathong Mounthamnong, M. Aenoi Mounthamnong

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Charles-Edouard André Lardier et M. David Vernon Michael Ashley

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Cignarale Anne-Sophie et Lisa et par Destrebecq Nemethy Anne-Marie

Demande d'une autorisation générale de plaider

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Seng-Davone Chanchaleune, MM. Seng-Thong Chanchaleune et Seng-Thien Chanchaleune

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Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.

Indemnités des membres du Conseil communal

Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier

Implantation de silos au Rionzi

Garderie Ludo & Duc. Subvention communale

Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005

Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3

Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 2. Crédit d'étude de projet pour l'étape 3

Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 1. Crédit d'étude de projet pour l'étape 2

Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A

Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération

Etude de l'avant-projet. Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gym. et piscine

Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz

Esplanade du Châtaignier. Abattage de tilleuls et création d'un espace récréatif planté de Châtaigniers

Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles

Equipement de la salle des travaux manuels du Collège du Mottier B pour le travail sur le bois, complément d'équipement pour le travail sur le métal

Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge

Emploi de véhicules par la Police municipale

Elections communales du printemps 2006

Elargissement de la RC 501 entre le chemin de la Côte à Deux-Sous et le chemin du Collège

Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité

Eclairage public au chemin du Grand-Pré

Echange d'une parcelle de terrain

Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire

Droit de superficie aux employés communaux à temps complet Jacques Mercanton, Gilbert Mottier et Gérard Hauswirth

Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées

Domaine : Planification évolutive pour la création de structures d'accueil parascolaire. Ouverture d'une structure pour l'accueil parascolaire au Rionzi et création d'une aire de dépose

Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE

Désignation d'un délégué auprès de la Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise

Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Jocelyne Felsina-Vallognes, M. et Mme José Antonio et Maria Coelho Silvestre, Mme Juanita Cignarale et sa fille Alizée, Mme et M. Ankica et Momcilo Krcmaricic

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Beverly Avril Grahame, Fam. Shlomo et Eva Maria Maman, M. et Mme Pasquale Ventura, M. Robert Meire

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par MM. Tiago et Pedro Alexandre Filipe Martins Guerreiro

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Caroline Pruvot, M. Christophe Pruvot, Fam. Carmelina Orsino

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Senk-Keo Chanchaleune, Fam. Denise Torresan, Fam Violeta Stoilova, M. et Mme Stéphanie et Georges Bakker

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Mélanie Fasseaux, M. et Mme Raffaele et Carmela Spinello, M. et Mme Angelo et Giuseppina Gaudiosi

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Francisco et Teresa Meireles Aguiar, M. Simon Penny, M. Gianfranco Orsino

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Carmelo Montalto, M. Sylvain Pruvot, Mme Micheline Merlin

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Diego Albillo, Mlle Astrid Inger Moller Kalvis, Mlle Chamroeun Sem, Mlle Chanra Sem, Mlle Dathong Mounthamnong, M. Aenoi Mounthamnong

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Charles-Edouard André Lardier et M. David Vernon Michael Ashley

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Cignarale Anne-Sophie et Lisa et par Destrebecq Nemethy Anne-Marie

Demande d'une autorisation générale de plaider

Demande d'une autorisation générale de plaider

Demande d'une autorisation générale de plaider

Demande d'une autorisation générale de plaider

Demande d'une autorisation générale de plaider

Demande d'une autorisation générale de plaider

Demande d'une autorisation générale de plaider

Demande d'une autorisation générale de plaider

Demande d'une autorisation générale de plaider

Demande d'une autorisation générale de plaider

Demande d'une autorisation générale de plaider

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Seng-Davone Chanchaleune, MM. Seng-Thong Chanchaleune et Seng-Thien Chanchaleune

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mme Joëlle Perego et son fils Grégory

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Vanessa Levy de nationalité française

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Souheire Berrahal de nationalité algérienne

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Roxane Bakker

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Romina Spinello, de nationalité italienne

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Maria Fuino, originaire d'Italie

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Kelly Levy

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Béatrice Seara de nationalité espagnole

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Barbara Aubert, de nationalité française

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Salvatore Spinello, originaire d'Italie

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Petar Krcmaricic originaire de Yougoslavie

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Jan Barthuet, originaire de France